Sncf refus d'embarquement + controleurs racistes + amende [Résolu]

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bonjour
je cherche les recours possible concernant une histoire qui m'est arrivé avec la sncf il y a il mois de ça
j'allais prendre mon tgv comme a l'accoutmée, j'ai scanné mon billet sur la machine et le portail c'est ouvert jusque la tout était normal, je me dépeche de rejoindre mon wagon car le train allait bientot partir, et alors que je marchais le long du train sur le quai un agent de sécurité m'a interpellé et ma demandé de le suivre, j'ai demander pourquoi car je devais prendre mon train et d'après lui je devai le suivre car j'aurais frauder, la je ne comprend pas et je revien avec lui vers le début du quai la ou il y a les portails, et un autre monsieur de la sncf me demande une piece d'identité, sauf que ma carte d'identite était dans mon sac et le train allait partir, je lui dit que je dois monter dans ce train mais il veut absoluement ma carte d'identite, j'ai fouiller dans mon sac mais elle était au fond et le temps de la retrouvé les contrôleur étaient en train de fermer les porte du train et après on m'a dit trop tard.
je precise que je suis metisse et je suis la seule personne a qui ils ont empeche de prendre le train pourtant j'avais bien mon billet tgvmax qui a ete valider quand je l'ai scan à la machine du portail. d'ailleurs les contrôleurs de la sncf rigolaient quand le train est parti sans moi
je devais absoluement faire ce trajet donc je suis monté dans un autre train et la bim controle, j'explique la situation a la controleuse mais elle m'a mis une amende de 200 euros car mon billet n'était pas valable que ce train !! sauf que c'est entièrement de la faute de la sncf si je n'ai pas pu prendre mon train réservé et quand je lui ai dit qu'on mavait empeché de prendre mon train elle m'a pris pour un menteur !!
de plus ce n'est pas la premiere fois que je subis le racisme de la sncf.
Maintenant je recois des relances pour l'amande mais je ne ceux pas payer 200 euros alors que je n'ai rien fait !! ! que faire ? j'ai envoyer un courrier a l'adresse sur l'amende mais pas de réponse
est-ce que je dois porter plainte ?
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Merci
Bonjour,

Portez plainte mais vous aurez du mal à prouver le caractère raciste de votre contrôle. De plus votre déposition comporte un gros point faible qui jouera en votre défaveur :

je me dépeche de rejoindre mon wagon car le train allait bientot partir,
[...}
je precise que je suis metisse et je suis la seule personne a qui ils ont empeche de prendre le train


Vous êtes donc arrivé à la dernière minute, vous ne pouvez pas attester que sur tout l'embarquement du train vous avez été le seul contrôlé. Vous êtes juste la dernière personne sur les derniers à vouloir embarquer.

Sauf si vous avez des témoins, vous vous embarquez vers l'impossible.

Pour l'amende, la contrôleuse ne peut pas deviner ce qui s'est passé. les contrôleurs SNCF ont pour directives de ne pas croire les versions des passagers, trop de fraudeurs. Ils appliquent les règles donc sauf avoir une attestation de la SNCF avec vous, elle ne peut pas vous croire.

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je ne suis pas arrive a la dernière minute ! je suis arrive 10 minutes avant devant la voie ce qui était largement suffisant mais le temps de passer le portique ca a ete un peu long + de revenir et de chercher ma carte etc ils fermait deja les portes du train sachant qu'ils les ont fermé quelques minutes avant l'heure du train.
et j'ai vu plein de foule passer devant moi donc je sais bien ce que je dis j'ai bien vu que personne d'autre ne s'est fait interpeller sur des dizaines d'autres passagers, les controleur et les agent de securite étaient juste planté devant les portails et ne disaient rien a personne, comment croire a une coinscidence ?
de plus racisme ou pas c'est normal d'empêcher un citoyen de se déplacer alors que j'étais dans la legaliter ? je croyais que la liberte de se déplacer était un droit de l'homme non ? je paye mon abonnement j'ai le droit de faire mon trajet c'est la loi !! sinon pq je paye ?
AN.Banker
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1108 -
Je me mets à leur place si tenté que vous souhaitiez porter plainte et par rapport à ce que vous dites :

les agent de securite étaient juste planté devant les portails et ne disaient rien a personne, comment croire a une coinscidence ?

Peut être ont-ils eu un doute lors de votre passage au portique. Encore une fois, à part témoignage indiquant le caractère raciste du contrôle, comment pourriez-vous le prouver ?

de plus racisme ou pas c'est normal d'empêcher un citoyen de se déplacer alors que j'étais dans la legaliter ?
Il s'agissait d'un simple contrôleje croyais que la liberte de se déplacer était un droit de l'homme non ?


