Sujet Précédent Sujet Suivant

Vendre son propre véhicule professionnel

Chris - 20 avril 2019 à 10:31
Remi_compta Messages postés 35 Date d'inscription dimanche 21 avril 2019 Statut Membre Dernière intervention 20 juin 2019 - 24 avril 2019 à 20:43
Bonjour, je suis menuisier en micro entreprise. Je possède un camion qui me servait dans mon activité. Je souhaite aujourd’hui revendre ce véhicule. J’ai trouvé un potentiel acheteur qui est un professionnel et qui me demande une facture (en sachant qu’il ne pourra pas récupérer la tva) Ma question est : Dois je déclarer cette vente un peu particuliere au RSI ? vais je devoir payer des charges sociales sur cette vente ? Pour moi il ne s’agit pas d’une vente de marchandises et en même temps s’il y a une facture cela doit être déclaré ?
Merci pour votre aide

1 réponse

Réponse 1 / 1
gitane2229
20 avril 2019 à 14:46
Bonjour.

Comment et dans quelles circonstances avez-vous acquis ce camion ?
Auriez-vous relevé précédemment du régime fiscal "réel simplifié", avec au bilan ce véhicule ?
0
Chris
20 avril 2019 à 15:27
J’ai acquis ce véhicule à titre personnel un avant de créer ma micro entreprise. Je l’ai donc acheter en tant que particulier et l’ai payé ttc.
0
gitane2229
22 avril 2019 à 10:57
Bonjour.

N'ayant trouvé aucune info sur votre question, j'en conclus que le montant de la vente de ce camion acquis à titre personnel n'a pas à être déclaré avec les encaissements (chiffre d'affaires) de votre microentreprise.
Donc rien à déclarer, rien à payer.

Cdt
0
Remi_compta Messages postés 35 Date d'inscription dimanche 21 avril 2019 Statut Membre Dernière intervention 20 juin 2019 7 > gitane2229
24 avril 2019 à 20:43
Bonjour,

Je suis d’accord avec gitane. Si le camion est acheté en votre nom propre il doit être vendu en nom propre également donc non intégré dans les produits de l’entreprise.
Cordialement

RR
0
Chris
22 avril 2019 à 10:59
Merci pour votre réponse
0

Discussions similaires

Fichier vehicule volees
pikouik -
Annie -

7 réponses
Après le décès de mon père ma mère vend la maison
Nouna -
PATOU3357 -

9 réponses
vendre une voiture sans contrôle technique
titilulu -
ericRg -

54 réponses
savoir si une voiture immobilisees est volee.
France -
BmV -

9 réponses
interdiction de vendre un véhicule suite à grêle.
prosy -
ABC -

5 réponses