Mon mari usufruitier peut il me laisser dans la maison a son décès
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Joe
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condorcet
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condorcet
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Pensez vous que cela soit possible par testament par exemple
Réponse négative.
Ayant donné la nue-propriété de cette maison à ses enfants, l'usufruit qu'il a conservé leur reviendra automatiquement.
Réponse négative.
Ayant donné la nue-propriété de cette maison à ses enfants, l'usufruit qu'il a conservé leur reviendra automatiquement.