Cadastre, 2 bornes au même angle

dany.boc Messages postés 2 Statut Membre -  
dany.boc Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour,

Je creuse ma tranchée pour faire un mur et je m’aperçois qu’il y a une autre borne d’enfouie de mon côté du terrain, quasiment sous l’autre, du coup j’en viens à me demander laquelle est la bonne...
merci d’avance.

NB: impossible de télécharger la photo(iphone)...

1 réponse

  1.
    BmV Messages postés 43687 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 634
     
    Euh ...

    Les deux.
    Sans doute qu'un géomètre a planté une borne longtemps après un de ses confrères et comme le terrain a bougé, l'ancienne borne a "disparu", et il n'a pas vu qu'elle était toujours là.

    Mais a priori, et même si la différence n"est que de cinq ou six cm, la plus juste reste celle du dessus...

    --
    1
    1. dany.boc Messages postés 2 Statut Membre
       
      merci c’est c que j me suis dit mais dans l’doute...
      bonne soirée
      0

Discussions similaires

Mitoyenneté des murs et plan cadastral
Guillaume_ja -
Guillaume_ja -

4 réponses
Abus de confiance pour prêt d'argent
anais13012 -
ericRg -

4 réponses
plan de situation et plan de cadastre?
Gégé -
Energizor -

1 réponse
Que faire en cas d'erreur sur le cadastre datant de 1952 ?
Madrinette -
Madrinette -

9 réponses
Mitoyenneté d'un mur si absence de symbole cadastral
Cbill0 -
diverker -

1 réponse