Vente entre particuliers : voiture HS au bout de trois mois

Question

Bonjour, 

Je viens demander des conseils car j'ai vendu une voiture à un particulier il y a trois mois de cela

Je n'ai gardé cette voiture que très peu de temps, quelques semaines, et ai parcouru moins de 200 km avec.

J'ai décidé de la vendre car j'ai eu l'occasion d'en avoir une qui me plaisait simplement plus, et via ma famille.

Je n'ai pas eu de soucis avec le véhicule, mais je connaissais un problème dessus (soucis de boite de vitesse), je l'ai donc emmené au garage, qui a effectué toutes les réparations nécessaires (600 euros)

J'ai fait une révision la veille de la vente : rien à signaler.

La voiture : 

Entre 80 000 et 90 000 km (je ne me souviens plus précisément)

CT vierge

Nombreuses factures d'entretien fournies lors de la vente (voiture très entretenue)

...

Un essai et une inspection ont été effectués...aucun soucis, la vente se fait.

Un mois après la vente, je reçois une contravention de stationnement, je l'envoi donc par mail au nouveau propriétaire et en profite pour demander comment cela se passe avec la voiture : tout va bien

Seulement voilà, 3 mois après la vente et 3000 km effectués, le nouveau propriétaire me contacte pour m'annoncer que la voiture a des soucis. Je lui prends donc un rendez-vous dans un garage qui connait la voiture (là ou je l'avais emmené pour entretien et réparations avant la vente), et lui dit de faire fonctionner la garantie des pièces qui ont été changées ( soucis de boite de vitesse)


Quelques jours plus tard, le verdict tombe, la voiture est morte. Les réparations sont possibles, mais coûterait deux fois le prix de l'achat d'occasion...

Le nouveau propriétaire me demande donc un remboursement du véhicule, sous peine de me poursuivre en justice pour vice-caché

Je me sens mal à l'aise, car on achète effectivement pas une voiture pour qu'elle meurt trois mois après, mais lors de la vente, tout était parfait, et j'ai été 100% honnête tout du long avec l'acheteur, et avec moi-même 

Je n'ai effectué que 200 km avec cette voiture, sans soucis.  
Le nouveau proprio a effectué près de 3000 km avec, en 3 mois.

De plus, comme dit plus haut, le seul vice connu a été réparé avant la vente, l'entretien a toujours été fait (factures à l'appui), et le CT était vierge.

Je ne sais pas trop quoi dire à cette personne, à part que je suis sincèrement désolé, mais je ne sais pas ce qu'il s'est passé durant ces derniers 3 mois et 3000 km....

Ne serait-il pas judicieux de se retourner contre la marque de la voiture, dans ce cas? La voiture a peu roulée, et a toujours été entretenue, donc c'est étrange qu'elle meurt subitement...mais c'est apparemment ce qu'il s'est passé

Est-ce-que je risque quelque chose, même si j'ai été honnête et ai montré patte blanche dans cette transaction?

Merci de m'avoir lu

Bonne journée

cristali · Accepted Answer

bonjour
Un mois après la vente, je reçois une contravention de stationnement,
déjà la, l'honnêteté de votre acheteur me semble limite dans la mesure ou il n'a pas changé la carte grise et par conséquent, vous risquez d'en recevoir d'autres
pour les pannes, la voiture est a lui, vous ne lui devez rien.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F11007

Utilisateur anonyme · Answer

Bon,jour,

La voiture est à lui, qu'il fasse les révisions et réparations de SON véhicule.

nuage-bleu · Answer

Merci de vos réponses rassurantes

Je me sens mal par rapport à cela, mais je ne peux absolument pas rembourser 3000 euros pour un véhicule que j'ai vendu en parfait état, sans aucun défaut. 

De plus, je suis une personne handicapée touchant les aides sociales, je n'ai vraiment pas beaucoup d'argent, et je me suis même endetté pour les réparations de cette voiture, pour pouvoir la vendre sans soucis.

J'aimerais aider cette personne (même si elle est un peu menaçante dans ces propos), car je comprends son mécontentement, mais je ne vois pas ce que je peux faire...

Vu l'état exceptionnel du véhicule (enfin, cela fait 3 mois que je ne l'ai pas vu), elle pourrait vendre les pièces et récupérer déjà pas mal d'argent, je pense...

