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12 réponses
Bonjour,
Difficile de répondre sans avoir le dossier.
1- la neutralisation, si la fin de ressources sans revenu de substitution est déclarée correctement, est automatique. Pas besoin d'intervention humaine pour dire "tiens, et si je neutralisais ?".
2- l'éventuel droit à l'ASS a-t'il clairement été écarté ?
3- le gouvernement a décidé de prolonger les droits à l’allocation chômage dans certaines conditions. N'en n'avez-vous pas bénéficié ?
4- n'avez-vous pas d'autres ressources ? Avantage en nature forfaitisé en étant chez vos parents ? Même si généralement cela ne se voit qu'à la déclaration annuelle.
Vérifiez les données Pôle emploi (droit et versements) et les données CAF (déclaration de ressources).
Et si tout vous semble cohérent, interrogez votre CAF par mél pour avoir des précisions.
Difficile de répondre sans avoir le dossier.
1- la neutralisation, si la fin de ressources sans revenu de substitution est déclarée correctement, est automatique. Pas besoin d'intervention humaine pour dire "tiens, et si je neutralisais ?".
2- l'éventuel droit à l'ASS a-t'il clairement été écarté ?
3- le gouvernement a décidé de prolonger les droits à l’allocation chômage dans certaines conditions. N'en n'avez-vous pas bénéficié ?
4- n'avez-vous pas d'autres ressources ? Avantage en nature forfaitisé en étant chez vos parents ? Même si généralement cela ne se voit qu'à la déclaration annuelle.
Vérifiez les données Pôle emploi (droit et versements) et les données CAF (déclaration de ressources).
Et si tout vous semble cohérent, interrogez votre CAF par mél pour avoir des précisions.
Bonjour
Tout d'abord merci de m'avoir répondu.
Je comprend que c'est difficile mais j'ai beau vérifié et chercher mais retiré + 300 € je ne comprend pas.
1er : pk ma ton dit au tel ne vous inquiétez pas il aura une neutralisation ? Et qu'il a 3 semaines mon dossier était traité et que j'avais vérifié sur la caf et j'avais bien mon RSA complet pour le mois prochain ( il etait affiché dans les prochains paiement ) et hier je me connecte et je n ai plus que 176 € ????????????????
2eme non je n'ai pas d'ASS et cela ma étais dis en Janvier.
3eme pareil je n'ai plus d'allocation chômage c est sur à 100 %
4eme je n'ai aucune ressource a part le RSA depuis Février et avoir mon ARE/Chômage complet en janvier et je n'ai toucher que 735 € donc je pensé pas qu'il ferai un calcul sur ce mois la vu que j étais au chômage
En Février j ai touché 203 € + la prime de fin de droit de l'ARE qui est 323 €
Et Mars je n'ai aucune ressource.
Et concernant l'avantage de chez mes parents il me retire déjà + 60 € pour le forfait que j'habite chez mes parents sur un RSA complet qui est 550 € normalement et je me retrouve avec 492 €.
De tout façon il se base sur ce que j ai touché en janvier pour avoir en Mai donc il on bien calculé en janvier c'est obligatoire.
Car en Février se sera en Juin
Et Mars en Juillet...
Donc ce sont les 735 € de chômage que j'ai eu en Janvier qui leur pose problème et franchement je comprend pas... car j ai déclaré correctement et aussi à l époque je leur est tel le 10 janvier pour les avertir que je n avais plus aucune ressource...
Hors eux après avoir eux l'accord du NON de l'ASS il mon versé 492 € début février... et début février j ai eu le RSA + la fin de mon chômage ( car pôle emploi devait me payé du 1er janvier au 10 janvier ) donc j ai eu 203 + la prime de fin de droit de l'ARE que l on ma proposé qui est 323 €
Tout ceci je l ai eu en février.
Hors je ne vais pas vous cacher que je pensé déjà que la CAF et je leur est dis à l époque que je pensé qu'il aller calculer mon RSA de janvier du 11 janvier au 31 janvier... hors eux il m'on dit " non on paye toujours un RSA complet "
Donc je n'ai rien à caché... et je ne comprend pas cette baisse à part que j'ai eu 735 € de chômage en janvier... donc il on du calculer c'est obligatoire donc à eux de me confirmé car si c'est ça je ne comprend pas mais je pensé que quand on était en fin de droit il ne devait pas calculer c est aussi sa ma question
Hors moi je ne suis chez mes parents et ils sont tout les 2 en retraites...
J ai fais quelques recherche sur le net et normalement la neutralisation ce fait automatiquement ( il peut y avoir un oublie ) et aussi que la neutralisation peut ce faire à la fin de l'ARE donc en gros je n'y comprend plus rien...
Je téléphonerai lundi mais si certains me confirme sur ce forum que c est logique qu il calcul pour mon chômage en janvier merci de me le confirmé svp ou autre merci de vos réponses ????
Bonne journée à vous tous.????
Tout d'abord merci de m'avoir répondu.
Je comprend que c'est difficile mais j'ai beau vérifié et chercher mais retiré + 300 € je ne comprend pas.
1er : pk ma ton dit au tel ne vous inquiétez pas il aura une neutralisation ? Et qu'il a 3 semaines mon dossier était traité et que j'avais vérifié sur la caf et j'avais bien mon RSA complet pour le mois prochain ( il etait affiché dans les prochains paiement ) et hier je me connecte et je n ai plus que 176 € ????????????????
2eme non je n'ai pas d'ASS et cela ma étais dis en Janvier.
3eme pareil je n'ai plus d'allocation chômage c est sur à 100 %
4eme je n'ai aucune ressource a part le RSA depuis Février et avoir mon ARE/Chômage complet en janvier et je n'ai toucher que 735 € donc je pensé pas qu'il ferai un calcul sur ce mois la vu que j étais au chômage
En Février j ai touché 203 € + la prime de fin de droit de l'ARE qui est 323 €
Et Mars je n'ai aucune ressource.
Et concernant l'avantage de chez mes parents il me retire déjà + 60 € pour le forfait que j'habite chez mes parents sur un RSA complet qui est 550 € normalement et je me retrouve avec 492 €.
De tout façon il se base sur ce que j ai touché en janvier pour avoir en Mai donc il on bien calculé en janvier c'est obligatoire.
Car en Février se sera en Juin
Et Mars en Juillet...
Donc ce sont les 735 € de chômage que j'ai eu en Janvier qui leur pose problème et franchement je comprend pas... car j ai déclaré correctement et aussi à l époque je leur est tel le 10 janvier pour les avertir que je n avais plus aucune ressource...
Hors eux après avoir eux l'accord du NON de l'ASS il mon versé 492 € début février... et début février j ai eu le RSA + la fin de mon chômage ( car pôle emploi devait me payé du 1er janvier au 10 janvier ) donc j ai eu 203 + la prime de fin de droit de l'ARE que l on ma proposé qui est 323 €
Tout ceci je l ai eu en février.
Hors je ne vais pas vous cacher que je pensé déjà que la CAF et je leur est dis à l époque que je pensé qu'il aller calculer mon RSA de janvier du 11 janvier au 31 janvier... hors eux il m'on dit " non on paye toujours un RSA complet "
Donc je n'ai rien à caché... et je ne comprend pas cette baisse à part que j'ai eu 735 € de chômage en janvier... donc il on du calculer c'est obligatoire donc à eux de me confirmé car si c'est ça je ne comprend pas mais je pensé que quand on était en fin de droit il ne devait pas calculer c est aussi sa ma question
Hors moi je ne suis chez mes parents et ils sont tout les 2 en retraites...
J ai fais quelques recherche sur le net et normalement la neutralisation ce fait automatiquement ( il peut y avoir un oublie ) et aussi que la neutralisation peut ce faire à la fin de l'ARE donc en gros je n'y comprend plus rien...
Je téléphonerai lundi mais si certains me confirme sur ce forum que c est logique qu il calcul pour mon chômage en janvier merci de me le confirmé svp ou autre merci de vos réponses ????
