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Josh Randall
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16 oct. 2019 à 23:47
16 oct. 2019 à 23:47
Bonjour
La mairie peut même faire une visite du chantier en cours. Et dans la mesure où les logements finiront pas être livrés elle peut décider également d'une visite à ce moment-là puis que le permis de construire sera toujours en cours de validité...
Je suppose que la mairie vérifie les constructions "sauvages" sans PC, mais probablement pas "l'absence" de construction dans le cadre d'un PC instruit en bonne et due forme..
La mairie peut même faire une visite du chantier en cours. Et dans la mesure où les logements finiront pas être livrés elle peut décider également d'une visite à ce moment-là puis que le permis de construire sera toujours en cours de validité...
kasom
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16 oct. 2019 à 23:43
16 oct. 2019 à 23:43
Bonsoir
Je suppose que la mairie vérifie les constructions "sauvages" sans PC, mais probablement pas "l'absence" de construction dans le cadre d'un PC instruit en bonne et due forme..
vous supposez très mal, au contraire les mairies en ont marre des "petits malins " qui ne respectent pas les PC, et surtout dans le cadre de travaux pour des logements collectifs ..
elle viendra vérifier une fois la déclaration d'achèvement des travaux faite , à 90 % de probabilités
Je suppose que la mairie vérifie les constructions "sauvages" sans PC, mais probablement pas "l'absence" de construction dans le cadre d'un PC instruit en bonne et due forme..
vous supposez très mal, au contraire les mairies en ont marre des "petits malins " qui ne respectent pas les PC, et surtout dans le cadre de travaux pour des logements collectifs ..
elle viendra vérifier une fois la déclaration d'achèvement des travaux faite , à 90 % de probabilités