Comprendre l'usufruit
christian67430
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Ulpien1 Messages postés 5625 Statut Membre -
Ulpien1 Messages postés 5625 Statut Membre -
Bonjour,
Je voudrais comprendre l’usufruit
Je prends un exemple :
Monsieur et propriétaire de la maison et à un crédit personnel avant mariage et deux enfants.
Le jour du mariage il donné l’usufruit à sa femme. (Agée de 51 ans)
Monsieur décède quatre ans après le mariage, sa femme devient usufruitière et les enfants de monsieur son les héritiers.
Malheureusement l’assurance ne prend pas en compte le solde du crédit et il reste un autre passif. (Environ 70 000€de passif et la valeur de la maison de 120 000€)
Madame a le droit de rester dans la maison ?
Les enfants ne peuvent par rembourser le crédit sans vendre la maison.
Merci de votre réponse.
Je voudrais comprendre l’usufruit
Je prends un exemple :
Monsieur et propriétaire de la maison et à un crédit personnel avant mariage et deux enfants.
Le jour du mariage il donné l’usufruit à sa femme. (Agée de 51 ans)
Monsieur décède quatre ans après le mariage, sa femme devient usufruitière et les enfants de monsieur son les héritiers.
Malheureusement l’assurance ne prend pas en compte le solde du crédit et il reste un autre passif. (Environ 70 000€de passif et la valeur de la maison de 120 000€)
Madame a le droit de rester dans la maison ?
Les enfants ne peuvent par rembourser le crédit sans vendre la maison.
Merci de votre réponse.
A voir également:
- Comprendre l'usufruit
- Usufruit - Accueil - Actualité juridique et financière
- Usufruit : définition et règles légales (Code civil) - Guide
- Valeur de l usufruit - Guide
- Quasi-usufruit avantages et inconvénients - Guide
- Modèle lettre abandon d'usufruit - Forum Famille et Jeunes
5 réponses
La succession a-t-elle été confiée à un notaire ?
Si oui, que dit celui-ci à propos du passif ? N'est-il à partager entre l'épouse et les enfants, proportionnellement à leurs droits dans la succession ?
Si oui, que dit celui-ci à propos du passif ? N'est-il à partager entre l'épouse et les enfants, proportionnellement à leurs droits dans la succession ?
Bonjour
Cela ne se passe pas comme cela, ce serait trop simple.
Au jour du décès du monsieur, la dévolution successorale est la suivante:
-1/4 en pleine propriété pour la veuve OU usufruit au choix par le biais du legs.
3/4 de la pleine propriété à partager entre les deux enfants.
Mais ces trois héritiers n'héritent pas que de cela: ils héritent aussi des dettes (emprunt plus autre dette).
Alors s'agissant de l"épouse, elle devra très certainement renoncer à la succession car les dettes excèderaient la valeur de la succession.
Pour ce qui des enfants, le juge des tutelles refusera également la succession.Il ne restera plus aux créanciers que de faire saisir le bien et la vente aux enchères.
Cela ne se passe pas comme cela, ce serait trop simple.
Au jour du décès du monsieur, la dévolution successorale est la suivante:
-1/4 en pleine propriété pour la veuve OU usufruit au choix par le biais du legs.
3/4 de la pleine propriété à partager entre les deux enfants.
Mais ces trois héritiers n'héritent pas que de cela: ils héritent aussi des dettes (emprunt plus autre dette).
Alors s'agissant de l"épouse, elle devra très certainement renoncer à la succession car les dettes excèderaient la valeur de la succession.
Pour ce qui des enfants, le juge des tutelles refusera également la succession.Il ne restera plus aux créanciers que de faire saisir le bien et la vente aux enchères.
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Mais il y a le problème de l'emprunt de monsieur.
les 2 enfants mineur ne peuvent pas rembourser.