Visite prestataire.
Rom760
-
5 févr. 2020 à 11:37
rambouillet41 Messages postés 9311 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2024 - 5 févr. 2020 à 15:45
rambouillet41 Messages postés 9311 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2024 - 5 févr. 2020 à 15:45
A voir également:
- Visite prestataire.
- Droit de visite obligatoire jusqu'à quel âge - Guide
- Droit de visite obligatoire jusqu'a quel age - Forum garde d'enfants
- Maison d'arrêt fleury merogis permis de visite - Guide
- Attribution logement social sans visite - Forum Louer un logement
- Envoyer dossier location avant visite - Forum Louer un logement
2 réponses
Rochat1
Messages postés
12855
Date d'inscription
jeudi 3 mars 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
11 avril 2024
5 937
5 févr. 2020 à 11:58
5 févr. 2020 à 11:58
Bonjour,
Les personnes qui siègent au bureau ont été élues. De ce fait vous ne pouvez pas être suppléant de votre épouse. Si elle ne peut assister à une réunion, elle a la possibilité de donner pouvoir à un de ses collègues élu également.
Cdlt.
Les personnes qui siègent au bureau ont été élues. De ce fait vous ne pouvez pas être suppléant de votre épouse. Si elle ne peut assister à une réunion, elle a la possibilité de donner pouvoir à un de ses collègues élu également.
Cdlt.
rambouillet41
Messages postés
9311
Date d'inscription
mercredi 27 janvier 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
16 avril 2024
3 418
5 févr. 2020 à 15:45
5 févr. 2020 à 15:45
Bonjour,
Ce sont les statuts qui régissent le fonctionnement de votre ASL. Si rien n'est prévu en cas d'absence d'un membre du bureau, alors ce membre est absent et c'est tout....
S'il est prévu de la suppléance ou des pouvoirs, ces dispositifs s'appliquent.
Vous etes dans une organisation privée, et le droit commun sur ce point ne s'applique pas...
Ce sont les statuts qui régissent le fonctionnement de votre ASL. Si rien n'est prévu en cas d'absence d'un membre du bureau, alors ce membre est absent et c'est tout....
S'il est prévu de la suppléance ou des pouvoirs, ces dispositifs s'appliquent.
Vous etes dans une organisation privée, et le droit commun sur ce point ne s'applique pas...
5 févr. 2020 à 14:16