Assemblée générale
accordeonniste
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Bonjour, nous allons avoir le 24 mars prochain notre prochaine AGO. Le 1er octobre 2019, nous avons eu une AG Spéciale avec une nouvelles élection de Conseil Syndical formé de 7 membres dont 4 nouveaux qui n'y connaisse strictement rien au fonctionnement du CS. A la 1ère réunion du CS en octobre Monsieur M... a été élu Président du CS par 4 voix contre 3. Or, le 12 février 2020, 3 des nouveaux membres ( 3 mois de CS) de sont réunis en catimini et sans convocation et ordre jour pour destituer Monsieur M....(6 ans de CS) profitant d'une absence, pour le destituer et mettre à la place Monsieur T...UN VRAI PUTCH. De plus, ils ont codé l'ordinateur afin que Monsieur M....ne puisse plus y avoir accès..... Je vous remercie de tous les conseils que vous pourriez me donner afin de revenir à la situation initiale d'octobre 2019. Je vous souhaite une excellent journée. ACCORDEONNISTE
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2 réponses
Pour répondre sur l'AGS, elle a eu lieu car l'ancien syndic avait supprimé l'élection du CS, ainsi que l'exercice comptable à valider et le budget prévisonnel de la convocation de l'AG de mars 2019 et il a été évincé avant la fin de son contrat. 2019 avait été l'année de mise en concurrence obligatoire des syndics par la loi Macron 2015.
Je vous remercie grandement pour les autres réponses données que nous allons vérifiés avec les anciens membres du CS.
Belle journée à vous.
Accordéonniste
Je vous remercie grandement pour les autres réponses données que nous allons vérifiés avec les anciens membres du CS.
Belle journée à vous.
Accordéonniste
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Avez vous vérifié que c'est le syndic qui a payé la facture de l'ordinateur et pas le syndicat ?
Avez vous un RFCS (règlement de fonctionnement du conseil syndical) ? Sinon : là encore je vous encourage à le mettre en place pour justement définir ces règles;
En l'absence de RFCS, c'est la foire ou la bonne volonté qui s'applique. Il n'y a pas de loi.
En l'état actuel, le syndic va se frotter les mains, faire tout ce qu'il veut tranquillement pendant que les membres du CS s'occuperont de leur guegerre interne.
La meilleure solution : réunir le CS et procéder à une nouvelle élection du président, puis établir ce RFCS et le faire approuver à la prochaine AG.
PS : Sachez que le président ou les membres du CS ont très peu de pouvoir réel, et surtout beaucoup de boulot pour contrôler le syndic. Donc je ne vois pas à quoi rime ce "putsh"...