Les contrôleurs ont le droit de vous arrêter pour effectuer le contrôle de votre titre de transport, ce n'est pas une entrave à votre liberté de circuler.

je paye mon abonnement j'ai le droit de faire mon trajet c'est la loi !! sinon pq je paye ?
De quel loi parlez-vous ?
Vous avez un abonnement mais vous devez avoir le billet de train qui correspond au train que vous prenez. Ce qui n'était pas votre cas lors du contrôle dans le train. Ce n'est pas parce que je rate mon Paris-New York à cause de la douane que cela me donne le droit d'attendre et de monter dans le suivant. Pour l'amende vous pourriez demander une annulation mais aucune obligation de leur part de vous l'accorder.

Il faut que vous distinguiez les deux situations, le contrôle et l'amende dans le train. L'amende dans le train est justifiée, vous pouvez demander l'annulation en présentant le ticket du train que vous avez raté et en expliquant la situation mais en soit, vous n'aviez pas de billet pour celui-ci.

Pour le contrôle c'est une question de preuve. On pourra aussi vous reprocher votre faute d'avoir mis du temps à retrouver votre pièce d'identité. Et le TGV qui part en avance, il faudra le prouver. Les trains sont réputés ponctuels, parfois ou souvent en retard mais rarement voir jamais en avance sur l'heure de départ.

Attendez d'autres avis, mais votre histoire risque de vous coûter du temps, de l'énergie et de l'argent en plus pour un résultat qui s'annonce pas vraiment en votre faveur.

Vous devriez chercher l'accord amiable avec la SNCF uniquement pour l'amende en présentant votre billet du train précédent. En espérant que cela fonctionne.
conditions generales tgvmax article 15 :
" A bord d’un Train éligible, l’Abonné devra obligatoirement présenter son Titre de transport ainsi qu’un document officiel d’identité avec photographie (faisant partie de la liste de documents acceptés, indiquée à l’article 3 des présentes) au chef de bord. "

je n'étais pas a bord mais sur le quai donc ce que vous dites est faux vous etes de mauvaise foi, je n'avais pas a la présenter, et personne ne nous a jamais dit qu'il fallait faire quoique ce soit d'autre que scanné son billet au portail.
c'est vous qui etes impoli en etant de mauvaise foie me faisant la leçon qu'il faut avoir un billet sur le bon train comme si j'étais teubé alors que si vous aviez lu vous auriez vu que c'etait le cas et pourtant on m'a empeche de monter
dna.factory
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16 octobre 2019
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j'ai dit qu'ils ont fermé les portes quelques min avant ce qui est frequent
Donc normal. D'ailleurs, ils annoncent souvent que l'accès au train pourra être refusé 5 minutes avant le départ.
Donc en arrivant 10 minutes avant, vous n'êtes finalement pas si en avance que vous sembliez l'affirmer.

me faisant la leçon qu'il faut avoir un billet sur le bon train comme si j'étais teubé
Je vous prie de nous poster le scan du billet du second train que vous avez pris, celui pour lequel vous avez eu cette amende que vous considérez injustifiée..
AN.Banker
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16 octobre 2019
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Et la SNCF a le droit également de vous contrôler sur le quai à partir du moment où vous avez franchi les portiques. Donc pour ce contrôle elle demande le billet plus le justificatif d'identité puisque vous avez pénétré sur les quais avec un billet obtenu par un abonnement nominatif.
Donc le contrôle est dans les règles. Vous ne pourrez rien leur redire sur ce point.
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11 octobre 2019
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Merci
bonjour,

il faudrait vérifier le " elle m'a mis une amende de 200 euros car mon billet n'était pas valable"

pour moi c'est 100 euros, c'est bizarre amendes de 200 euros.

sachant que c'est minoré le fait d'avoir un billet minoré plutôt que pas de billet.

en plus, le fait d'avoir un abonnement max fait qu'ils ont votre adresse et nom.