Merci encore de me lire

BmV · Answer

Vous n'avez à aider personne.
Vous avez vendu la voiture avec un CT de moins de six mois, on ne peut rien vous reprocher, vous ne devez rien à personne !

Que votre acheteur se dém.... brouille avec SA voiture.

Et dites-lui donc de faire changer la carte grise, il est déjà hors délai et est passible d'une amende jusqu'à 750 €. 

► https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1050


--

George · Answer

Bonjour il faudrait d'abord savoir quelle est la panne exacte, quelle est cette panne qui coûterait 6000€? Si le problème n'était pas antérieur à la vente l'acheteur n'a aucun recours, et ce sera à lui de prouver l'antériorité du vice, et évitez de trop discuter avec lui ça risque de se retourner contre vous. 

S'il a une preuve de l'antériorité du vice dites lui qu'il le prouve et qu'en attendant vous ne lui répondrez plus. 

Si le problème a un lien avec la réparation effectuée alors c'est au garage de prendre en charge les réparations à ses frais.

nuage-bleu · Answer

Merci pour vos réponses

Peut-être que le problème était antérieur à la vente, je ne sais pas, mais si c'est le cas, aucun des anciens propriétaires ne l'a constaté, et aucun garage non plus...

C'est un problème de boite de vitesse, et la voiture a déjà eu un soucis de boite qui a été identifié et corrigé, par le même garage qui a trouvé le soucis qui rends la voiture actuellement hors service.

Donc c'est un problème de boite de vitesse, mais pas le même que celui pour laquelle je l'avais emmené au garage avant la vente

BmV · Answer

Faites comme vous voulez si vous appréciez d'être pris pour un pigeon, mais vous êtes en règle au regard de la loi.

Donc personne ne pourra juridiquement vous obliger à quoi que ce soit. 

Pour le reste, c'est votre décision.
 
--

BmV · Answer

Ce qu'il y a eu AVANT la vente ne regarde pas l'acheteur : vous avez sans doute changé les pneus un jour, ou des ampoules, ou les plaquettes, ou des amortisseurs, etc. etc.
Vous avez réglé le souci de la boîte de façon conforme en demandant à un professionnel de faire le travail, donc la boîte était en bon état de fonctionnement lors de la vente.

Ce monsieur a acheté un véhicule avec CT OK de moins de six mois, il n'a donc aucune justification pour vous mettre en cause.

D'autant que maintenant qu'il y a eu intervention sur le véhicule, une éventuelle expertise judiciaire, seule à pouvoir être vraiment retenue à charge,  ne sera plus possible.
Donc une fois encore : qu'il se débrouille avec SA voiture.

Et s'il ne voulait pas risquer des soucis de ce genre, il aurait du acheter une voiture neuve ...

 
--

BmV · Answer

" J'essaye juste de me mettre à la place de la personne. " : OK.
C'est bien.
C'est tout à votre honneur.

MAIS est-ce qu'elle se met à VOTRE place à vous ? 
C'est à dire :
- envisager de payer pour une chose qui n'est pas de votre fait
- culpabiliser pour cette même chose
- craindre une suite judiciaire...

" mais c'est étrange qu'une voiture meurt aussi rapidement,  " : n'est ce pas ?
On ne vous le fait pas dire.

Donc si vraiment vous avez un grand coeur et une âme de bon Samaritain hypertrophiée, personne ne vous empêchera de prêter foi aux affirmations de cette ... personne et de vous laisser embarquer dans une histoire sans fin (parce qu'après ça il faudra payer les dédommagements pour le dérangement, les frais de transport, l'éventuelle destruction du véhicule, les frais de gardiennage du garage, etc. il va en trouver d'autres, afin d'avoir assez pour se payer un autre véhicule parce qu'il a suffisamment joué avec celui-là..), c'est à vous de voir.

Mais pour ce qui concerne l’aspect purement juridique de ce traquenard (parce que c'est quand même pour ça que vous êtes ici, non ?), et pour la septième fois, vous êtes totalement intouchable, personne ne peut rien vous reprocher.


--

Vente entre particuliers : voiture HS au bout de trois mois

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