Sujet Précédent Sujet Suivant

Chauffeur de bus refuse l'entrée

Résolu/Fermé
will - 27 févr. 2012 à 20:54
claude49 Messages postés 203 Date d'inscription samedi 20 décembre 2003 Statut Membre Dernière intervention 16 janvier 2016 - 1 mars 2012 à 12:52
Bonjour,
Je souhaiterais savoir si un chauffeur de bus a le droit de refuser l'entrée à un voyageur sans ticket ?

4 réponses

Réponse 1 / 4
will
27 févr. 2012 à 21:14
Ok. Merci pour l'information. Mais ne faut il pas être assermenter pour pouvoir contrôler le titre de transport ? Par exemple, c'est le dernier bus de la journée, si je le rate, je ne peux pas rentrer chez moi, je n'ai pas d'argent sur moi, j'ai le droit de prendre le bus en sachant que je risque une amende, non ?
24
ASILLY Messages postés 2856 Date d'inscription jeudi 2 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 28 mars 2016 1 362
28 févr. 2012 à 09:28
Je pense que lorsque l'on sait que l'on va prendre un transport, on fait en sorte d'avoir au moins le prix du billet sur soi. Le fait de ne rien avoir peut s'assimiler à une volonté de ne pas vouloir payer. Il faut tout de même se responsabiliser dans la vie ! et savoir en assumer les conséquences au cas où....
-15
will
29 févr. 2012 à 23:01
Oui, je suis au courant de ça. Je ne demande pas si c'est bien ou mal, mais si d'un point de vue juridique il est possible de prendre un bus sans ticket, quitte à payer une amende. De plus, si d'un point de vue juridique encore, le chauffeur à le droit ou non de contrôler mon titre de transport, sachant qu'il n'est pas assermenté.
4

Discussions similaires

défaut de titre de transport
ranplan123 -
Pierrecastor -

Bonjour,
j'ai pris un bus d'une compagnie privée et le billet coûte 2€, n'ayant qu'un billet de 20€ je l'ai présenté au chauffeur pour avoir mon ticket; il m'a répondu qu'il ne prenait pas de billet et que c'était mentionné dans le bus, ce que je n'avais pas remarqué. J'ai donc continué le voyage sans titre de transport et bien sur un contrôleur est monté et m'a verbalisé de 88 €!
J'ai expliqué mon cas au contrôleur qui n'a rien voulu savoir. y a t'il un recourt possible ?

7 réponses
Le chauffeur de bus peut t-il refuser l'entrée sans raison ?
aurore2909 -
jose84 -

Bonjour,
Hier, j'ai eu une petite dispute avec le nouveau chauffeur de bus de ma ligne, car je lui ai fait la remarque qu'il était en retard de 20 min (chose assez fréquente quand c'est lui). A la suite de notre dispute je lui ai dit que j'allais appeler la société de transport car il me disait clairement qu'il s'en fouettait. cela ne lui a pas plus et il voulait que j'appelle la société devant lui, et ne voulait pas ouvrir la porte pour que je prenne le numéro qui était inscrit dessus. Je lui ai dis que j'étais en retard de 30 min au travail donc non je n'appellerais pas devant lui. il a ouvert la porte, je me suis dirigé vers le devant du bus ou il y avait un passage, et au moment ...

8 réponses
Refus d'accès au bus car pas de monnaie
Mikail -
Utilisateur anonyme -

Bonjour,
J'aimerais savoir si un chauffeur de bus (ligne régulière) a le droit de refuser une personne qui n'a qu'un billet de 20€ et pas de monnaie (pour un transport qui coûte que 3,60€). Il m'a refusé l'accès au bus car il n'avait pas assez de monnaie pour me rembourser

6 réponses
Un conducteur de bus peut il refuser l’accès à un enfant
Sam -
dna.factory -

Bonjour,

J’aimerais juste savoir si légalement un conducteur peut refuser l’accès à un enfant qui a juste oublié sa carte d’abonnement ?

2 réponses
refus de transport scolaire
littlesunny1 -
babou1971 -

Bonjour, ma fille prend les transports scolaires et cela fait deja plusieurs fois qu'on lui refuse de monter dansle bus sous pretexte qu'il n'y a plus de place. Le probleme est recurrent, regulierement plusieurs enfants se retrouvent "en plan". Quels recours peut on avoir ? N'y a t il pas une obligation contractuelle de fournir le nombre de places et de bus necessaires ? Qui est responsable et aupres de qui intervenir ? Merci

1 réponse
Emmener son fils dans son camion pendant son travail
chris -
chris1963 -

bonjour je voudrais savoir si un chauffeur routier employe dans une societe laen l'occurence labelgique transportant des produits liquides a le droit de voyager et de travailler en emmenant son fils de 9ans avec lui dans lecamion pendant deux semaines merci de votre reponse

25 réponses