Question sur les droits d’auteurs / de reproduction / œuvre dérivée
inespiegle
-
madmyke Messages postés 60718 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
madmyke Messages postés 60718 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour à tous :)
Je m’excuse si ma question est dans la mauvaise catégorie mais nous ne savions pas où la poser.
Avec une amie, nous souhaitons publier un livre pour enfant, à but commercial, contenant des illustrations.
Comme ces illustrations sont assez spécifiques, nous nous sommes servies de photos références, trouvés sur Google, sans avoir fait attention aux droits d’auteurs ou autres droits. Sur la plupart des illustrations, plusieurs photos sont utilisées pour créer une illustration unique. Les photos sont donc retravaillé et mise sous la forme d’un dessin que nous créons nous-mêmes.
Nos questions sont :
- Devons-nous créditer les auteurs des photos ? Ou doivent-ils nous céder les droits ?
- Est-ce considérer comme du plagiat alors que la composition de l’illustration est tout à fait différente de / des photo(s) ?
Nous n’avons pas trop de connaissances en droits alors tout conseil et/ou avis sont les bienvenus !
Merci beaucoup,
Inès
Je m’excuse si ma question est dans la mauvaise catégorie mais nous ne savions pas où la poser.
Avec une amie, nous souhaitons publier un livre pour enfant, à but commercial, contenant des illustrations.
Comme ces illustrations sont assez spécifiques, nous nous sommes servies de photos références, trouvés sur Google, sans avoir fait attention aux droits d’auteurs ou autres droits. Sur la plupart des illustrations, plusieurs photos sont utilisées pour créer une illustration unique. Les photos sont donc retravaillé et mise sous la forme d’un dessin que nous créons nous-mêmes.
Nos questions sont :
- Devons-nous créditer les auteurs des photos ? Ou doivent-ils nous céder les droits ?
- Est-ce considérer comme du plagiat alors que la composition de l’illustration est tout à fait différente de / des photo(s) ?
Nous n’avons pas trop de connaissances en droits alors tout conseil et/ou avis sont les bienvenus !
Merci beaucoup,
Inès
A voir également:
- Droit d'auteur personnage dessin animé
- Droit des successions - Accueil - Actualité juridique et financière
- "J'aide ma fille à acheter sa première maison sans payer d'impôt" : quelle est cette nouvelle loi qui incite à donner à un enfant - Guide
- Droits d'auteur musique prix - Guide
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
1 réponse
Bonjour
- Devons-nous créditer les auteurs des photos ? Ou doivent-ils nous céder les droits ?
Dans tous les cas une utilisation ou la reproduction partielle ou totale de d'une oeuvre/création sans l’autorisation de son auteur est interdite sans l’autorisation du des auteurs ou ayant droits.
Sauf mention contraire qui permet l'utilisation de celle-ci.
- Est-ce considérer comme du plagiat alors que la composition de l’illustration est tout à fait différente de / des photo(s) ?
A partir du moment ou il y a utilisation même partielle, oui ça ne change rien.
Le fait que ce soit pour usage commercial ou non n'entre pas en ligne de compte.
bav
- Devons-nous créditer les auteurs des photos ? Ou doivent-ils nous céder les droits ?
Dans tous les cas une utilisation ou la reproduction partielle ou totale de d'une oeuvre/création sans l’autorisation de son auteur est interdite sans l’autorisation du des auteurs ou ayant droits.
Sauf mention contraire qui permet l'utilisation de celle-ci.
- Est-ce considérer comme du plagiat alors que la composition de l’illustration est tout à fait différente de / des photo(s) ?
A partir du moment ou il y a utilisation même partielle, oui ça ne change rien.
Le fait que ce soit pour usage commercial ou non n'entre pas en ligne de compte.
bav
madmyke
Messages postés
60718
Date d'inscription
Statut
Modérateur
Dernière intervention
168
Droits d'auteurs en résumé pour l'Europe.
La législation juridique et financière évolue en permanence...