Validation schéma TVA

Antoine1107 - 19 janv. 2020 à 17:50
 Antoine1107 - 19 janv. 2020 à 19:39
Bonjour,

Pourriez vous me dire si le schéma suivant est correct ?

Une société X achète à TBC (ma société, SAS) son stock, avec une TVA à 20 points (selon ce que j'ai lu dernièrement sur les articles d'occasion revêtant le même taux de TVA que l'article neuf). 

Ladite société X dépose ces articles dans un dépôt-vente (commission de 30% sur le montant de la vente au client final). La société X est redevable de la TVA sur le montant global de revente au client final (n'étant pas à la marge car articles achetés auprès d'un redevable à la TVA). En "contrepartie", la société X peut récupérer la TVA portant sur la commission de la plateforme. Ainsi, l'exemple suivant est valide par rapport à celui envoyé à la mi-décembre:

PA HT société X à TBC: 100€
PA TTC société X à TBC: 120€

PV TTC via dépôt-vente au client final: 250€ 
PV net vendeur TTC (après déduction 30% com): 175€
soit 75€ TTC de commission, 60€ HT soit 15€ de TVA déductible pour la société X. 

La totalité de la transaction (250€) étant soumise à TVA, la société X a collecté 50€ de TVA pour l'état. En ayant déjà payé 20€ lors de l'achat du produit, et pouvant récupérer la TVA de la commission du dépôt-vente (15€), la société X ne devra plus que 15€ de TVA à l'état.

Je vous remercie par avance,

2 réponses

hoquei44 Messages postés 16358 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 19 novembre 2024 8 810
Modifié le 19 janv. 2020 à 18:29
Bonjour,

Vos calculs sont erronés : 250€ ttc avec 20% de tva cela ne donne pas 50€ de tva mais environ 42€.
et 75€ ttc correspond à 62.50€ ht et non 60€.

à retenir :
TTC / (1+ taux de tva) = HT
HT * (1+ taux de tva) = TTC


Pour simplifier comme tout est à 20% : 208.33 de vente - 100 d'achat - 62.5 de commission (30% des vente) = 45.33€ de valeur ajoutée.
45.33 * 20% de tva = 9.17€ de tva à payer par X.

20€ à payer par tbs (100€ de vente à X)
et 12.50€ par le dépot (62.50€ de commissions à X)
soit un total de TVA payé de 41.67€ par les trois sociétés.

On divise le tout par 20% et on multiplie par (1+20%) et on obtient bien 250€, mes calculs sont bons car cela correspond bien au prix de vente du bien.

CB


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Bonsoir,

Votre mode de calcul n'est pas le même que le mien, mais effectivement, tout cela me parait cohérent.
Merci d'avoir jeté un oeil et rectifié mes erreurs.

Bonne soirée,

Antoine
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hoquei44 Messages postés 16358 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 19 novembre 2024 8 810
19 janv. 2020 à 19:31
Je ne me suis pas embêter, c'est vrai... mais ma méthode est plus facile pour retrouver les erreurs.

208.33 de vente soit 41.66€ collectée
- 100 d'achat soit 20€ déductible
- 62.5 soit 12,50€ déductible
= 9.17€ de solde en faveur de l'état, c'est le même résultat (heureusement).

CB
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Effectivement !

Je ne sais où s'arrête vos compétences, mais me confirmez vous également les deux point suivants, si tant est que vous soyez au courant: la TVA à la marge ne peut s'appliquer car articles achetés à une entité soumise à la TVA (TBC) ; et la société X ne peut revendre ces articles avec une TVA de 5,5% si les biens neufs étaient soumis à un taux normal ?

Je vous remercie,
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