Comprendre l'usufruit

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- - Dernière réponse : Ulpien1
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6 août 2019
- 4 août 2019 à 19:32
Bonjour,

Je voudrais comprendre l’usufruit

Je prends un exemple :


Monsieur et propriétaire de la maison et à un crédit personnel avant mariage et deux enfants.

Le jour du mariage il donné l’usufruit à sa femme. (Agée de 51 ans)

Monsieur décède quatre ans après le mariage, sa femme devient usufruitière et les enfants de monsieur son les héritiers.
Malheureusement l’assurance ne prend pas en compte le solde du crédit et il reste un autre passif. (Environ 70 000€de passif et la valeur de la maison de 120 000€)

Madame a le droit de rester dans la maison ?
Les enfants ne peuvent par rembourser le crédit sans vendre la maison.

Merci de votre réponse.
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6 août 2019
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Merci
Madame a le droit de rester dans la maison ?

Oui puisqu'elle est usufruitière.
christian67430
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5 août 2019
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Merci de votre réponse.

Mais il y a le problème de l'emprunt de monsieur.

les 2 enfants mineur ne peuvent pas rembourser.
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6 août 2019
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Merci
La succession a-t-elle été confiée à un notaire ?
Si oui, que dit celui-ci à propos du passif ? N'est-il à partager entre l'épouse et les enfants, proportionnellement à leurs droits dans la succession ?
christian67430
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5 août 2019
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Merci de votre réponse.

Pour moi c'est un simple exemple pas une réalité.

En principe le partage ce fait entre les 2 enfants mineurs.

Pour moi madame peu rester dans la maison jusqu'à sa mort puis le bien revient aux enfants( sauf erreur de ma part)
Gayomi
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6 août 2019
1791 -
Pour moi c'est un simple exemple pas une réalité.
Eh bien, je reviendrai quand vous aurez une vraie question et pas un "simple exemple"...
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6 août 2019
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Merci
Bonjour
Cela ne se passe pas comme cela, ce serait trop simple.
Au jour du décès du monsieur, la dévolution successorale est la suivante:
-1/4 en pleine propriété pour la veuve OU usufruit au choix par le biais du legs.
3/4 de la pleine propriété à partager entre les deux enfants.
Mais ces trois héritiers n'héritent pas que de cela: ils héritent aussi des dettes (emprunt plus autre dette).
Alors s'agissant de l"épouse, elle devra très certainement renoncer à la succession car les dettes excèderaient la valeur de la succession.
Pour ce qui des enfants, le juge des tutelles refusera également la succession.Il ne restera plus aux créanciers que de faire saisir le bien et la vente aux enchères.
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merci de votre réponse
christian67430
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5 août 2019
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valeur de la maison 120 000€
passif 70 000€

il reste un actif de 50 000€
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Merci
Bonjour
".....et il reste un autre passif..." Il faudrait savoir. vous reviendrez quand vous le saurez!Quand o,n invente sans connaitre on se plante toujours!
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