Contravention : Tapage nocturne
warneur_0316
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Rochat1 Messages postés 13439 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Rochat1 Messages postés 13439 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je me présente, un mardi entre amis dans un véhicule 2001, nous étions 3, le véhicule ayant une sonorisation assez poussé. Bass Boumer .. Bien équipé.
Nous nous garons sur une place au hasard, nous laissons les portes ouverte avec la musique, pendant 2 3 minutes, même pas le temps d'une musique. La police municipal s’arrête par hasard derrière nous, j'éteins la musique etc... 4 policier dont 1 superman ;)
Ce superman, nous prend de hauts, ayant bue un peux les réaction s'échauffe, l'homme décide de mettre une amende pour tapage nocturne.
Une amendes bien entendue abusive.
De plus je n'est pas voulue signer l'amende a ce moment la, son collègues m'a alors que je recevrais un rdv au tribunal de police ou je sais pas quoi.
15 jours plus tard amendes reçu, ou j'ai le droit de contester, mais aucune convocation rien. Amende 68€
Question :
1 : Puis je contester l'amende?? Quelle sont les risques??
2 : L'agent a t-il signé a ma place??
Merci d'avance
Je me présente, un mardi entre amis dans un véhicule 2001, nous étions 3, le véhicule ayant une sonorisation assez poussé. Bass Boumer .. Bien équipé.
Nous nous garons sur une place au hasard, nous laissons les portes ouverte avec la musique, pendant 2 3 minutes, même pas le temps d'une musique. La police municipal s’arrête par hasard derrière nous, j'éteins la musique etc... 4 policier dont 1 superman ;)
Ce superman, nous prend de hauts, ayant bue un peux les réaction s'échauffe, l'homme décide de mettre une amende pour tapage nocturne.
Une amendes bien entendue abusive.
De plus je n'est pas voulue signer l'amende a ce moment la, son collègues m'a alors que je recevrais un rdv au tribunal de police ou je sais pas quoi.
15 jours plus tard amendes reçu, ou j'ai le droit de contester, mais aucune convocation rien. Amende 68€
Question :
1 : Puis je contester l'amende?? Quelle sont les risques??
2 : L'agent a t-il signé a ma place??
Merci d'avance
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2 réponses
Bonjour,
1 : Puis je contester l'amende?? Quelle sont les risques??
Vous pouvez contestez la procédure. Aucun risque pour vous, mais ne soyez pas naïf !
2 : L'agent a t-il signé a ma place??
Votre signature n'est pas obligatoire, donc pourquoi le policier aurait signé ?
nous laissons les portes ouverte avec la musique, pendant 2 3 minutes,. La police municipal s’arrête par hasard derrière nous,
Je suppose que si la police n'était pas arrivé à ce moment là, vous auriez continué un certain temps à casser les oreilles des voisins qui dormaient paisiblement ? Je ne comprends pas que vous contestiez, mais c'est votre problème....
Cdlt.
1 : Puis je contester l'amende?? Quelle sont les risques??
Vous pouvez contestez la procédure. Aucun risque pour vous, mais ne soyez pas naïf !
2 : L'agent a t-il signé a ma place??
Votre signature n'est pas obligatoire, donc pourquoi le policier aurait signé ?
nous laissons les portes ouverte avec la musique, pendant 2 3 minutes,. La police municipal s’arrête par hasard derrière nous,
Je suppose que si la police n'était pas arrivé à ce moment là, vous auriez continué un certain temps à casser les oreilles des voisins qui dormaient paisiblement ? Je ne comprends pas que vous contestiez, mais c'est votre problème....
Cdlt.
Bonjour,
Vous auriez laissé les portières fermées, les choses auraient pu être différentes ! Mais avec un bass boomer ... tout le monde en profite !
A la question 1, oui vous pouvez contester sans risque ... mais vue les circonstances c'est peine perdue.
A la question 2 L'agent a t-il signé a ma place? Absolument pas ! En cas de tapage diurne ou nocturne c'est une amende immédiate de 3ième catégorie ! Art.R623-2 du code pénal .
Bien à vous.
Vous auriez laissé les portières fermées, les choses auraient pu être différentes ! Mais avec un bass boomer ... tout le monde en profite !
A la question 1, oui vous pouvez contester sans risque ... mais vue les circonstances c'est peine perdue.
A la question 2 L'agent a t-il signé a ma place? Absolument pas ! En cas de tapage diurne ou nocturne c'est une amende immédiate de 3ième catégorie ! Art.R623-2 du code pénal .
Bien à vous.
La législation juridique et financière évolue en permanence...