Sortir d'un lotissement
debruille
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19 juil. 2019 à 19:00
rambouillet41 Messages postés 9261 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 26 mars 2024 - 19 juil. 2019 à 19:32
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rambouillet41
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19 juil. 2019 à 19:32
19 juil. 2019 à 19:32
Bonjour,
On ne parle pas de copropriétaires dans votre cas, mais de l'AS qui gère les parties communes à tous. Pour en sortir, il faut changer les statuts de l'ASL et pour qu’un adhérent se retire, il faut l'unanimité....
On ne parle pas de copropriétaires dans votre cas, mais de l'AS qui gère les parties communes à tous. Pour en sortir, il faut changer les statuts de l'ASL et pour qu’un adhérent se retire, il faut l'unanimité....