Copies d'oeuvres

Question

Bonjour,
Artiste peintre débutant, je fais partie d'une association (loi 1901) afin de pouvoir exposer mes peintures, lesquelles sont issues de personnages connus ou tableaux (ex Astérix, Bécassine, paysages marins… que je trouve souvent sur Pinterest). Durant l'été, l'association organise une exposition hebdomadaire en bord de plage, ce qui permet aux adhérents présents de vendre leurs œuvres (peintures, photos, sculptures…) à des prix très bas pour rembourser les frais engagés.
Le président de notre association veut nous interdire la vente de copies sous prétexte qu'il engage sa responsabilité.
1. Peut-il nous interdire de vendre nos copies qui sont loin d'être identiques aux originaux?
2. La responsabilité de notre Président est-elle engagée, comme il le prétend ?
3. Existe-t-il une solution afin de satisfaire la passion de toutes et tous ?
Notre AG a lieu le 30 janvier et ce point très important est à l'ordre du jour.
Avec tous mes remerciements.
Très cordialement.

madmyke · Accepted Answer

Bonjour

1. Peut-il nous interdire de vendre nos copies qui sont loin d'être identiques aux originaux?

A priori oui, puisque toute reproduction entière ou partielle d'une œuvre sous loi du "copyright" est interdite sauf autorisation expresse des auteurs (ou ayant droits). Ce n'est pas le fait de vendre donc, même si ceci pourrait être "aggravant".

2. La responsabilité de notre Président est-elle engagée, comme il le prétend ?

Absolument, si une plainte pour utilisation contraire aux lois est déposée, il sera en effet responsable si c'est lui qui organise l'événement ou a titre de représentant de l'association.

3. Existe-t-il une solution afin de satisfaire la passion de toutes et tous ?

Je crains que non, sauf à obtenir les fameuses autorisations ou de faire des sujets  totalement propre à chaque auteur et donc originaux.

bav

Mqrmotte34120 · Answer

Merci infiniment pour la clarté et la rapidité de votre réponse.
Très cordialement.

Copies d'oeuvres

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