Cadastre, 2 bornes au même angle
dany.boc
Messages postés
2
Date d'inscription
vendredi 9 août 2019
Statut
Membre
Dernière intervention
9 août 2019
-
9 août 2019 à 18:45
dany.boc Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 9 août 2019 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2019 - 9 août 2019 à 21:28
dany.boc Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 9 août 2019 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2019 - 9 août 2019 à 21:28
A voir également:
- Cadastre, 2 bornes au même angle
- 2 cmg pour 2 enfants - Guide
- Predissime 9 serie 2 resiliation - Forum Banque et Crédit
- Ramonage obligatoire 2 fois par an - - Travaux-Construction
- Sft 2 enfants 2024 - Guide
- Mur mitoyen cadastre - Forum Construire une maison
1 réponse
BmV
Messages postés
91609
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
22 janvier 2025
18 553
9 août 2019 à 19:03
9 août 2019 à 19:03
Euh ...
Les deux.
Sans doute qu'un géomètre a planté une borne longtemps après un de ses confrères et comme le terrain a bougé, l'ancienne borne a "disparu", et il n'a pas vu qu'elle était toujours là.
Mais a priori, et même si la différence n"est que de cinq ou six cm, la plus juste reste celle du dessus...
--
Les deux.
Sans doute qu'un géomètre a planté une borne longtemps après un de ses confrères et comme le terrain a bougé, l'ancienne borne a "disparu", et il n'a pas vu qu'elle était toujours là.
Mais a priori, et même si la différence n"est que de cinq ou six cm, la plus juste reste celle du dessus...
--
La législation juridique et financière évolue en permanence...
9 août 2019 à 21:28
bonne soirée