Cadastre, 2 bornes au même angle
dany.boc
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dany.boc Messages postés 2 Statut Membre -
dany.boc Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour,
Je creuse ma tranchée pour faire un mur et je m’aperçois qu’il y a une autre borne d’enfouie de mon côté du terrain, quasiment sous l’autre, du coup j’en viens à me demander laquelle est la bonne...
merci d’avance.
NB: impossible de télécharger la photo(iphone)...
Je creuse ma tranchée pour faire un mur et je m’aperçois qu’il y a une autre borne d’enfouie de mon côté du terrain, quasiment sous l’autre, du coup j’en viens à me demander laquelle est la bonne...
merci d’avance.
NB: impossible de télécharger la photo(iphone)...
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1 réponse
Euh ...
Les deux.
Sans doute qu'un géomètre a planté une borne longtemps après un de ses confrères et comme le terrain a bougé, l'ancienne borne a "disparu", et il n'a pas vu qu'elle était toujours là.
Mais a priori, et même si la différence n"est que de cinq ou six cm, la plus juste reste celle du dessus...
--
Les deux.
Sans doute qu'un géomètre a planté une borne longtemps après un de ses confrères et comme le terrain a bougé, l'ancienne borne a "disparu", et il n'a pas vu qu'elle était toujours là.
Mais a priori, et même si la différence n"est que de cinq ou six cm, la plus juste reste celle du dessus...
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La législation juridique et financière évolue en permanence...
bonne soirée