Vol ou pas?
Benji
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17 nov. 2019 à 16:15
GrandCaribou Messages postés 28778 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 19 novembre 2024 - 17 nov. 2019 à 17:22
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3 réponses
GrandCaribou
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17 nov. 2019 à 17:04
17 nov. 2019 à 17:04
Bonsoir,
Vos roues sont abandonnées sans surveillance derrière votre véhicule sur la voie publique ?
Non ce n'est pas du vol, celui qui a récupéré les roues a servi l'intérêt général face à ce qui peut tout à fait être considéré comme des déchets.
Cordialement
Vos roues sont abandonnées sans surveillance derrière votre véhicule sur la voie publique ?
Non ce n'est pas du vol, celui qui a récupéré les roues a servi l'intérêt général face à ce qui peut tout à fait être considéré comme des déchets.
Cordialement
jodelariege
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17 nov. 2019 à 17:17
17 nov. 2019 à 17:17
bonjour
avez vous vu les pneus derrière votre voiture? oui? puis ils ont disparu ...dans ce cas vous ne savez pas qui les a pris :peut être votre voisin... peut être quelqu'un qui passait par là... en justice il faut des preuves...
si vous ne les avez pas vus peut être que votre voisin vous ment et qu'il n'a pas déposé les pneus...
avez vous vu les pneus derrière votre voiture? oui? puis ils ont disparu ...dans ce cas vous ne savez pas qui les a pris :peut être votre voisin... peut être quelqu'un qui passait par là... en justice il faut des preuves...
si vous ne les avez pas vus peut être que votre voisin vous ment et qu'il n'a pas déposé les pneus...
GrandCaribou
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17 nov. 2019 à 17:22
17 nov. 2019 à 17:22
Si vos affaires sont en accès libre sur la voie publique et qu'elles ressemblent à des déchets... pas de vol. Des roues abandonnées, pour moi ce sont des encombrants mis au rebut donc si ça m'intéresse je me sers.
Le vol est interdit. Trouver un objet sans le déposer aux objets trouvés de la commune aussi. Mais récupérer un déchet... ce n'est interdit que dans les déchetteries !
Cdt
Le vol est interdit. Trouver un objet sans le déposer aux objets trouvés de la commune aussi. Mais récupérer un déchet... ce n'est interdit que dans les déchetteries !
Cdt
17 nov. 2019 à 17:09