Autorisation de circuler en camion le week-end en possédant un AWB

- - Dernière réponse : AN.Banker
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- 1 août 2019 à 13:57
Bonjour,

Avez-vous connaissance que l'on peut rouler le week-end en camion si la marchandise est sous régime AWB (Airwaybill)? Transfert de ou vers un aéroport?

Merci d'avance.

Fabrice Maréchal
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Merci
Bonjour,

Il ne faut pas une CMR pour toute marchandise transportés par camion ? Il me semble que l'AWB cesse au déchargement de l'avion de la marchandise
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Merci
Bonjour,

Il faut bien une CMR pour tout transport routier mais selon l'un de mes clients, si la marchandise doit partir par avion, un AWB est créé et cela autoriserait le transport également le week-end, malgré l'interdiction de roulage...

Merci
Fabrice
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Et votre client semble très bien informé en effet, un arrêté vous autorise bien à circuler si vous êtes en possession d'une LTA

Arrêté du 2 mars 2015 relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises à certaines périodes - Article 4

Dérogations à titre permanent.
Des dérogations aux interdictions prévues aux articles 1er et 2 du présent arrêté, dites dérogations à titre permanent, n'ayant pas à faire l'objet d'une autorisation spéciale, permettent les déplacements :

[...]
8° De véhicules utilisés pour effectuer des transports de fret aérien camionné sous couvert d'une lettre de transport aérien ;


https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=B0092F48AB90D4CAF6DB41C533309C7D.tplgfr26s_1?idArticle=LEGIARTI000030338473&cidTexte=LEGITEXT000030338449&dateTexte=20190801


Cordialement, Nicolas
Soyez responsable de ce que vous signez, "le droit soutient le vigilant"
Fantastique! Merci pour votre aide précieuse! Et bravo pour vos connaissances, je suis impressionné!

Fabrice
AN.Banker
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655 > FMA -
Ce n'était pas une connaissance, il suffit de savoir fouiller dans tous ces textes :-)
Je le prends comme une nouvelle connaissance
Bon courage
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