Bonne journée à vous tous.????
ma réponse 2 a été défacée , je résume
La caf fait la moyenne des 3 mois déclarés et paye la même chose donc pendent 3 mois avec un décalage de 1 mois
Si vous avez touché février mars avril , c'est que vous avez déclaré le RSA en janvier les mois de octobre novembre et décembre et ces 3 mois moyennés calculés par la CAF , vous les touchés en février mars avril si vous touchez le RSA complet si j'ai bien compris ces trois mois c'est que la neutralisation a était faites pour octobre novembre et décembre alors que votre ARE n'était pas terminée puisque vous avez toucher de l'ARE en janvier et en février .
Si votre versement sur votre compte doit changer c'est en mai la somme des revenus est moyennée sur les 3 mois et retranché au RSA de base
Votre déclaration d'avril n'est prise en compte au versement que en mai pas en avril et vous toucherez la même chose en mai juin et juillet
Tous les revenus sont enlevés au RSA de base
Je vais faire vos calculs Les réponses de la caf au téléphone ne sont pas fiables , c'est connu
Le forfait logement est enlevé a tout le monde sauf SDF et c'est pas sur
mon calcul
revenus 735 +203+323 = 1261 :3 =420 492-420=72 mais je sais pas ce que vous avez déclaré
La caf fait la moyenne des 3 mois déclarés et paye la même chose donc pendent 3 mois avec un décalage de 1 mois
Si vous avez touché février mars avril , c'est que vous avez déclaré le RSA en janvier les mois de octobre novembre et décembre et ces 3 mois moyennés calculés par la CAF , vous les touchés en février mars avril si vous touchez le RSA complet si j'ai bien compris ces trois mois c'est que la neutralisation a était faites pour octobre novembre et décembre alors que votre ARE n'était pas terminée puisque vous avez toucher de l'ARE en janvier et en février .
Si votre versement sur votre compte doit changer c'est en mai la somme des revenus est moyennée sur les 3 mois et retranché au RSA de base
Votre déclaration d'avril n'est prise en compte au versement que en mai pas en avril et vous toucherez la même chose en mai juin et juillet
Tous les revenus sont enlevés au RSA de base
Je vais faire vos calculs Les réponses de la caf au téléphone ne sont pas fiables , c'est connu
Le forfait logement est enlevé a tout le monde sauf SDF et c'est pas sur
mon calcul
revenus 735 +203+323 = 1261 :3 =420 492-420=72 mais je sais pas ce que vous avez déclaré
En faite il ont du me neutralisé les ressources de octobre / novembre et decembre que j ai déclaré début janvier je pense mais il me devait rien à l'epoque...
J ai expliqué au dernier message car j ai repondu à quelqu'un d autre que c est la CAF qui voulu que je me reactualise en novembre suite un appel telephonique de ma part car je me renseigné pour savoir comment sa se passé si je ne trouver pas d emploi à partir du 10 janvier fin de mon allocation ARE.
Donc il mon expliqué que je devait leur faire signe ce que j ai fais... et mon demandé d actualisé mon trimestre de octobre/novembre/decembre debut janvier ce que j ai fait quand j ai eu à actualisé...
J ai toucher du chomage en octobre 711 € novembre 735 € et décembre 711 € et j ai declaré début janvier a leur demande...
Après en janvier j ai eu 735 € et je les déclaré sur mes dernieres ressources trimestriel avec février ou j ai eu 203 € + la prime de fin de chômage ce qui fait 526 € en février et en mars j ai eu aucune ressource...
Donc voila donc ce n'etais pas les ressources trimestriel de novembre/decembre/janvier mais octobre/novembre/decembre et ensuite j ai du déclaré janvier février et mars debut Avril... et j ai le RSA début février...
Il n y aucune magouille de ma part j ai fais tout dans les regles avec l accord car je me renseigné avant a la CAF.
Donc je ne comprend toujours pas pk je n ai que 176 € alors que normalement je devrai avoir la totalité...
Eux ont neutralisé mes ressources de octobre/novembre/decembre mais il me devait rien à l époque...
Donc j aimerais savoir est ce que j ai le droit un recours ? Une assistante social ?
Est ce qu un personne peut me renseigné sur ce sujet... et aussi si j ai raison ou tort...
Merci a tous pour vos réponses
J ai expliqué au dernier message car j ai repondu à quelqu'un d autre que c est la CAF qui voulu que je me reactualise en novembre suite un appel telephonique de ma part car je me renseigné pour savoir comment sa se passé si je ne trouver pas d emploi à partir du 10 janvier fin de mon allocation ARE.
Donc il mon expliqué que je devait leur faire signe ce que j ai fais... et mon demandé d actualisé mon trimestre de octobre/novembre/decembre debut janvier ce que j ai fait quand j ai eu à actualisé...
J ai toucher du chomage en octobre 711 € novembre 735 € et décembre 711 € et j ai declaré début janvier a leur demande...
Après en janvier j ai eu 735 € et je les déclaré sur mes dernieres ressources trimestriel avec février ou j ai eu 203 € + la prime de fin de chômage ce qui fait 526 € en février et en mars j ai eu aucune ressource...
Donc voila donc ce n'etais pas les ressources trimestriel de novembre/decembre/janvier mais octobre/novembre/decembre et ensuite j ai du déclaré janvier février et mars debut Avril... et j ai le RSA début février...
Il n y aucune magouille de ma part j ai fais tout dans les regles avec l accord car je me renseigné avant a la CAF.
Donc je ne comprend toujours pas pk je n ai que 176 € alors que normalement je devrai avoir la totalité...
Eux ont neutralisé mes ressources de octobre/novembre/decembre mais il me devait rien à l époque...
Donc j aimerais savoir est ce que j ai le droit un recours ? Une assistante social ?
Est ce qu un personne peut me renseigné sur ce sujet... et aussi si j ai raison ou tort...
Merci a tous pour vos réponses
Deaver
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26 avril 2020 à 10:37
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Bonjour il n y a pas besoin de passer trois heures à calculer. Ils vous ont neutraliser les ressources à la dtr précédente alors que vous avez continuer à toucher de pôle emploi. Donc pas neutralisés ce coup ci. Vous aurez votre rsa entier dans 3 mois pas avant
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
D'après ce que vous écrivez, vous semblez avoir demandé le RSA en janvier... et vous avez donc déclaré vos revenus de octobre, novembre et décembre.
En indiquant une fin de revenus en janvier... Sauf que vous avez réellement perçu des prestations de Pôle emploi en février... et donc indiqué sur la DTR suivante.
Mais comme déjà indiqué, plus clair avec le dossier... Donc, une piste pas forcément juste.
Par contre, une précision sur le point "hébergement parents", en effet, vous avez bien la prise en compte du forfait logement, mais en additionnant les forfaits sur 12 mois, vous comprendrez qu'il y a une différence entre le résultat obtenu et ce que les gens déclarent généralement aux impôts (pension alimentaire, les parents pour moins payer et l'enfant forcément pour compenser la dépense )... Cette différence aboutit normalement à un indu...
Cette information est donnée au cas où.
Bonne continuation,
En indiquant une fin de revenus en janvier... Sauf que vous avez réellement perçu des prestations de Pôle emploi en février... et donc indiqué sur la DTR suivante.
Mais comme déjà indiqué, plus clair avec le dossier... Donc, une piste pas forcément juste.
Par contre, une précision sur le point "hébergement parents", en effet, vous avez bien la prise en compte du forfait logement, mais en additionnant les forfaits sur 12 mois, vous comprendrez qu'il y a une différence entre le résultat obtenu et ce que les gens déclarent généralement aux impôts (pension alimentaire, les parents pour moins payer et l'enfant forcément pour compenser la dépense )... Cette différence aboutit normalement à un indu...
Cette information est donnée au cas où.
Bonne continuation,
Pk mon t'il neutralisé mes ressources à la déclaration trimestriel précédente ? C'est a dire à novembre décembre janvier ?
Il ne me devait rien à cette époque...
