Problème canalisation égouts avec voisins

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- - Dernière réponse : Rafslyer
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7 novembre 2019
- 7 nov. 2019 à 18:47
Bonjour,

Je viens poster ici car j’aurais besoin de votre aide. Je vais essayer de résumer le plus brièvement possible.

Voila mon père vit dans un lotissement depuis pas loin de 20 ans (18 pour être précis)
Tout se passait bien depuis les 15 premières années jusqu’à nous ayons les égouts bouché depuis notre canalisation et d’autres se formés par la suite dont mon voisin eu les mêmes.

Cette année nous avons du faire deux fois l’intervention des sociétés d’assainissement pour combler le problème et à cette dernière j’ai décidé de faire inspecter les canalisations avec leurs caméras, à notre surprise nous trouvions un morceau de bois coincé dans une canalisation en S.

Durant ces interventions je me suis demandé pourquoi il n’y a qu’un regard du côté de la voie publique avec une seule sortie partant « vers notre propriété » ?retenez bien pour la suite ????.

J’ai discuté avec mon voisin à savoir si depuis le début il n’y’avait pas un défaut de construction/installation des logettes, il n’en savait pas plus et évoque la même hypothèse.

Un peu plus tard nous sommes allés à la mairie pour se renseigner sur les sorties d’égouts de notre lotissement. Et la surprise est que la construction est correctement réalisée car nous étions enregistrés pour la demande de branchement à l’égout mais pas mon voisin. Ce qui veut dire que depuis notre voisin s’est branché à notre égout.... illégalement.

Le problème est que au moment des branchements des canalisations des égouts qui étaient fait, est que c’est mon voisin qui l’a réalisé dont le raccord en S qui se fini avant de se jeter au raccord publique ....

Mon père et lui se sont consentis verbalement pour le raccord des deux canalisations mais sans connaître qu’il n’a pas fait de demande de raccord à la municipalité.

Aujourd’hui je vous demande quels sont nos droits ? Pouvons-nous rompre ce raccord sans préavis ? Malgré qu’il s’est raccordé depuis 18 ans ?

Actuellement nous devons intervenir pour ôter ce bois qui bloque à cette sortie de canalisation en S mais voila cela demande un certain coût pout l’intervention, à qui sera la charge de tout ça ?

Vous avez pu lire jusque là je vous remercie de votre attention et je vous remercie d’avance si vous avez des conseils à me donner

Cordialement
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Merci
Bonjour,

Il s'agit d'un accord verbal, donc vous pouvez demander au voisin de créer sa propre sortie.
Le plus simple reste quand même de dire au voisin de payer les réparations pour enlever ce bout de bois, en échange de garder ce raccordement. Comme ça tout le monde est gagnant !

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Rafslyer
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C’est assez compliqué :/ j’ai demandé de revoir toute l’installation dont se raccord en S.
De plus j’ai omis de le préciser, au moment de cet accord verbal mon père lui a demandé sous condition de créer un regard à chaque propriété avant le raccord en Y malheureusement il n’a pas respecté cela.
Qu'est ce qui est assez compliqué ?
Je ne vois rien de plus simple. Vous lui dites que vous êtes prêtes à faire les travaux pour enlever le bout de bois, et que vous en profiterez pour condamner le raccord pirate qu'il a fait. A lui ensuite de se débrouiller car il se retrouvera "dans le caca" au sens propre comme au figuré.
Rafslyer
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7 novembre 2019
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Ce qui est compliqué est que le voisin doit payer, le connaissant...
, je suis partis dans la même vision que vous.
Ce dont je crains est : est-ce que le voisin aurait les droits de se défendre après s’être raccordé chez nous après tant d’années ?
Comme déjà dit, si pas d'accord écrit il ne pourra rien faire.

Vous rendez vous même la situation compliquée hors qu'elle est simple, je vous ai déjà expliqué quoi dire au voisin.

C'est simple pour lui : s'il ne paye pas pour faire enlever le bout de bois (pas cher), il devra payer son raccordement (beaucoup plus cher). Si votre voisin sais compter, il comprendra vite !
Rafslyer
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Très bien je prend note, merci d’avoir pris la peine de répondre
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