Ingérence bancaire

djumyl - 10 déc. 2019 à 17:24
 djumyl - 10 déc. 2019 à 18:26
Bonjour,

Suite à une lettre de ma banque, elle m'informe que mon prêt est en anomalie de 3 mensualités. (juillet à septembre).
Etant sur d'avoir payé mes mensualités, je regarde mes relevés bancaire et je me rend compte que mes mensualités on bien été prélevés. cependant je me suis rendu compte que la banque à effectué une opération sur mon compte courant qui était en découvert 2 semaines avant de m'envoyé le courrier de retard de prêt.

Il c'est tout de même écoulé 2 mois entre le moment ou mes mensualités on été payées et le jour ou la banque à effectuée cette opération de régulation comme marqué sur mon relevé de novembre.

Je ne cache pas que je ne suis pas régulièrement mon compte bancaire (je ne me cherche pas d'excuse), mais disposant d'un autre compte bancaire qui pouvait largement fermer le découvert, la banque n'aurais t'elle pas pu me lancer un coup de téléphone??

l'opération que la banque à effectuée ne rentrant pas dans le domaine des conventions de compte, la banque est t'elle dans du non devoir d’ingérence bancaire? cette opérations de régulation n'aurait'elle pas u être demandé par écrit avec un accord écrit également de ma part?

J'avoue être un peut perdu, qu'elle recourt je dispose au près de la banque?

Vous remerciant d'avance pour vos éventuelle réponse.

1 réponse

AN.Banker Messages postés 10477 Date d'inscription mardi 23 avril 2019 Statut Modérateur Dernière intervention 14 décembre 2024 9 060
10 déc. 2019 à 17:35
Bonjour,

Pour les problèmes d'ordre général :
- Vous êtes responsable du solde de votre compte, la banque pourrait mais n'a pas d'obligation de vous téléphoner si vous êtes à découvert.
- Sauf si vous avez signé une convention d'unité de comptes, chaque compte est un contrat distinct et un compte ne peut pas en compenser un autre. Dans tous les cas un banquier ne peut pas prendre d'un compte pour approvisionner l'autre sans un ordre de son client.

Concernant votre problème principal, je n'arrive pas à comprendre ce qu'a fait votre banque. Pourriez-vous réexpliquer la situation et surtout qu'elle opération ils ont fait exactement qui pour vous constitue une ingérence.

Merci
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Bonjour,

Je ne sais pas trop comment expliquer la situation, je vais quand même essayer.

Suite à un prêt immobilier, je paie donc mes mensualités tout les mois.

Cette semaine, je reçois un courrier m'indiquant que je suis en retard de 3 mensualités sur mon prêt immobilier (juillet août septembre), avec menace de déchéance du prêt et tout le reste.

Après avoir contrôlé mes relever des mois en question, je voie que mes mensualités on bien été prélevé, elle sont bien apparente sur mes relevés et il n'y a pas d'écriture d’annulation ( pas de fond, découvert.....).

Donc je pars du principe que mes mensualités sont donc bien payé.

Sauf que, la banque me renvois un relevé de novembre, ou il y a 3 écritures comme suit:

8.11.19 - régul - ech prêt 560380...... 07/2019 - crédit : 616.5
8.11.19 - régul - ech prêt 560380...... 08/2019 - crédit : 616.5
8.11.19 - régul - ech prêt 560380...... 09/2019 - crédit : 616.5


Je précise que je n'ai aucune autre écriture de débit sur le compte ou mon crédit est prélevé

Donc comme je comprend, la banque a donc retiré de l'argent sur le solde du de mon prêt ( en l’occurrence les mensualité de juillet a septembre 2019) afin de boucher un découvert sur mon compte courant novembre.

Il n'y a par contre aucune écriture sur le compte ou sont prélevé les mensualités du prêt, qui n'est pas le même que mon compte courant, mais qui est dans la même banque.

si j'ai bien compris, la banque à retiré de l'argent ayant servi a payé des mensualité de mon prêt, pour boucher un découvert sur un de mes comptes, est cela sans m'avertir, alors que je disposait de l'argent nécessaire pour fermer mon découvert dans un autre compte de cette banque (ou il aurait pu ce servir via la convention de compte)
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AN.Banker Messages postés 10477 Date d'inscription mardi 23 avril 2019 Statut Modérateur Dernière intervention 14 décembre 2024 9 060
10 déc. 2019 à 18:00
Ah je pense comprendre. Vous avez donc payé juillet aout et septembre dans les temps mais au mois de novembre vous avez 3 opérations créditrices comme si la banque vous recréditait ces 3 échéances payées sur votre compte.
Je dois avouer que c'est inédit mais qu'en cas de jugement, il leur faudra justifier cela pour que la déchéance du terme ne soit pas considérée comme abusive.

Que vous dit votre conseiller bancaire ? Comment explique t'il ces 3 lignes en novembre?

Si ce n'est pas fait, je vous conseille d'alimenter ce compte et de donner ordre de reprélever ces sommes. Moi même j'ai un compte uniquement dédié au crédit, si vous avez les fonds necessaires je vous conseille de toujours avoir un solde créditeur d'une mensualité à l'avance.
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C'est chose faite, j'ai directement procédé au remboursement des mensualités, j'ai également laisser de quoi payer 2 mensualités de plus.

Cependant, quand j'ai demandé à ma conseillère pourquoi ces régulations on été effectué, sa a été un long moment de solitude pour la conseillère, puis elle ma dit que cela été effectué plus haut qu'elle, mais qu'elle ne comprend pas comment sa a été fait, elle à laissé entendre qu'il devrait avoir une opérations au débit quelque part....

Je me demande donc qu'elle en est la responsabilité de la personne ayant effectué l'opérations, car a mon sens cela ne doit pas arriver.
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