C'est n'importe quoi
J ai pris des renseignement par tel en novembre car je ne pouvait plus déclaré l été dernier vu que j étais un chômeur de longue date... donc je leur est tel en novembre par la pour savoir comment sa se passerai si je ne trouver pas de taf avant le 10 janvier
Il mon expliqué que je devais leur tel le 10 ou le 11 janvier pour prevenir et il mon redonner de quoi me reactualisé mais en novembre/Decembre/janvier mais il me devait rien... c est juste à partir du 10 janvier que je n'avait plus de ARE donc il mon donner le RSA en Fevrier ce qui est normal vu que mon ARE finissais le 10 janvier.
Mais je comprend pk il ont fait une neutralisation au ressources précédente car il me devait que dalle et ces eux qui mon demandé de reactualisé mon compte pour le trimestre de novembre/decembre/janvier ce que j ai fait sans me soucier qu'il y a aura un soucis après...
C est a leur demande que j ai fais " correctement " les choses et non caché des choses
Pareil pour la prime de fin de chômage
Je leur est tel pour savoir si je devais la déclaré...
Donc j ai tout fais dans l ordre dsl
Maintenant je vais tel demain à la caf et m expliqué avec eux car je ne peux pas vivre à 176 € sur 3 mois dsl et si il me comprenne pas je ferai un recours.
Est ce que j ai le droit ? Je pense que oui.
Sinon j irai voir une assistante social et j expliquerai que moi j ai tout fais dans les régles et que c est pas normal ce qui m arrive...
Je connais des personnes qui après leur fin de chômage qui sont dans la même situation que moi et il n'ont jamais eu de baisse de RSA les 4/5/6 mois qui suivait... sauf si il rebossé bien sur ce qui normal.
Il ne me devait rien à cette époque...
C'est n'importe quoi
J ai pris des renseignement par tel en novembre car je ne pouvait plus déclaré l été dernier vu que j étais un chômeur de longue date... donc je leur est tel en novembre par la pour savoir comment sa se passerai si je ne trouver pas de taf avant le 10 janvier
Il mon expliqué que je devais leur tel le 10 ou le 11 janvier pour prevenir et il mon redonner de quoi me reactualisé mais en novembre/Decembre/janvier mais il me devait rien... c est juste à partir du 10 janvier que je n'avait plus de ARE donc il mon donner le RSA en Fevrier ce qui est normal vu que mon ARE finissais le 10 janvier.
Mais je comprend pk il ont fait une neutralisation au ressources précédente car il me devait que dalle et ces eux qui mon demandé de reactualisé mon compte pour le trimestre de novembre/decembre/janvier ce que j ai fait sans me soucier qu'il y a aura un soucis après...
C est a leur demande que j ai fais " correctement " les choses et non caché des choses
Pareil pour la prime de fin de chômage
Je leur est tel pour savoir si je devais la déclaré...
Donc j ai tout fais dans l ordre dsl
Maintenant je vais tel demain à la caf et m expliqué avec eux car je ne peux pas vivre à 176 € sur 3 mois dsl et si il me comprenne pas je ferai un recours.
Est ce que j ai le droit ? Je pense que oui.
Sinon j irai voir une assistante social et j expliquerai que moi j ai tout fais dans les régles et que c est pas normal ce qui m arrive...
Je connais des personnes qui après leur fin de chômage qui sont dans la même situation que moi et il n'ont jamais eu de baisse de RSA les 4/5/6 mois qui suivait... sauf si il rebossé bien sur ce qui normal.
je pense que vous n'avez pas bien lu ma réponse , effectivement ils n'auraient pas du faire de neutralisation a cette déclaration mais qu'a la déclaration d’après c'est a dire votre dernière déclaration , mais du coup vous êtes gagnant , pour résumer la CAF paye avec 4 mois de retard en quelques sortes par rapport aux déclarations .
mais quand vous aurez la CAF si vous voulez bien nous dire la réponse , ça m’intéresse , je suis peut être dans l'erreur , c'est comme ça qu'ils procèdent en général mais a mon avis si ça a baissé du coup ça ne me parait pas anormal ils tiennent compte de ce que vous avez toucher en janvier et février ûis qu'ils n' ont pas compter les 3 mois précédents .
Le RSA est une aide de survie et ils enlèvent donc toutes les ressources au RSA de base et vous ne touchez le max que si vous n'avez aucunes ressources ou en fin de ressources quand il y a neutralisation c'est a dire qu'ils ne comptent pas exceptionnellement les ressources et pour vous a priori ils l'ont fait plus tôt .
site légifrance code de l"action sociale et des familles
Article R262-13
Il n'est tenu compte ni des ressources ayant le caractère de revenus professionnels ou en tenant lieu mentionnées à l'article R. 262-12, ni des allocations aux travailleurs privés d'emploi mentionnées par les articles L. 5422-1, L. 5423-1 et L. 5424-25 du code du travail, lorsqu'il est justifié que la perception de ces revenus est interrompue de manière certaine et que l'intéressé ne peut prétendre à un revenu de substitution.
Les autres ressources ne sont pas prises en compte, dans la limite mensuelle du montant forfaitaire mentionné à l'article L. 262-2 fixé pour un foyer composé d'une seule personne, lorsqu'il est justifié que leur perception est interrompue de manière certaine et que l'intéressé ne peut prétendre à un revenu de substitution.
Lorsque la perception des ressources mentionnées aux deux alinéas précédents est rétablie, celles-ci sont prises en compte pour le calcul du revenu de solidarité active à compter du réexamen périodique mentionné à l'article L. 262-21 suivant la reprise de perception desdites ressources.
mais quand vous aurez la CAF si vous voulez bien nous dire la réponse , ça m’intéresse , je suis peut être dans l'erreur , c'est comme ça qu'ils procèdent en général mais a mon avis si ça a baissé du coup ça ne me parait pas anormal ils tiennent compte de ce que vous avez toucher en janvier et février ûis qu'ils n' ont pas compter les 3 mois précédents .
Le RSA est une aide de survie et ils enlèvent donc toutes les ressources au RSA de base et vous ne touchez le max que si vous n'avez aucunes ressources ou en fin de ressources quand il y a neutralisation c'est a dire qu'ils ne comptent pas exceptionnellement les ressources et pour vous a priori ils l'ont fait plus tôt .
site légifrance code de l"action sociale et des familles
Article R262-13
Il n'est tenu compte ni des ressources ayant le caractère de revenus professionnels ou en tenant lieu mentionnées à l'article R. 262-12, ni des allocations aux travailleurs privés d'emploi mentionnées par les articles L. 5422-1, L. 5423-1 et L. 5424-25 du code du travail, lorsqu'il est justifié que la perception de ces revenus est interrompue de manière certaine et que l'intéressé ne peut prétendre à un revenu de substitution.
Les autres ressources ne sont pas prises en compte, dans la limite mensuelle du montant forfaitaire mentionné à l'article L. 262-2 fixé pour un foyer composé d'une seule personne, lorsqu'il est justifié que leur perception est interrompue de manière certaine et que l'intéressé ne peut prétendre à un revenu de substitution.
Lorsque la perception des ressources mentionnées aux deux alinéas précédents est rétablie, celles-ci sont prises en compte pour le calcul du revenu de solidarité active à compter du réexamen périodique mentionné à l'article L. 262-21 suivant la reprise de perception desdites ressources.
Donc en faite 176 € c'est mon du ? Comment peut ton vivre à 176 € ? Expliquez moi...
Ce que vous me dite c est qu'il ont droit de calculer même si c'est le chômage pour que j'ai mon RSA etant donner que sans le RSA je suis sans ressource...
Est ce qu il y a une solution ? Faire un recours ? Voir une assistante social ?
De toute façon je vais leur tel demain car il ne devait pas me neutralisé mes ressources de octobre/novembre et decembre
C est eux qui ont fait l erreur car je n avais pas besoin d eux a l epoque...
C est que j ai vaguement compris c est que j aurai sauf si il modifie pas , 176 € Mai / juin / juillet et debut si je retravaille pas j aurai de nouveau mon rsa complet
C est ça ?
Mais j aimerais savoir si il y a une possibilite de recours ou de voir une assistante social car je peux pas vivre avec 176 € meme chez papa maman dsl...
Ce que vous me dite c est qu'il ont droit de calculer même si c'est le chômage pour que j'ai mon RSA etant donner que sans le RSA je suis sans ressource...
