Validation schéma TVA
Antoine1107
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Antoine1107 -
Antoine1107 -
Bonjour,
Pourriez vous me dire si le schéma suivant est correct ?
Une société X achète à TBC (ma société, SAS) son stock, avec une TVA à 20 points (selon ce que j'ai lu dernièrement sur les articles d'occasion revêtant le même taux de TVA que l'article neuf).
Ladite société X dépose ces articles dans un dépôt-vente (commission de 30% sur le montant de la vente au client final). La société X est redevable de la TVA sur le montant global de revente au client final (n'étant pas à la marge car articles achetés auprès d'un redevable à la TVA). En "contrepartie", la société X peut récupérer la TVA portant sur la commission de la plateforme. Ainsi, l'exemple suivant est valide par rapport à celui envoyé à la mi-décembre:
PA HT société X à TBC: 100€
PA TTC société X à TBC: 120€
PV TTC via dépôt-vente au client final: 250€
PV net vendeur TTC (après déduction 30% com): 175€
soit 75€ TTC de commission, 60€ HT soit 15€ de TVA déductible pour la société X.
La totalité de la transaction (250€) étant soumise à TVA, la société X a collecté 50€ de TVA pour l'état. En ayant déjà payé 20€ lors de l'achat du produit, et pouvant récupérer la TVA de la commission du dépôt-vente (15€), la société X ne devra plus que 15€ de TVA à l'état.
Je vous remercie par avance,
Pourriez vous me dire si le schéma suivant est correct ?
Une société X achète à TBC (ma société, SAS) son stock, avec une TVA à 20 points (selon ce que j'ai lu dernièrement sur les articles d'occasion revêtant le même taux de TVA que l'article neuf).
Ladite société X dépose ces articles dans un dépôt-vente (commission de 30% sur le montant de la vente au client final). La société X est redevable de la TVA sur le montant global de revente au client final (n'étant pas à la marge car articles achetés auprès d'un redevable à la TVA). En "contrepartie", la société X peut récupérer la TVA portant sur la commission de la plateforme. Ainsi, l'exemple suivant est valide par rapport à celui envoyé à la mi-décembre:
PA HT société X à TBC: 100€
PA TTC société X à TBC: 120€
PV TTC via dépôt-vente au client final: 250€
PV net vendeur TTC (après déduction 30% com): 175€
soit 75€ TTC de commission, 60€ HT soit 15€ de TVA déductible pour la société X.
La totalité de la transaction (250€) étant soumise à TVA, la société X a collecté 50€ de TVA pour l'état. En ayant déjà payé 20€ lors de l'achat du produit, et pouvant récupérer la TVA de la commission du dépôt-vente (15€), la société X ne devra plus que 15€ de TVA à l'état.
Je vous remercie par avance,
A voir également:
- Validation schéma TVA
- Courrier validation période d'essai - Guide
- Tva chambre d'hote - Guide
- Dépôt-vente chez un commerçant tva - Forum Auto-entrepreneur
- Travaux piscine tva 10 % ou 20 - Forum Impôts
- Taux tva plantation végétaux - Forum Impôts
2 réponses
Bonjour,
Vos calculs sont erronés : 250€ ttc avec 20% de tva cela ne donne pas 50€ de tva mais environ 42€.
et 75€ ttc correspond à 62.50€ ht et non 60€.
Pour simplifier comme tout est à 20% : 208.33 de vente - 100 d'achat - 62.5 de commission (30% des vente) = 45.33€ de valeur ajoutée.
45.33 * 20% de tva = 9.17€ de tva à payer par X.
20€ à payer par tbs (100€ de vente à X)
et 12.50€ par le dépot (62.50€ de commissions à X)
soit un total de TVA payé de 41.67€ par les trois sociétés.
On divise le tout par 20% et on multiplie par (1+20%) et on obtient bien 250€, mes calculs sont bons car cela correspond bien au prix de vente du bien.
CB
Vos calculs sont erronés : 250€ ttc avec 20% de tva cela ne donne pas 50€ de tva mais environ 42€.
et 75€ ttc correspond à 62.50€ ht et non 60€.
à retenir :
TTC / (1+ taux de tva) = HT
HT * (1+ taux de tva) = TTC
Pour simplifier comme tout est à 20% : 208.33 de vente - 100 d'achat - 62.5 de commission (30% des vente) = 45.33€ de valeur ajoutée.
45.33 * 20% de tva = 9.17€ de tva à payer par X.
20€ à payer par tbs (100€ de vente à X)
et 12.50€ par le dépot (62.50€ de commissions à X)
soit un total de TVA payé de 41.67€ par les trois sociétés.
On divise le tout par 20% et on multiplie par (1+20%) et on obtient bien 250€, mes calculs sont bons car cela correspond bien au prix de vente du bien.
CB
Je ne me suis pas embêter, c'est vrai... mais ma méthode est plus facile pour retrouver les erreurs.
208.33 de vente soit 41.66€ collectée
- 100 d'achat soit 20€ déductible
- 62.5 soit 12,50€ déductible
= 9.17€ de solde en faveur de l'état, c'est le même résultat (heureusement).
CB
208.33 de vente soit 41.66€ collectée
- 100 d'achat soit 20€ déductible
- 62.5 soit 12,50€ déductible
= 9.17€ de solde en faveur de l'état, c'est le même résultat (heureusement).
CB
Effectivement !
Je ne sais où s'arrête vos compétences, mais me confirmez vous également les deux point suivants, si tant est que vous soyez au courant: la TVA à la marge ne peut s'appliquer car articles achetés à une entité soumise à la TVA (TBC) ; et la société X ne peut revendre ces articles avec une TVA de 5,5% si les biens neufs étaient soumis à un taux normal ?
Je vous remercie,
Je ne sais où s'arrête vos compétences, mais me confirmez vous également les deux point suivants, si tant est que vous soyez au courant: la TVA à la marge ne peut s'appliquer car articles achetés à une entité soumise à la TVA (TBC) ; et la société X ne peut revendre ces articles avec une TVA de 5,5% si les biens neufs étaient soumis à un taux normal ?
Je vous remercie,
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Votre mode de calcul n'est pas le même que le mien, mais effectivement, tout cela me parait cohérent.
Merci d'avoir jeté un oeil et rectifié mes erreurs.
Bonne soirée,
Antoine