Eau d irigation déversées dans fossé

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Shelton1922
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Bonjour

Ma maison est en bord de route dans un virage.
De l'autre coté de la route il y a un champ de Mais
L' agriculteur a drainé son champs de mais depuis quelques années . Du coup il déverse les excédents de ses eaux souterainnes dans le fossé communal qui fait le tour de ma maison.
Le fossé est toujours rempli d'eau surtout lorsqu'il a beaucoup plus. Cela a occasionné des dégats sur ma fosse sceptique car nous avons bien sur comme dans toutes les campages des petites sources sur le terrain et la nappe fréatique monte. Comment prouver que c'est du à ses irriations ? Car j'ai peur qu'à cause des ses impacts je dois effectuer d'autres travaux d'assainissement et je n'en ai pas les moyens alors que tout fonctionne parfaitement quand il n' a pas l'eau dans le fossé
J'ai été en contact avec une personne de la DDE mais qui ne gère plus le service et m'avait dit qu'il était interdit de déverser les eaux dirigations dans les fossés d'eau pluviale.
Le personne qui gère les fossées actuellement ne serait pas au courant de cette réglementation et donc l'agriculteur continu à déverser ses eaux. (il n'a pas voulu vraiment me renseigner)
Nous n'avons pas les finances pour engager des poursuites . L' eau n'est pas stagnante mais il y a des herbes et bien sur des moucherons et des moustiques
Sanitairemement, il est reconnu qu'une habitation ne doit pas être toujours entourée d'eau.
Je ne sais pas quoi faire, je n'ai pas envi que cette personne porte plainte contre nous, car nous ne pourrons jamais gagné. En effet , Mr aurait le "bras long".
y a t il une loi qui interdise les évactuations des eaux d irrigations dans les fossés communaux réservés aux eau pluviales. Et peut on aussi faire valoir le coté sanitaire ?
En vous remerciant.
Cordialement

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Bonjour,

Le drainage, c'est notamment pour gérer les eaux pluviales...

CB
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1 février 2020

Bonjour

le drainage c'est notamment pour gérer les eaux pluviales du champs. Mais ce Mr déverse ses eaux dans les fossés communaux. Il est bien dit que l'eau des fossés communaux s'écoule par la suite dans les sources. L' eau ne doit pas être poluée et bien sur cet agriculteur utilise des pesticides. Alors je m'excuse. Je pourrai faire passer la police des eaux.
De plus, je crois que vous n'avez pas bien compris ma question.
Il y a des nappes fréatiques chez moi et depuis que ce Mr a irrigé son champ, du fait qu'il y est toujours de l'eau dans le fossé ceal fait monter les nappes et engorge ma fosse sceptique. Je suis à plus de deux fois par an à vider ma fosse. car le drain en prend un coup Est ce normal ?
Je dois me rabaisser moi petites gens à un monsieur qui a le bras long et qui ne respecte rien et qui de plus participe à la commune et moi non car je n'en ai pas les moyens.
La chambre de mon fils et toujours humide. A force cela remonte par le sol.
Je demande juste un texte de loi qui me confirme qu'il n'a pas le droit de déverser son eau "poluée" dans les fossés des commune.
Je ne suis pas la pour lui pourrir la vie c'est son gagne pain, mais il pourrit la notre et notre santé.
Cordialement
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