Est ce qu il y a une solution ? Faire un recours ? Voir une assistante social ?
De toute façon je vais leur tel demain car il ne devait pas me neutralisé mes ressources de octobre/novembre et decembre
C est eux qui ont fait l erreur car je n avais pas besoin d eux a l epoque...
C est que j ai vaguement compris c est que j aurai sauf si il modifie pas , 176 € Mai / juin / juillet et debut si je retravaille pas j aurai de nouveau mon rsa complet
C est ça ?
Mais j aimerais savoir si il y a une possibilite de recours ou de voir une assistante social car je peux pas vivre avec 176 € meme chez papa maman dsl...
contactez la CAF d'abord , ils vont vous expliquer , j'ai peut être tort
mais les trois mois précédents vous avez cumulé ARE et RSA
vous pouvez voir une assistante sociale en prenant rendez vous a la mairie
ou faire un recours auprès du président du conseil départemental ,
Mais je vous conseille vivement de bien vous renseigner avant à qui de droit .
Même si ils ont tort si il y a vraiment erreur , c'est la loi qui a raison et c'est le tribunal administratif puis le conseil d'état qui a le dernier mot .
:)
Cordialement
mais les trois mois précédents vous avez cumulé ARE et RSA
vous pouvez voir une assistante sociale en prenant rendez vous a la mairie
ou faire un recours auprès du président du conseil départemental ,
Mais je vous conseille vivement de bien vous renseigner avant à qui de droit .
Même si ils ont tort si il y a vraiment erreur , c'est la loi qui a raison et c'est le tribunal administratif puis le conseil d'état qui a le dernier mot .
:)
Cordialement
Tout d abord je vous remercie beaucoup pour vos réponse car ça fait chaud au coeur que des personnes comme vous prenne le temps de comprendre et de répondre.
Oui je vais tel à la caf et je m expliquerai avec eux.
Mais j ai une dernière question :
Est ce que c est une moyenne que j ai c est a dire les 176 € pendant 3 mois ? Ou bien sa peut ou doit évolué en juin et juillet ?
Car je m explique en janvier j ai touché un chômage complet
Mais en février je n ai eu que 203 € de chomage + la prime qui est declaré mais qui ne compte pas normalement car elle est pas dans mes ressouces de février j ai regardé sur mon compte.
Et mars je n ai eu aucune ressource.
Donc ma question est ce qu en juin et juillet je peux toucher plus que 176 € car si ont calcul sur janvier février et mars j ai juste eu l'ARE complet en janvier... fevrier 203 € et mars que dalle...
Donc logiquement si je comprend correctement les chose c est que en juin j aurais un rsa plus haut que 176 € et juillet j aurais mon rsa complet...
Est ce que c est ça ? Ou les 176 € sont une moyenne de 3 mois ?
C est surtout ceci que j aimerais savoir...
Car si c est moyenne la je ferai un recours mais si sa evolue sa change pas mal de chose.
Donc pouvez me repondre franchement si je peux espérer ou non que sa evolue ou pas vu que mes ressources sonr calculer sur janvier février et mars.
Oui je vais tel à la caf et je m expliquerai avec eux.
Mais j ai une dernière question :
Est ce que c est une moyenne que j ai c est a dire les 176 € pendant 3 mois ? Ou bien sa peut ou doit évolué en juin et juillet ?
Car je m explique en janvier j ai touché un chômage complet
Mais en février je n ai eu que 203 € de chomage + la prime qui est declaré mais qui ne compte pas normalement car elle est pas dans mes ressouces de février j ai regardé sur mon compte.
Et mars je n ai eu aucune ressource.
Donc ma question est ce qu en juin et juillet je peux toucher plus que 176 € car si ont calcul sur janvier février et mars j ai juste eu l'ARE complet en janvier... fevrier 203 € et mars que dalle...
Donc logiquement si je comprend correctement les chose c est que en juin j aurais un rsa plus haut que 176 € et juillet j aurais mon rsa complet...
Est ce que c est ça ? Ou les 176 € sont une moyenne de 3 mois ?
C est surtout ceci que j aimerais savoir...
Car si c est moyenne la je ferai un recours mais si sa evolue sa change pas mal de chose.
Donc pouvez me repondre franchement si je peux espérer ou non que sa evolue ou pas vu que mes ressources sonr calculer sur janvier février et mars.
en ma connaissance , pour le calcul mensuel de l'aide RSA la CAF fait la somme des revenus ( ressources ) que vous avez déclaré sur votre déclaration trimestrielle puis divise par 3 pour avoir un revenu moyen mensuel donc identique chaque mois . ensuite chaque mois elle enlève cette somme obtenue au RSA mensuel de base . donc vous touchez la même chose pendant 3 mois ( en principe le 5 du mois) sauf bien sur si la CAF a fait erreur et vous verse en cours de mois un rappel .
d'après ce que vous me dite , je fais le calcul
Si vous avez déclarer en janvier 735 € et en février seulement 203 €
Les calculs approximatifs sont les suivants 735 + 203 = 938 € divisé par 3 ça fait 312 € , c'est comme si vous aviez touché une somme de 312 pendant les 3 mois chaque mois et vous allez donc toucher 492-312 = 180 € par mois a 5 ou 6 euros près car arrondis et augmentation pris en compte ou non ( c'est compatible avec les 176 € annoncés )
et vous allez le toucher cette somme pendant les 3 mois qui suivent le mois de déclaration trimestrielle .
en aout vous aurez une allocation mensuelle correspondant a la déclaration faite en juillet
Mais attendez la Réponse de la CAFpour être sur , je peu me tromper , et je comprend bien que ça vous embête car la CAF ne vous a pas expliqué , mais la CAF n'explique jamais , il faut poser des questions précises ( c'est comme tous les services public en général ).
d'après ce que vous me dite , je fais le calcul
Si vous avez déclarer en janvier 735 € et en février seulement 203 €
Les calculs approximatifs sont les suivants 735 + 203 = 938 € divisé par 3 ça fait 312 € , c'est comme si vous aviez touché une somme de 312 pendant les 3 mois chaque mois et vous allez donc toucher 492-312 = 180 € par mois a 5 ou 6 euros près car arrondis et augmentation pris en compte ou non ( c'est compatible avec les 176 € annoncés )
et vous allez le toucher cette somme pendant les 3 mois qui suivent le mois de déclaration trimestrielle .
en aout vous aurez une allocation mensuelle correspondant a la déclaration faite en juillet
Mais attendez la Réponse de la CAFpour être sur , je peu me tromper , et je comprend bien que ça vous embête car la CAF ne vous a pas expliqué , mais la CAF n'explique jamais , il faut poser des questions précises ( c'est comme tous les services public en général ).
Merci de m'avoir expliqué c'est très gentil de votre part.
J'ai compris votre calcul et vous avez totalement raison.
Par contre ce qui me gène c'est qu'il aurait du faire une neutralisation pour janvier/Fevrier et mars , hors ces imbeciles l'on fait pour octobre/novembre et decembre
Hors je n'avais pas besoin d'eux la... donc c'est eux qui sont dans l'erreur...
Le calcul est bon mais si j avais la neutralisation en janvier/fevrier/mars j aurais eu mon RSA complet en Mai/juin/juillet.
Donc je vais contester cette decision car pk ils mon mis une neutralisation en octobre/novembre et decembre alors que je n avais pas besoin d'eux vu qu'il rester mon chomage de janvier et le restant de mon chomage en février.
Ils ont fait une erreur... car au tel quand j ai telephoner en Avril pour savoir si je devais declarer la prime de fin de droit de l'ARE , la dame au tel ma confirmé qu elle allait faire une neutralisation... et elle la fait car sur mon compte on peux voir le prochain paiement et il etait 492 €
Hors hier je vais sur mon compte et je vois 176 €...
Donc il ont retiré la neutralisation car ces imbecile me l on mis en octobre/novembre/decembre
C'est eux qui ont merdé car j avais pas besoin d eux a ce moment la
Je devais juste leur dire que j avais pu de ressource à partir du 10 janvier... et la mon rsa aurait commencé en Février ( mais en faisant un calcul du 10 au 30 ou 31 janvier )
Donc en conclusion si je suis pas béte c est eux qui fait une connerie donc sa me pénalise et c'est degueulasse...