vous allez être saisie pour non-paiement
> Hrazu560 -
sachan que je ne vois pas quel article des conditions generales je n'aurais pas respecte, je me suis présente avant l'heure limite (qui est de 2 min) et j'ai scanné mon ticket, a aucun moment il est marque que je dois presenter ma piece d'identite aux agents sur le quai contrairement à ce que les trolls de ce forum pretentent mais sauf qulls sont incapable de me citer la loi qui le dit
AN.Banker
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16 octobre 2019
1108 > Hrazu560 -
Vous faites une fixation sur la loi alors que c'est le règlement propre à la SNCF. Le contrôle de votre billet passe par une vérification d'identité à partir du moment où vous franchissez les portiques.
Mais bon, comprenez ce que vous voulez.
> AN.Banker
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par loi je voulais dire règles sncf, conditions générales etc
et vous etes encore incapable de me citer ou est cette règle, c'est la 3ème fois que vous en parlez sans vouloir me la citer et me dire ou elle est donc vous vous moquez du monde
xplom
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un chef de bord n'est pas forcement dans le train, forcement faut avoir fait l'armée pour comprendre...
dna.factory
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le motif de la verbalisation est "voyage sans billet"
je conteste que dans ce cas la sncf est responsable de la situation

Pas du tout.
La SNCF est peut-être responsable du fait que vous ayez raté votre train, et du fait que vous auriez du aller prendre un autre ticket.
Si en allant au guichet on vous avait refusé l'échange gratuit, voir même le geste commercial, peut-être auriez pu tenter quelque chose.
Mais ici, le seul responsable de votre deuxième mésaventure est celui qui est monté dans un train pour lequel il n'avait pas de billet valide.
Peu importe que vous l'ayez fait de bonne foi, pensant que vous aviez le droit suite à votre première mésaventure.
Même les gens qui ont un abonnement leur permettant de prendre n'importe train une heure avant/après (j'en ai eu), doivent se signaler au chef de bord dès le début du voyage afin de régulariser le trajet (et éventuellement payer un complément).
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16 octobre 2019
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Merci
Bonjour

Conditions générales de la sncf, chapitre 4.1

https://www.google.com/url?sa=t&source=web&rct=j&url=https%3A%2F%2Fwww.oui.sncf%2Fext%2Feditorial%2Fpdf%2Fcgv%2Fdispositions-generales-sncf.pdf&ved=2ahUKEwjxztLDh9vkAhV5AmMBHVC_APoQFjAAegQIAxAB&usg=AOvVaw2uYVx2Oj09bLL64afypFmb

"Selon le type de titre de transport acquis, le voyageur doit présenter son titre de transport,
sa carte compatible e-billet, son e-billet imprimé ou chargé sur smartphone à tout agent de
SNCF en faisant la demande, dans les trains et dans les gares.

Le voyageur titulaire d’un Billet Imprimé ou d’un e-billet doit être en mesure de justifier de son
identité. En effet, l’e-billet et le Billet Imprimé étant nominatifs, personnels et incessibles, le
voyageur est susceptible de devoir présenter, à tout contrôleur en faisant la demande
, une pièce
d’identité originale en cours de validité avec photo (carte d’identité, passeport, permis de conduire
ou carte de séjour) en plus de sa Confirmation e-billet ou de sa carte compatible e-billet ou son
m-billet. Les copies des pièces d’identité (papier, documents numérisés,…) ne sont pas admises."

Il n'est pas précisé que le contrôleur doit de trouver dans le train pour demander la pièce d'identité.
AN.Banker
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Bonjour Ysabe_l,

merci de m'éviter une recherche matinale :-)
C'est même très précis : "à tout agent de SNCF en faisant la demande, dans les trains et dans les gares.
Ce qui est logique sinon à quoi bon installer des portiques. Dans le métro ou le RER on ne contrôle pas uniquement dans les trains, les contrôles se font en gare.

mais comme il est capable de dire que la SNCF abuse, voilà la loi :

Article L2241-10 du code des transports

Les passagers des transports routiers, ferroviaires ou guidés doivent être en mesure de justifier de leur identité lorsqu'ils ne disposent pas d'un titre de transport valable à bord des véhicules de transport ou dans les zones dont l'accès est réservé aux personnes munies d'un titre de transport, ou lorsqu'ils ne régularisent pas immédiatement leur situation. Ils doivent, pour cela, être porteurs d'un document attestant cette identité ; la liste des documents valables est établie par arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre chargé des transports.

Le présent article n'est pas applicable aux mineurs accompagnés par une personne de plus de dix-huit ans qui en a la charge ou la surveillance.


Petite précision de lecture : "lorsqu'ils ne disposent pas d'un titre de transport valable". Conformément au contrat SNCF que vous avez accepté, votre titre de transport n'est valable que sur présentation d'une pièce d'identité ou autre justificatif pour bénéficier d'un tarif réduit par exemple.

Vous avez désormais le règlement de la SNCF et la loi.
Bonne journée à vous
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