Sujet Précédent Sujet Suivant

Oublie élection association

Patricia_Hecart - 4 mars 2020 à 09:11
 Patricia_Hecart - 4 mars 2020 à 21:31
Bonjour

Les statuts de notre association de couture prévoyait une élection du bureau tous les deux ans, nous avons oublié de la faire et nous allons devoir exclure un membre (formalité prévue dans les statuts) sur décision du bureau.

Est-ce que dans l'attente d'une élection le bureau est toujours souverain dans ses décisions ?
Merci.

Patricia.

1 réponse

Réponse 1 / 1
Patricia_Hecart
4 mars 2020 à 21:31
Bonsoir, un peu d'aide. Merci
0

Discussions similaires

j'ai oublier de faire ma déclaration trimestriel
soso -
Alex -

4 réponses
Suite a un oubli de pointage, l'employeur a t'il le droit de me retirer de l'arg
Mag -
Mag -

2 réponses
une amende pour un oubli de passe Navigo ?
Anu -
Black-us -

5 réponses