J'ai compris votre calcul et vous avez totalement raison.
Par contre ce qui me gène c'est qu'il aurait du faire une neutralisation pour janvier/Fevrier et mars , hors ces imbeciles l'on fait pour octobre/novembre et decembre
Hors je n'avais pas besoin d'eux la... donc c'est eux qui sont dans l'erreur...
Le calcul est bon mais si j avais la neutralisation en janvier/fevrier/mars j aurais eu mon RSA complet en Mai/juin/juillet.
Donc je vais contester cette decision car pk ils mon mis une neutralisation en octobre/novembre et decembre alors que je n avais pas besoin d'eux vu qu'il rester mon chomage de janvier et le restant de mon chomage en février.
Ils ont fait une erreur... car au tel quand j ai telephoner en Avril pour savoir si je devais declarer la prime de fin de droit de l'ARE , la dame au tel ma confirmé qu elle allait faire une neutralisation... et elle la fait car sur mon compte on peux voir le prochain paiement et il etait 492 €
Hors hier je vais sur mon compte et je vois 176 €...
Donc il ont retiré la neutralisation car ces imbecile me l on mis en octobre/novembre/decembre
C'est eux qui ont merdé car j avais pas besoin d eux a ce moment la
Je devais juste leur dire que j avais pu de ressource à partir du 10 janvier... et la mon rsa aurait commencé en Février ( mais en faisant un calcul du 10 au 30 ou 31 janvier )
Donc en conclusion si je suis pas béte c est eux qui fait une connerie donc sa me pénalise et c'est degueulasse...
Je vous donne un exemple de neutralisation réglementairement possible avec des déclarations bien faites puisqu'il ne faut pas attendre une nouvelle DTR pour prévenir d'une fin de ressources :
Monsieur X est allocataire du RSA et son ARE prend fin le 15 avril payée en avril. N’ayant pas
suffisamment travaillé pour avoir droit aux ASS, il se retrouve sans revenus à compter de cette date.
Périodes DTR : 12/01/02 et 03/04/05
Sans perception d’un revenu de substitution, son ARE perçue sur le trimestre de référence (12/01/02) ne sera pas prise en compte pour calculer son droit RSA de 04 et 05. Son ARE perçue sur les mois de référence 03/04 ne sera pas prise en compte pour le calcul du droit RSA de 06/07/08.
Monsieur X est allocataire du RSA et son ARE prend fin le 15 avril payée en avril. N’ayant pas
suffisamment travaillé pour avoir droit aux ASS, il se retrouve sans revenus à compter de cette date.
Périodes DTR : 12/01/02 et 03/04/05
Sans perception d’un revenu de substitution, son ARE perçue sur le trimestre de référence (12/01/02) ne sera pas prise en compte pour calculer son droit RSA de 04 et 05. Son ARE perçue sur les mois de référence 03/04 ne sera pas prise en compte pour le calcul du droit RSA de 06/07/08.
Franchement j'ai pas trop compris votre démonstration dsl
Moi ce qui m'interesse c'est mon cas personnel.
Je recapitule.
Octobre : 711 € de ARE
Novembre : 735 € de ARE
Decembre : 711 € de ARE
Janvier : 735 € de ARE
Février : 203 € de ARE + 323 de prime de fin de droit que ma conseillère ma conseiller + RSA de 492 €
Mars : RSA 492 €
Voila ce que j'ai déclaré... hors comme je l'ai dis à une personne précédente dans le forum.
En novembre je me renseigné comment ça aller se passé si je n'avais plus de ARE donc on ma expliqué que je devais les appeler le 10 ou 11 janvier et je devrais attendre si j aurais le droit à l'ASS ou un prolongement de chômage ce que je n ai pas eu... donc a partir de la il mon envoyé à remplir les ressources trimestriel pour octobre/novembre/décembre ce que j ai fait automatiquement sauf que eux ont fait une neutralisation pour ces 3 mois alors je n avais pas besoin de cette neutralisation car je toucher du chômage en janvier et je savais que j allais avoir le restant de mon chômage en février + la prime de fin de droit...
Donc le soucis c'est que sans revenu en mars il aurait obligé de me donner quelque hose car en France ( même si je suis naïf ) on a le strict minimun donc soit un RSA complet ou une partie du RSA
Moi j ai tout fais dans les regles sans magouilles et ce qu il mon donner en février/mars/Avril il me le retire pour mai/juin/juillet....
C'est complétement degueulasse.
" Normalement " et je met des guillements en place il aurait du faire la neutralisation pour Janvier/Février et mars... car les 3 mois suivant c est la que j ai n'avais plus de ressources...
Donc je vais leur tel demain et si je dois faire un recours car c est pas avec 176 € que je peux vivre dsl ou j irai voir ma conseillère de pole emploi car mon projet d acheter une voiture pour travailler s'écroule... ont vous donne une prime de fin de droit de chômage ( que je n'ai pas demandé car je savais même pas qu'elle existé ) + RSA pour vous le reprendre quelques mois plus tard...
Est ce logique ? Non dsl...
Moi ce qui m'interesse c'est mon cas personnel.
Je recapitule.
Octobre : 711 € de ARE
Novembre : 735 € de ARE
Decembre : 711 € de ARE
Janvier : 735 € de ARE
Février : 203 € de ARE + 323 de prime de fin de droit que ma conseillère ma conseiller + RSA de 492 €
Mars : RSA 492 €
Voila ce que j'ai déclaré... hors comme je l'ai dis à une personne précédente dans le forum.
En novembre je me renseigné comment ça aller se passé si je n'avais plus de ARE donc on ma expliqué que je devais les appeler le 10 ou 11 janvier et je devrais attendre si j aurais le droit à l'ASS ou un prolongement de chômage ce que je n ai pas eu... donc a partir de la il mon envoyé à remplir les ressources trimestriel pour octobre/novembre/décembre ce que j ai fait automatiquement sauf que eux ont fait une neutralisation pour ces 3 mois alors je n avais pas besoin de cette neutralisation car je toucher du chômage en janvier et je savais que j allais avoir le restant de mon chômage en février + la prime de fin de droit...
Donc le soucis c'est que sans revenu en mars il aurait obligé de me donner quelque hose car en France ( même si je suis naïf ) on a le strict minimun donc soit un RSA complet ou une partie du RSA
Moi j ai tout fais dans les regles sans magouilles et ce qu il mon donner en février/mars/Avril il me le retire pour mai/juin/juillet....
C'est complétement degueulasse.
" Normalement " et je met des guillements en place il aurait du faire la neutralisation pour Janvier/Février et mars... car les 3 mois suivant c est la que j ai n'avais plus de ressources...
Donc je vais leur tel demain et si je dois faire un recours car c est pas avec 176 € que je peux vivre dsl ou j irai voir ma conseillère de pole emploi car mon projet d acheter une voiture pour travailler s'écroule... ont vous donne une prime de fin de droit de chômage ( que je n'ai pas demandé car je savais même pas qu'elle existé ) + RSA pour vous le reprendre quelques mois plus tard...
Est ce logique ? Non dsl...
Pour évoquer votre cas personnel, il faut être sûr de ce dont vous parler. Période de droit ou mois de versement.
SI vous avez fini de percevoir l'ARE en février, le calcul de votre droit au RSA de février devait être calculé et versé avec la neutralisation des sommes déclarées. L'effet figé est annulé dès février. Donc cumul des 526€ et 492 €.
Pour janvier, il ne pouvait pas y avoir neutralisation.
Reste plus qu'à coller avec vos dates pour la période de référence (3 mois de la DTR).
Et SI la CAF vous a finalement versé à tort du RSA, la récupération de l'indu se fait en fonction de votre quotient familial.
Si la retenue vous semble trop élevée, demandez leur de baisser compte tenu de la baisse récente de revenus.
Le minimum est de 49 euros.
SI vous avez fini de percevoir l'ARE en février, le calcul de votre droit au RSA de février devait être calculé et versé avec la neutralisation des sommes déclarées. L'effet figé est annulé dès février. Donc cumul des 526€ et 492 €.
