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rambouillet41
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mercredi 27 janvier 2016
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26 mars 2024
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30 sept. 2019 à 11:44
30 sept. 2019 à 11:44
Bonjour,
Il vous faut relire en détail vos statuts d'ASL, voir comment sont faites les convocations, la diffusion des PVs, etc.... faire une LRAR au président et lors de la prochaine AG, vous ruez dans les brancards...
En attendant, sans justificatif, vous pouvez refuser de payer : qui vous dit que ces 90 e ne vont pas dans la poche de quelqu'un et puis qui prouve que vous avez reçu un appel de fonds ?.....;o)......
C'est une ASL qui ne fonctionne pas !!!!!!
Il vous faut relire en détail vos statuts d'ASL, voir comment sont faites les convocations, la diffusion des PVs, etc.... faire une LRAR au président et lors de la prochaine AG, vous ruez dans les brancards...
En attendant, sans justificatif, vous pouvez refuser de payer : qui vous dit que ces 90 e ne vont pas dans la poche de quelqu'un et puis qui prouve que vous avez reçu un appel de fonds ?.....;o)......
C'est une ASL qui ne fonctionne pas !!!!!!
Merci pour ce premiére avis.
Je connais toutes les procédures de recours.
Mais comment les faire appliquer à des personnes qui n'ont aucune notion de la réglementation.
Biensur nous pouvons aller devant le juge et entammer des procédures longues et honaireuse.
Simplement lorsqu'on peu lire que dans le cas d'un litige les charges sont dû et qu'il faille prendre un avocat pour juste faire appliquer la réglementation.
Je considére que ce sont des lois que ne protège pas les individus mais plustôt des groupes d'individu.
Pourquoi je paierai ?
De cette manière, n'auront'ils pas à leur charge de recouvrir ce non paiement en payants des frais de procédure longue est honaireuse sans être sûr d'aboutir.
Qu'est ce que je risque ?
Merci.
Je connais toutes les procédures de recours.
Mais comment les faire appliquer à des personnes qui n'ont aucune notion de la réglementation.
Biensur nous pouvons aller devant le juge et entammer des procédures longues et honaireuse.
Simplement lorsqu'on peu lire que dans le cas d'un litige les charges sont dû et qu'il faille prendre un avocat pour juste faire appliquer la réglementation.
Je considére que ce sont des lois que ne protège pas les individus mais plustôt des groupes d'individu.
Pourquoi je paierai ?
De cette manière, n'auront'ils pas à leur charge de recouvrir ce non paiement en payants des frais de procédure longue est honaireuse sans être sûr d'aboutir.
Qu'est ce que je risque ?
Merci.