Un conducteur de bus peut il refuser l’accès à un enfant

Sam -  
 zaza -
Bonjour,

J’aimerais juste savoir si légalement un conducteur peut refuser l’accès à un enfant qui a juste oublié sa carte d’abonnement ?

3 réponses

Utilisateur anonyme
 
Bonjour,

Le règlement concernant les transports est normalement connu et accepté par les parents !
Si l'enfant est connu , le conducteur peut le faire monter à condition de noter son nom et transmettre cette info à son employeur. Si l'enfant n'est pas un habitué, le conducteur peut lui refuser l'accès au bus considérant qu'il tente de frauder .

Le but étant de ne pas laisser d' ayant droit sur le bord de la route mais de lutter contre la fraude aussi ...

Bien à vous.
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dna.factory Messages postés 29231 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   13 640
 
Par principe, je dirais que oui.
L'accès au transports est général conditionné au fait de monter/valider/composter son titre de transport.
Il est interdit de monter dans le transport sans titre de transport valide, peu importe qu'un abonnement ait été payé.
Et cela quelque soit l'age de la personne.
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zaza
 

Bonjour

je suis chauffeur de bus, au mois de septembre jusqu'au vacance de octobre 

on nous demande d'étre indilgent car certain parent n'on pas fait de dossier, nous leur rappelons de le faire, si apres il ne l'on pas fait nous pouvons refusé le bus,     moi,j'ai un valideur ou les eleves passe leur carte, j'appuis sur un petit bonnhomme qui monte et sa me donne le non des eleves qui doit monté a cette arret, donc on sait si ils sont inscrit ou pas

cordialement

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