Pour janvier, il ne pouvait pas y avoir neutralisation.
Reste plus qu'à coller avec vos dates pour la période de référence (3 mois de la DTR).
Et SI la CAF vous a finalement versé à tort du RSA, la récupération de l'indu se fait en fonction de votre quotient familial.
Si la retenue vous semble trop élevée, demandez leur de baisser compte tenu de la baisse récente de revenus.
Le minimum est de 49 euros.
Je verrais ce que la CAF va me dire demain...
Si je doir vivre avec 176 € pendant 3 mois je sais pas si j aurai le droit à une aide par l assistante social ou autre association...
Je sais que c est compliqué de comprendre et moi aussi j ai du mal à comprendre...
Je me douté qu il aller calculer c esr ce que j avais dit à la dame au tel et elle ma répondu qu il n y aurait aucun calcul car il y aura une neutralisation... c est ce qu elle ma dit et pas m inquietez pas...
Hors moi j ai juste demandé si il y aurait un calcul quelqueconque....
Et j avais pas totalement tort...
Maintenant demain j aurai plus d explication et je verrai ce que l on va me dire...
Si je doit faire ou non appel...
Si je doir vivre avec 176 € pendant 3 mois je sais pas si j aurai le droit à une aide par l assistante social ou autre association...
Je sais que c est compliqué de comprendre et moi aussi j ai du mal à comprendre...
Je me douté qu il aller calculer c esr ce que j avais dit à la dame au tel et elle ma répondu qu il n y aurait aucun calcul car il y aura une neutralisation... c est ce qu elle ma dit et pas m inquietez pas...
Hors moi j ai juste demandé si il y aurait un calcul quelqueconque....
Et j avais pas totalement tort...
Maintenant demain j aurai plus d explication et je verrai ce que l on va me dire...
Si je doit faire ou non appel...
Le problème en fait c'est que vous ne saviez pas et que vous avez dépensé l'argent . mais si ça reste comme ça vous avez eu 3 mois de "cadeau "vous avez eu en réalité 3 mois de non compté et si ils avaient attendu ils n' auraient pas compté moins de 2 mois puisque le troisième , vous n'avez pas eu de revenu . Ils peuvent presque vous dire que vous avez eu un trop perçu qu'ils aient torts ou pas , ça change rien .
et l'employé , ne s'attendait pas que vous alliez toucher des choses en janvier et février car il a pensé que tout était fini avant janvier , mais pourtant c'est classique , ils ne sont pas tous très bien formés je pense ou alors c'est mois qui me trompe
et l'employé , ne s'attendait pas que vous alliez toucher des choses en janvier et février car il a pensé que tout était fini avant janvier , mais pourtant c'est classique , ils ne sont pas tous très bien formés je pense ou alors c'est mois qui me trompe
Comment ça un trop perçu ?
Moi j ai rien demandé de plus... juste que mon rsa revient après le chômage... hors c'est pas de ma faute si il font des conneries...
Et concernant ce que j ai depensé ou non , non j ai quelques economies mais ils ne sont pas énorme...
Moi demain je demanderai pk j ai 176 € , est ce que c est pour 3 mois ? Ou 1 mois ?
Et pk il ont pas fait la neutralisation pour janvier février et mars vu que la dame m avait dit...
Donc votre calcul est surement bon car cela se rapproche à 4 €.
735 + 203 ÷ 3 = 312 €
492 - 312 = 180 €
Donc à 4 € prêt....
Après la question sait comment l on peut vivre avec 176 € pendant 3 mois ? C est impossible... j ai aussi des factures ( internet , telephone et je me nourri aussi malgrès que je suis chez papa maman et qu'il sont tout les 2 en retraite ) donc ceci compte...
Pareil pole emploi et ma conseillère nous avons un accord pour que je fasse des écomonies pour m acheter une voiture sans permis mais tout ceci tombe à l eau... donc j irai voir pole emploi pour voir si il peuvent m aidé aussi car avec 176 € ont peut rien faire... et le futur est noir avec déjà 492 € mais avec 176 € vous souhaitez que je fasse quel economie ? Quel projet ? Etc...
En gros pendant 3 mois je ne peux rien faire donc la caf et pole emploi vont devoir comprendre sans ressources ont ne fait rien et il va falloir m aidé et que je vois une assistante sociale si elle peut faire quelque chose...
Moi j ai rien demandé de plus... juste que mon rsa revient après le chômage... hors c'est pas de ma faute si il font des conneries...
Et concernant ce que j ai depensé ou non , non j ai quelques economies mais ils ne sont pas énorme...
Moi demain je demanderai pk j ai 176 € , est ce que c est pour 3 mois ? Ou 1 mois ?
Et pk il ont pas fait la neutralisation pour janvier février et mars vu que la dame m avait dit...
Donc votre calcul est surement bon car cela se rapproche à 4 €.
735 + 203 ÷ 3 = 312 €
492 - 312 = 180 €
Donc à 4 € prêt....
Après la question sait comment l on peut vivre avec 176 € pendant 3 mois ? C est impossible... j ai aussi des factures ( internet , telephone et je me nourri aussi malgrès que je suis chez papa maman et qu'il sont tout les 2 en retraite ) donc ceci compte...
Pareil pole emploi et ma conseillère nous avons un accord pour que je fasse des écomonies pour m acheter une voiture sans permis mais tout ceci tombe à l eau... donc j irai voir pole emploi pour voir si il peuvent m aidé aussi car avec 176 € ont peut rien faire... et le futur est noir avec déjà 492 € mais avec 176 € vous souhaitez que je fasse quel economie ? Quel projet ? Etc...
En gros pendant 3 mois je ne peux rien faire donc la caf et pole emploi vont devoir comprendre sans ressources ont ne fait rien et il va falloir m aidé et que je vois une assistante sociale si elle peut faire quelque chose...
Tout d abord merci de me répondre avec votre gentillesse.
1er je ne dis pas ca car j'ai tout dépensé... j'ai des économies de coté mais je n'apprécie pas que l on me la met à l'envers...
Je m'explique... quand je leur dis que je n'avait plus de revenu à partir du 10 janvier , j ai correctement expliqué que j aurai un peu de ARE en fevrier car il faut qu'il me paye de 1er janvier au 10 janvier... la dame au telephone comprenais très bien car je lui dis il faut que vous calculer du 11 au 30 ou 31 janvier ce que vous me devait car a partir du 10 je n aurai plus aucune ressource...
Hors elle ma dit " Monsieur on ne fait pas de calcul comme ça mais on donne entièrement un RSA complet... "
Donc moi dans mon esprit j étais dans les régles et j ai rien volé... le RSA de février c est mon du et le chomage de février c est a dire les 203 € c est mon du aussi...
Après j avoue que je n etais pas au courant pour la prime de fin de ARE... c est ma conseillère de pole emploi qui ma dit que j avais le droit et que rien n impacterai mon RSA...
Hors je m apercois que c est le contraire...
Je suis en colère car si c etais pour me donner le RSA en fevrier bah il fallait pas me le donner...
Mars j avais aucune ressource donc normal ( normalement ) que j ai du RSA....
Ce qui pose soucis c est qu'il n ont pas fait la neutralisation et il vont m expliqué le pk du comment... car au dela que je ne peux vivre à 176 € j aimerais comprendre pk il l ont fait pour octobre/novembre/decembre alors que j en avait pas besoin vu que j avais du chomage complet en janvier et en fevrier j ai 203 + 323 de prime... donc a partir du la avec un recalcul il m aurait donner pour mars car j avais plus de ressource et vous savez très bien que vous ne pouvez pas ne pas avoir de ressource en France il faut un minimun surtout si vous ne travaillez pas et je suis dans ce cas la...
Donc demain j appel la caf et je vais avoir énorme explication car votre explication lors du mail précédent est juste... mais normalement il aurait du faire la neutralisation sur ce trimestre car la dame m'en a parlé en Avril... elle ma dit quand je lui posé si il allait recalculé elle ma expliqué " non non monsieur vous aurez votre RSA complet car ont va faire une neutralisation ne vous inquietez pas... "
Donc c est pas anodin si elle ma dit ceci...
