Comprendre l'usufruit
christian67430
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Ulpien1 Messages postés 5436 Date d'inscription vendredi 2 mars 2018 Statut Membre Dernière intervention 19 septembre 2019 - 4 août 2019 à 19:32
Ulpien1 Messages postés 5436 Date d'inscription vendredi 2 mars 2018 Statut Membre Dernière intervention 19 septembre 2019 - 4 août 2019 à 19:32
A voir également:
- Comprendre l'usufruit
- Quasi-usufruit avantages et inconvénients - Guide
- Peut-on casser un usufruit - Forum Donation-Succession
- Que devient l'usufruit en cas de depart en maison de retraite - Forum taxes locales
- Puis je annuler un usufruit? ✓ - Forum Immobilier
- Usufruit belle-mère jeune - Forum Donation-Succession
5 réponses
roudoudou22
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4 août 2019 à 09:34
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Madame a le droit de rester dans la maison ?
Oui puisqu'elle est usufruitière.
Oui puisqu'elle est usufruitière.
Gayomi
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4 août 2019 à 09:43
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La succession a-t-elle été confiée à un notaire ?
Si oui, que dit celui-ci à propos du passif ? N'est-il à partager entre l'épouse et les enfants, proportionnellement à leurs droits dans la succession ?
Si oui, que dit celui-ci à propos du passif ? N'est-il à partager entre l'épouse et les enfants, proportionnellement à leurs droits dans la succession ?
christian67430
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4 août 2019 à 11:31
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Merci de votre réponse.
Pour moi c'est un simple exemple pas une réalité.
En principe le partage ce fait entre les 2 enfants mineurs.
Pour moi madame peu rester dans la maison jusqu'à sa mort puis le bien revient aux enfants( sauf erreur de ma part)
Pour moi c'est un simple exemple pas une réalité.
En principe le partage ce fait entre les 2 enfants mineurs.
Pour moi madame peu rester dans la maison jusqu'à sa mort puis le bien revient aux enfants( sauf erreur de ma part)
Gayomi
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4 août 2019 à 12:13
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Pour moi c'est un simple exemple pas une réalité.
Eh bien, je reviendrai quand vous aurez une vraie question et pas un "simple exemple"...
Eh bien, je reviendrai quand vous aurez une vraie question et pas un "simple exemple"...
Ulpien1
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Modifié le 4 août 2019 à 11:46
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Bonjour
Cela ne se passe pas comme cela, ce serait trop simple.
Au jour du décès du monsieur, la dévolution successorale est la suivante:
-1/4 en pleine propriété pour la veuve OU usufruit au choix par le biais du legs.
3/4 de la pleine propriété à partager entre les deux enfants.
Mais ces trois héritiers n'héritent pas que de cela: ils héritent aussi des dettes (emprunt plus autre dette).
Alors s'agissant de l"épouse, elle devra très certainement renoncer à la succession car les dettes excèderaient la valeur de la succession.
Pour ce qui des enfants, le juge des tutelles refusera également la succession.Il ne restera plus aux créanciers que de faire saisir le bien et la vente aux enchères.
Cela ne se passe pas comme cela, ce serait trop simple.
Au jour du décès du monsieur, la dévolution successorale est la suivante:
-1/4 en pleine propriété pour la veuve OU usufruit au choix par le biais du legs.
3/4 de la pleine propriété à partager entre les deux enfants.
Mais ces trois héritiers n'héritent pas que de cela: ils héritent aussi des dettes (emprunt plus autre dette).
Alors s'agissant de l"épouse, elle devra très certainement renoncer à la succession car les dettes excèderaient la valeur de la succession.
Pour ce qui des enfants, le juge des tutelles refusera également la succession.Il ne restera plus aux créanciers que de faire saisir le bien et la vente aux enchères.
christian67430
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4 août 2019 à 18:36
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merci de votre réponse
christian67430
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4 août 2019 à 18:40
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valeur de la maison 120 000€
passif 70 000€
il reste un actif de 50 000€
passif 70 000€
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Ulpien1
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Modifié le 4 août 2019 à 19:33
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Bonjour
".....et il reste un autre passif..." Il faudrait savoir. vous reviendrez quand vous le saurez!Quand o,n invente sans connaitre on se plante toujours!
".....et il reste un autre passif..." Il faudrait savoir. vous reviendrez quand vous le saurez!Quand o,n invente sans connaitre on se plante toujours!
La législation juridique et financière évolue en permanence...
4 août 2019 à 11:33
Mais il y a le problème de l'emprunt de monsieur.
les 2 enfants mineur ne peuvent pas rembourser.