Sujet Précédent Sujet Suivant

Symbole sur plan cadastral

maritonhd -  
 Diverker -
Bonjour, sur un plan cadastral, il est figuré une zone en bleu trait continu et à l'intérieur de fines hachures bleues également.
quelle est la signification ?

1 réponse

Réponse 1 / 1
Diverker
 
https://cadastre.pagesperso-orange.fr/legende.htm
Merci aussi.
6

Discussions similaires

Mitoyenneté d'un mur si absence de symbole cadastral
Cbill0 -
diverker -

1 réponse
Dette trop perçu prime activité
ralextreme -
ralextreme -

2 réponses
Savoir ou les tuyaux passent sur mon terrain/maison
Maisonplan -
Maisonplan -

13 réponses
Mitoyenneté des murs et plan cadastral
Guillaume_ja -
Guillaume_ja -

4 réponses
plan de situation et plan de cadastre?
Gégé -
Energizor -

1 réponse