Vendre son propre véhicule professionnel

- - Dernière réponse : Remi_compta
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- 24 avril 2019 à 20:43
Bonjour, je suis menuisier en micro entreprise. Je possède un camion qui me servait dans mon activité. Je souhaite aujourd’hui revendre ce véhicule. J’ai trouvé un potentiel acheteur qui est un professionnel et qui me demande une facture (en sachant qu’il ne pourra pas récupérer la tva) Ma question est : Dois je déclarer cette vente un peu particuliere au RSI ? vais je devoir payer des charges sociales sur cette vente ? Pour moi il ne s’agit pas d’une vente de marchandises et en même temps s’il y a une facture cela doit être déclaré ?
Merci pour votre aide
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Merci
Bonjour.

Comment et dans quelles circonstances avez-vous acquis ce camion ?
Auriez-vous relevé précédemment du régime fiscal "réel simplifié", avec au bilan ce véhicule ?
J’ai acquis ce véhicule à titre personnel un avant de créer ma micro entreprise. Je l’ai donc acheter en tant que particulier et l’ai payé ttc.
Bonjour.

N'ayant trouvé aucune info sur votre question, j'en conclus que le montant de la vente de ce camion acquis à titre personnel n'a pas à être déclaré avec les encaissements (chiffre d'affaires) de votre microentreprise.
Donc rien à déclarer, rien à payer.

Cdt
Remi_compta
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5 > gitane2229 -
Bonjour,

Je suis d’accord avec gitane. Si le camion est acheté en votre nom propre il doit être vendu en nom propre également donc non intégré dans les produits de l’entreprise.
Cordialement

RR
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