Autorisation de circuler en camion le week-end en possédant un AWB
FMA
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Bonjour,
Avez-vous connaissance que l'on peut rouler le week-end en camion si la marchandise est sous régime AWB (Airwaybill)? Transfert de ou vers un aéroport?
Merci d'avance.
Fabrice Maréchal
Avez-vous connaissance que l'on peut rouler le week-end en camion si la marchandise est sous régime AWB (Airwaybill)? Transfert de ou vers un aéroport?
Merci d'avance.
Fabrice Maréchal
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3 réponses
Bonjour,
Il ne faut pas une CMR pour toute marchandise transportés par camion ? Il me semble que l'AWB cesse au déchargement de l'avion de la marchandise
Il ne faut pas une CMR pour toute marchandise transportés par camion ? Il me semble que l'AWB cesse au déchargement de l'avion de la marchandise
Bonjour,
Il faut bien une CMR pour tout transport routier mais selon l'un de mes clients, si la marchandise doit partir par avion, un AWB est créé et cela autoriserait le transport également le week-end, malgré l'interdiction de roulage...
Merci
Fabrice
Il faut bien une CMR pour tout transport routier mais selon l'un de mes clients, si la marchandise doit partir par avion, un AWB est créé et cela autoriserait le transport également le week-end, malgré l'interdiction de roulage...
Merci
Fabrice
Et votre client semble très bien informé en effet, un arrêté vous autorise bien à circuler si vous êtes en possession d'une LTA
Arrêté du 2 mars 2015 relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises à certaines périodes - Article 4
Dérogations à titre permanent.
Des dérogations aux interdictions prévues aux articles 1er et 2 du présent arrêté, dites dérogations à titre permanent, n'ayant pas à faire l'objet d'une autorisation spéciale, permettent les déplacements :
[...]
8° De véhicules utilisés pour effectuer des transports de fret aérien camionné sous couvert d'une lettre de transport aérien ;
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000030338473/2019-08-01/
Arrêté du 2 mars 2015 relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises à certaines périodes - Article 4
Dérogations à titre permanent.
Des dérogations aux interdictions prévues aux articles 1er et 2 du présent arrêté, dites dérogations à titre permanent, n'ayant pas à faire l'objet d'une autorisation spéciale, permettent les déplacements :
[...]
8° De véhicules utilisés pour effectuer des transports de fret aérien camionné sous couvert d'une lettre de transport aérien ;
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000030338473/2019-08-01/
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