Changement cloture
bretagne22000
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gitane2229 -
gitane2229 -
Bonjour à tous,
J'ai fait l'acquisition d'une maison il y a 7ans. Une clôture avait été implantée par le voisin, sur son domaine donc pas en mitoyenneté. Cette clôture a vieilli et s'est abimée. J'ai proposé à mon voisin de prendre 100% à ma charge le remplacement de cette clôture, mais celui-ci s'y oppose. Cette clôture est disgracieuse car en plaque de ciment qui par le temps ne sont plus alignées. La mairie s'oppose désormais à ce genre de clôture et également par esthétisme nous préférerons le type de clôture actuelllement installé dans la ville.
Quel recours envers notre voisin si celui-ci persiste dans son refus.
merci de votre aide
J'ai fait l'acquisition d'une maison il y a 7ans. Une clôture avait été implantée par le voisin, sur son domaine donc pas en mitoyenneté. Cette clôture a vieilli et s'est abimée. J'ai proposé à mon voisin de prendre 100% à ma charge le remplacement de cette clôture, mais celui-ci s'y oppose. Cette clôture est disgracieuse car en plaque de ciment qui par le temps ne sont plus alignées. La mairie s'oppose désormais à ce genre de clôture et également par esthétisme nous préférerons le type de clôture actuelllement installé dans la ville.
Quel recours envers notre voisin si celui-ci persiste dans son refus.
merci de votre aide
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- Dossier cloturé caf - Forum CAF
- Dossier clôturé a la CAF - Forum CAF
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1 réponse
Bonjour.
Si votre voisin refuse ce remplacement, vous n'avez recours tant qu'il n'y a pas danger.
Rien ne vous empêche d'élever une séparation dans un matériau plus esthétique. Faire au préalable une déclaration de travaux en mairie.
Cdt
Si votre voisin refuse ce remplacement, vous n'avez recours tant qu'il n'y a pas danger.
Rien ne vous empêche d'élever une séparation dans un matériau plus esthétique. Faire au préalable une déclaration de travaux en mairie.
Cdt
bretagne22000
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merci de votre réponse rapide. le doublage de la séparation ne nous convient pas, dommage. encore merci
gitane2229
Peut-être une plantation de végétaux couvrants, ou même des fruitiers (15 cm maximum)...
La législation juridique et financière évolue en permanence...