Entretien d'un chemin avec servitude de passage

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- - Dernière réponse : BmV
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17 octobre 2019
- 27 sept. 2019 à 14:29
Bonjour,
je suis propriétaire d'un chemin de 60 m de longueur ((236 m2 )pour lequel mes voisins ont un droit de passage , ce chemin a été refait à neuf en 1979 mais depuis le temps et des véhicules en tout genre l'ont peu à peu dégradé ; en 2016 dans l'urgence j'ai fait reprendre 4 m2 de bitume à chaud (nids de poule sévères ) , les voisins qui sont tenus de participer à son entretien par acte notarié ont donc réglé la moitié des frais ; mais la dégradation a continué , il faisait 4 m de largeur et à certains endroits il ne fait que 2m 50 , n'ayant pas de bordures , sur les cotés , le bitume disparait et laisse remonter la caillasse , il n'est plus de niveau ,l'herbe ressort à certains endroits , bref je leur ai demandé de participer à sa réfection mais ils prétendent que ce n'est plus de l'entretien et que je veux m'offrir un chemin tout neuf .
Alors ma question est la suivante ; qu'entend on par entretien d'un chemin bitumé ? car si entretenir un chemin de terre est d'y apporter de la terre , du gord pour un chemin de gord et du gravier pour un chemin en gravillonné , alors comment envisager l'entretien d'un chemin dont le bitume disparait peu à peu ?

Merci de m'éclairer sur ce problème de vocabulaire
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Merci
Ceci est un aspect technique et non juridique.
La loi ne précise pas la teneur exacte de l''entretien de la servitude.

Mais puisqu'ils ne veulent pas participer, laissez le chemin en l'état, c'est eux qui en pâtiront au quotidien, pas vous ....

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