Vol ou pas?
Benji
-
GrandCaribou Messages postés 29450 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
GrandCaribou Messages postés 29450 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour, j' ai un voisin qui m a emprunté des pneus et comme on s est embrouiller il a déposé les pneus derrière ma voiture qui est un chemin public, et comme je me suis levé a 3h du matin pour allé travaillé, je me suis endormi et au reveil j ai voulu les ranger et je les ais plus ni dehors, ni a la cave, ni le voisin qui les as récupéré apparemment? Mais comme il cherche des gentes sans pneus gratuit j ai des soupçons mais j accuse jamais gratuitement donc j aurais voulu savoir quoiqu il arrive est ce que je peux considérer sa comme du vol?
3 réponses
Bonsoir,
Vos roues sont abandonnées sans surveillance derrière votre véhicule sur la voie publique ?
Non ce n'est pas du vol, celui qui a récupéré les roues a servi l'intérêt général face à ce qui peut tout à fait être considéré comme des déchets.
Cordialement
Vos roues sont abandonnées sans surveillance derrière votre véhicule sur la voie publique ?
Non ce n'est pas du vol, celui qui a récupéré les roues a servi l'intérêt général face à ce qui peut tout à fait être considéré comme des déchets.
Cordialement
Benji
Ok, je vous remercie donc du coup si on passe un truc et que vous demandé a le déposer a la cave et lui ecoute et pas au courant qu il les a déposé il a le droit de récupérer ça sans même savoir a qui cela appartient?
bonjour
avez vous vu les pneus derrière votre voiture? oui? puis ils ont disparu ...dans ce cas vous ne savez pas qui les a pris :peut être votre voisin... peut être quelqu'un qui passait par là... en justice il faut des preuves...
si vous ne les avez pas vus peut être que votre voisin vous ment et qu'il n'a pas déposé les pneus...
avez vous vu les pneus derrière votre voiture? oui? puis ils ont disparu ...dans ce cas vous ne savez pas qui les a pris :peut être votre voisin... peut être quelqu'un qui passait par là... en justice il faut des preuves...
si vous ne les avez pas vus peut être que votre voisin vous ment et qu'il n'a pas déposé les pneus...
Si vos affaires sont en accès libre sur la voie publique et qu'elles ressemblent à des déchets... pas de vol. Des roues abandonnées, pour moi ce sont des encombrants mis au rebut donc si ça m'intéresse je me sers.
Le vol est interdit. Trouver un objet sans le déposer aux objets trouvés de la commune aussi. Mais récupérer un déchet... ce n'est interdit que dans les déchetteries !
Cdt
Le vol est interdit. Trouver un objet sans le déposer aux objets trouvés de la commune aussi. Mais récupérer un déchet... ce n'est interdit que dans les déchetteries !
Cdt
La législation juridique et financière évolue en permanence...