En plus début avril quand mon dossier a etait traité j avais bien vu sur mon application au prochain paiement mon rsa complet... et 2 semaines plus tard je m aperçois que j ai que 176 € donc bizarre... et c est pas normal que personne ne previent... on nous laisse dans la merde sans explication...
Donc j en serais plus demain et je vous tiendrait au courant... mais j'avoue si je n ai 176 € pendant 3 mois je ferai un recours ou j expliquerai correctement les choses et j essaierai d avoir une aide par une assistante social car avec pole emploi j avais un prochain de m acheter en économisant une voiture sans permis pour travaillé... hors à cause de ça bah c est mort...
Donc il faut qu'il comprenne que je ne demande pas mon RSA par plaisir mais par necessité pour me sortir de la merde.
1er je ne dis pas ca car j'ai tout dépensé... j'ai des économies de coté mais je n'apprécie pas que l on me la met à l'envers...
Je m'explique... quand je leur dis que je n'avait plus de revenu à partir du 10 janvier , j ai correctement expliqué que j aurai un peu de ARE en fevrier car il faut qu'il me paye de 1er janvier au 10 janvier... la dame au telephone comprenais très bien car je lui dis il faut que vous calculer du 11 au 30 ou 31 janvier ce que vous me devait car a partir du 10 je n aurai plus aucune ressource...
Hors elle ma dit " Monsieur on ne fait pas de calcul comme ça mais on donne entièrement un RSA complet... "
Donc moi dans mon esprit j étais dans les régles et j ai rien volé... le RSA de février c est mon du et le chomage de février c est a dire les 203 € c est mon du aussi...
Après j avoue que je n etais pas au courant pour la prime de fin de ARE... c est ma conseillère de pole emploi qui ma dit que j avais le droit et que rien n impacterai mon RSA...
Hors je m apercois que c est le contraire...
Je suis en colère car si c etais pour me donner le RSA en fevrier bah il fallait pas me le donner...
Mars j avais aucune ressource donc normal ( normalement ) que j ai du RSA....
Ce qui pose soucis c est qu'il n ont pas fait la neutralisation et il vont m expliqué le pk du comment... car au dela que je ne peux vivre à 176 € j aimerais comprendre pk il l ont fait pour octobre/novembre/decembre alors que j en avait pas besoin vu que j avais du chomage complet en janvier et en fevrier j ai 203 + 323 de prime... donc a partir du la avec un recalcul il m aurait donner pour mars car j avais plus de ressource et vous savez très bien que vous ne pouvez pas ne pas avoir de ressource en France il faut un minimun surtout si vous ne travaillez pas et je suis dans ce cas la...
Donc demain j appel la caf et je vais avoir énorme explication car votre explication lors du mail précédent est juste... mais normalement il aurait du faire la neutralisation sur ce trimestre car la dame m'en a parlé en Avril... elle ma dit quand je lui posé si il allait recalculé elle ma expliqué " non non monsieur vous aurez votre RSA complet car ont va faire une neutralisation ne vous inquietez pas... "
Donc c est pas anodin si elle ma dit ceci...
En plus début avril quand mon dossier a etait traité j avais bien vu sur mon application au prochain paiement mon rsa complet... et 2 semaines plus tard je m aperçois que j ai que 176 € donc bizarre... et c est pas normal que personne ne previent... on nous laisse dans la merde sans explication...
Donc j en serais plus demain et je vous tiendrait au courant... mais j'avoue si je n ai 176 € pendant 3 mois je ferai un recours ou j expliquerai correctement les choses et j essaierai d avoir une aide par une assistante social car avec pole emploi j avais un prochain de m acheter en économisant une voiture sans permis pour travaillé... hors à cause de ça bah c est mort...
Donc il faut qu'il comprenne que je ne demande pas mon RSA par plaisir mais par necessité pour me sortir de la merde.
Bonjour
je ne comprend pas , car on a pas le même langage mais la question est :
il n'a pas eu de RSA en janvier , je pense que c'est normal je suis d'accord puisqu'il a fait sa première déclaration en janvier ou il a déclaré 711 735 et 711d' ARE correspondant a octobre novembre et décembre
en ayant signalé que son ARE s’arrêtait en janvier et fourni vers mi janvier le refus d'ASS lors de son inscription au RSA mi janvier
en février il a touché 492 €
mars ................... 492€
avril .....................492 €
-question 1 es ce normal vu ses déclarations qu'il est touché le RSA maximum de 492 €pendant ces 3 mois
Question 2
en avril , il déclare 735 d'ARE en janvier , 203 d'ARE en février et mars 0 ( car il a touché l'ARE décembre en janvier et l'ARE janvier en février c'est normal )
et cette f ois ses déclarations vont être pris en compte et il ne va toucher que 176 € en mai et probablement pareil en juin et juillet
moi je pensait plutôt le contraire qu'il n'aurai pas du toucher le RSA en février Mars Avril
et toucher le RSA max en mai juin juillet puisque il ne touche plus rien a partir de mars
Merci de me dire si je suis dans l'erreur c'est important pour tout le monde de savoir
je ne comprend pas , car on a pas le même langage mais la question est :
il n'a pas eu de RSA en janvier , je pense que c'est normal je suis d'accord puisqu'il a fait sa première déclaration en janvier ou il a déclaré 711 735 et 711d' ARE correspondant a octobre novembre et décembre
en ayant signalé que son ARE s’arrêtait en janvier et fourni vers mi janvier le refus d'ASS lors de son inscription au RSA mi janvier
en février il a touché 492 €
mars ................... 492€
avril .....................492 €
-question 1 es ce normal vu ses déclarations qu'il est touché le RSA maximum de 492 €pendant ces 3 mois
Question 2
en avril , il déclare 735 d'ARE en janvier , 203 d'ARE en février et mars 0 ( car il a touché l'ARE décembre en janvier et l'ARE janvier en février c'est normal )
et cette f ois ses déclarations vont être pris en compte et il ne va toucher que 176 € en mai et probablement pareil en juin et juillet
moi je pensait plutôt le contraire qu'il n'aurai pas du toucher le RSA en février Mars Avril
et toucher le RSA max en mai juin juillet puisque il ne touche plus rien a partir de mars
Merci de me dire si je suis dans l'erreur c'est important pour tout le monde de savoir
Oui c'est important de savoir et surtout pk ils n'ont pas fait de neutralisation pour le mois de janvier/février et mars pour que j ai mon RSA COMPLET les mois suivant...
Je reconnais que c'est un stress de savoir que l'on vous a supprimé ( en quelque sorte ) le seule ressource que je peux avoir...
Donc demain j aurai mes réponses.
Moi ce que je ne comprend pas c'est comment ont peux calculer le chômage pour ensuite avoit le RSA.
C'esr complétement illogique car quand ont a plus de ressources ont doit avoir le RSA sinon on fait comment ? C'est abérrant
Le chômage c'est pas pour ce faire plaisir
Et le RSA c est limite pour survivre...
Donc tout ceci me dépasse et j ai du mal avec cette société.
On donne pour reprendre ou vous dire bah le chômage que vous avez eu ( limite c'est pas normal que vous l'avez )
La je le prend comme ça car on me sanctionne...
Je reconnais que c'est un stress de savoir que l'on vous a supprimé ( en quelque sorte ) le seule ressource que je peux avoir...
Donc demain j aurai mes réponses.
Moi ce que je ne comprend pas c'est comment ont peux calculer le chômage pour ensuite avoit le RSA.
C'esr complétement illogique car quand ont a plus de ressources ont doit avoir le RSA sinon on fait comment ? C'est abérrant
Le chômage c'est pas pour ce faire plaisir
Et le RSA c est limite pour survivre...
Donc tout ceci me dépasse et j ai du mal avec cette société.
On donne pour reprendre ou vous dire bah le chômage que vous avez eu ( limite c'est pas normal que vous l'avez )
La je le prend comme ça car on me sanctionne...
Le problème pour comprendre la situation, c'est déjà d'arriver à déterminer sur quels mois les montants d'ARE ont été pris en compte... et de bien faire la différence entre la période de référence et la période de droit.
