Stationnement très gênant sur trottoir

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Bonjour, Madame, Monsieur le modérateur ou conseiller

Je vous sollicite car je souhaiterai effectuer une démarche de contestation et espérer obtenir l’indulgence de l’officier pour ma bonne foi, car j’ai été verbalisé un jour de Vendredi à 09:20 pour un stationnement très gênant sur trottoir, dans une rue pavillonnaire particulière car elle n’a pas de réelles trottoirs.

Et je crains d’avoir été injustement verbalisé au vue de la réglementation opaque sur cette voie. J’y ai stationné la veille vers 20:00.

En effet, cette rue pavillonnaire sans marche pour le trottoir est nettement différente des autres rues habituelles où de réels trottoirs existent avec une marche élevée par rapport à la route.

Je disais que cette voie publique a été conçue d’une manière que les trottoirs sont au même niveau que la chaussée de circulation, une bande côté route existe pour la séparer des deux espaces: chaussée et piétons .
Le stationnement est non payant 7/7 et autorisé qu’à gauche, c’est une rue à caractéristiques inhabituelles et à sens unique.

Je me suis donc accoutumé en garant mon auto dans les espaces possibles comme les autres voitures, même sens, même côté en tenant compte de ne pas mettre mes roues sur la bande côté route, de respecter le même espace de circulation réservé aux piétons et d’éviter les sorties de garages.

Sur les deux côtés de la rue pavillonnaire, un petit espace étroit est réservé aux piétons et aux résidents pour circuler sur ce soit disant trottoir, une poussette n’y passerai pas sur toute la rue du début jusqu’à la fin.

C’est pour cela que tous les matins entre 7:45 et 8:30 les enfants amenés par leurs parents à l’ecole occupent toute la voie de circulation réservé à la route, que d’emprunter ces étroits passages tout simplement parce que ces trottoirs n’existent pas aux yeux de tous, la marche niveau supérieure à la route est absente, seule la bande sépare la route, de l’espace trottoir mais où est la sécurité publique !

L’ensemble d’informations que j’apporte avec photos ( que j’ajouterai à ma contestation) démontre tout de même un ensemble de plusieurs irrégularités à cet endroit.

Si j’ai été verbalisé, d’autres l’ont sûrement été avant moi, parce que les consignes de fonctionnement sont inefficaces, insuffisantes et inadaptées sur toute la voie pour les automobilistes et les piétons. Le sol est de même niveau.

Alors vous comprendrez que je m’interroge un peu sur le fondé de ma contravention de 135€ dans laquelle je dénonce un vice de forme sur l’application du procès verbal au vue des éléments et de la situation du terrain.

Ici plusieurs dysfonctionnements et contraintes sont démontrées pour l’automobiliste et le piéton.

Je voulais donc savoir si je pouvais espérer une indulgence pour toutes ces raisons. Je me suis accoutumé à la situation de cet endroit de plus, c’est la première fois que je stationne à cet emplacement qui ne semble pas être différent des autres stationnements sur la même rue.

Aucun panneau d’interdiction n’est visible sur l’endroit du stationnement, comme sur toute la voie début et fin de rue.
S’il y a une verbalisation par caméra elle n’est pas visible, et je n’ai remarqué aucun papillon sur le pare-brise comme l’impose la verbalisation par un agent humain et assermenté. J’ai eu la surprise quand j’ai reçu le procès à domicile.

Cette rue n’est pas autorisé pour des poids lourds de longues taille.

Ma démarche est légitime car je pense qu’il y a là une sorte d’injustice, à l’encontre de l’automobiliste qui est trompé par ce système de réglementation opaque, dans lequel les associations protectrices peuvent y voir une fraude du système ou une affaire de jurisprudence. L’automobiliste à aussi droit au bénéfice du doute.

Pouvez-vous m’éclairer ?

Cordialement
IPKISSTAN
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Merci
Bonjour,

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Les questions posées doivent être courtes et précises et ne pas donner lieu à un long exposé d'une situation personnelle trop complexe, qui risquerait d'être à la fois mal expliquée et mal comprise.

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Merci
bonjour,

je n'osais pas le dire étant donné que c'est votre tout 1° post (et que la longueur de mes propres réponses a quelquefois été critiquée par certains intervenants), mais je voulais vous conseiller que si vous désirez "effectuer une démarche de contestation", il faudra condenser vos propos, sous peine que votre courrier ne soit pas lu et passe direct à la poubelle.

Bienvenue sur le forum :-))
Cdt.
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Merci
Dans tout votre laïus, il y a tant et tant d'approximations et d'éléments hors sujet au point de vue du droit que l'on sent que vous allez avoir du mal à vous faire entendre auprès des autorités.

" Ma démarche est légitime car je pense " : c'est VOTRE opinion, certes.
Mais c'est tout.

" plusieurs dysfonctionnements et contraintes sont démontrées " : démontrées ?
Ça, ça reste à voir.
Encore faudra-t-il qu'elles soient étayées par des textes...

" démontre tout de même un ensemble de plusieurs irrégularités à cet endroit. " : eh bien puisque c'est "démontré", introduisez votre contestation auprès de qui de droit.
Mais si la zone en question est classée comme trottoir, il n'y a pas d'espoir.

Commencez donc par vous renseigner (avec concision) en mairie sur le statut précis de cette rue et la différenciation faite entre chaussée et trottoir ; demandez par la même occasion l'arrêté municipal réglementant la circulation et/ou le stationnement dans cette voie.



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