Si le dernier mois de droit ARE correspond au mois de versement (toujours ARE), avec une fin de perception en janvier, le RSA pouvait être calculé dès janvier en neutralisant et c'est le cas quelle que soit la période de la DTR. (Droit de janvier, donc paiement de février.)
Donc, si les dernières ressources déclarées ont été portées sur le mois de janvier, RSA de janvier (payé en février) et les suivants à plus de 490€. Le montant de RSA changeant ensuite avec la première DTR sur laquelle des revenus nouveaux apparaissent.
Enfin, il y aura une évolution minime à partir du moment où le mois d'avril sera sur une DTR vu à cause de l'augmentation du RSA au 1er avril.
Et si les dernières ressources ont été portées en février, ben ça décale juste d'un mois la neutralisation.
Le problème n'est pas compliqué à comprendre et résoudre à partir du moment où on arrive à déterminer quand ont été pris en compte les revenus perçus.
Et pour ça, il faut voir ce que Pôle emploi et Survivant789 ont pu déclarer. Pôle emploi indiquant généralement le dernier jour du mois concerné sur son logiciel pro.
Si le dernier mois de droit ARE correspond au mois de versement (toujours ARE), avec une fin de perception en janvier, le RSA pouvait être calculé dès janvier en neutralisant et c'est le cas quelle que soit la période de la DTR. (Droit de janvier, donc paiement de février.)
Donc, si les dernières ressources déclarées ont été portées sur le mois de janvier, RSA de janvier (payé en février) et les suivants à plus de 490€. Le montant de RSA changeant ensuite avec la première DTR sur laquelle des revenus nouveaux apparaissent.
Enfin, il y aura une évolution minime à partir du moment où le mois d'avril sera sur une DTR vu à cause de l'augmentation du RSA au 1er avril.
Et si les dernières ressources ont été portées en février, ben ça décale juste d'un mois la neutralisation.
Le problème n'est pas compliqué à comprendre et résoudre à partir du moment où on arrive à déterminer quand ont été pris en compte les revenus perçus.
Et pour ça, il faut voir ce que Pôle emploi et Survivant789 ont pu déclarer. Pôle emploi indiquant généralement le dernier jour du mois concerné sur son logiciel pro.
Je ne comprend toujours pas , je suis cartésien donc un peu dur de la feuille il faut être précis :)
Fin de perception en janvier , ça veut dire quoi ? qu'il ne touche rien en janvier ou qu'il touche l'ARE pour la dernière fois ?
J'ai toujours cru que c'était les mois de perception qui comptaient , c'est ce que la CAF dit toujours
Le calcul n'est fait qu'une fois par trimestre et donc
Il a fait une première DTR en janvier sur les 3 mois précédents ou il touchait l'are complète , la CAF je suppose a considéré qu'il n'avait plus de revenu prévus pour janvier donc elle n'a pas tenu compte des revenus de octobre novembre et décembre . mais il se trouve que décembre n'était en fait pas le dernier mois de perception donc la CAF n'aurait pas du a priori lui verser le RSA . mais la CAF ne s'en ai pas douté c'est peut être normal donc comment ça se passe après ?
A priori la CAF a considéré qu'il y avait retour de revenu et calcule cette fois ci sans faire de neutralisation et que la neutralisation a déja était faite
Si vous dites que c'est normal , il faut reconnaitre que c'est bizarre . mais pour l'allocataire , il est surpris , ça parait normal
Mais MERCI
Fin de perception en janvier , ça veut dire quoi ? qu'il ne touche rien en janvier ou qu'il touche l'ARE pour la dernière fois ?
J'ai toujours cru que c'était les mois de perception qui comptaient , c'est ce que la CAF dit toujours
Le calcul n'est fait qu'une fois par trimestre et donc
Il a fait une première DTR en janvier sur les 3 mois précédents ou il touchait l'are complète , la CAF je suppose a considéré qu'il n'avait plus de revenu prévus pour janvier donc elle n'a pas tenu compte des revenus de octobre novembre et décembre . mais il se trouve que décembre n'était en fait pas le dernier mois de perception donc la CAF n'aurait pas du a priori lui verser le RSA . mais la CAF ne s'en ai pas douté c'est peut être normal donc comment ça se passe après ?
A priori la CAF a considéré qu'il y avait retour de revenu et calcule cette fois ci sans faire de neutralisation et que la neutralisation a déja était faite
Si vous dites que c'est normal , il faut reconnaitre que c'est bizarre . mais pour l'allocataire , il est surpris , ça parait normal
Mais MERCI
Je vais finir sur trois re-précisions.
1 - Le Principe du RSA figé a pour limite un changement de situation pouvant impliquer une modification du droit (perception de ressources interrompue, séparation, isolement).
Cette dérogation est posée par l'article R.262-4-1 du CASF.
Prévenue, la CAF doit réviser le droit des allocataires avant d'attendre la DTR suivante.
2- Vous avez raison pour la déclaration le mois de perception.
Mais quand Pôle emploi indique un paiement le dernier jour du mois et que le virement passe finalement sur votre compte 5 jours après, c'est bien l'info première qui parviendra à la CAF.
3- Le principe de neutralisation se fait dès le mois où est constatée la fin de perception. Sauf, si c'est le dernier jour du mois.
Exemple : fin de ressources le 27 avril = droit au RSA en avril avec neutralisation.
Je ne dis pas que la situation de Survivant est normale. Les informations sont trop floues.
Je pense juste que les informations données ne sont pas forcément les mêmes que celles prises en compte et qu'il y a un possible quiproquo entre les périodes.
Il aura sans doute son explication rapidement. En tout cas, je lui souhaite.
Bonne continuation à vous.
1 - Le Principe du RSA figé a pour limite un changement de situation pouvant impliquer une modification du droit (perception de ressources interrompue, séparation, isolement).
Cette dérogation est posée par l'article R.262-4-1 du CASF.
Prévenue, la CAF doit réviser le droit des allocataires avant d'attendre la DTR suivante.
2- Vous avez raison pour la déclaration le mois de perception.
Mais quand Pôle emploi indique un paiement le dernier jour du mois et que le virement passe finalement sur votre compte 5 jours après, c'est bien l'info première qui parviendra à la CAF.
3- Le principe de neutralisation se fait dès le mois où est constatée la fin de perception. Sauf, si c'est le dernier jour du mois.
Exemple : fin de ressources le 27 avril = droit au RSA en avril avec neutralisation.
Je ne dis pas que la situation de Survivant est normale. Les informations sont trop floues.
Je pense juste que les informations données ne sont pas forcément les mêmes que celles prises en compte et qu'il y a un possible quiproquo entre les périodes.
Il aura sans doute son explication rapidement. En tout cas, je lui souhaite.
Bonne continuation à vous.
Merci beaucoup ,
je comprend mieux les possibles décisions , mais c'est compliqué sinon un peut tordu , et il faut tomber sur la bonne personne pour avoir de réelles explications et évidemment même les employés de la CAF je suppose ne sont pas pas a l’abri d'oubli de détails et de problèmes d'interprétation .
En tout cas Merci encore c'est très inintéressant .
je comprend mieux les possibles décisions , mais c'est compliqué sinon un peut tordu , et il faut tomber sur la bonne personne pour avoir de réelles explications et évidemment même les employés de la CAF je suppose ne sont pas pas a l’abri d'oubli de détails et de problèmes d'interprétation .
En tout cas Merci encore c'est très inintéressant .
Boniour
Y a t-il un bon employé modèle bénévole de la CAF qui peut nous dire comment ça se passe normalement et quelles consignes ils ont car on a l'impression qu'il n'y a pas de règle . mauvaise gestion du RSA par les CAF pas de coordination nationale ??? pourtant ce genre de situation doit être courante
Y a t-il un bon employé modèle bénévole de la CAF qui peut nous dire comment ça se passe normalement et quelles consignes ils ont car on a l'impression qu'il n'y a pas de règle . mauvaise gestion du RSA par les CAF pas de coordination nationale ??? pourtant ce genre de situation doit être courante
La législation juridique et financière évolue en permanence...