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Demander tres ancien proces verbale de bornages

Kipiou - 14 mars 2019 à 09:04
 Mars - 14 mars 2019 à 10:55
Bonjour,
Je voudrai savoir comment et ou?
Demander proces verbale de bornage
De plan datant Napoléon 1825 environ
À 1885
Merci de votre reponse

3 réponses

Réponse 1 / 3
condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 265
14 mars 2019 à 09:11
De plan datant Napoléon 1825 environ À 1885
Vous devriez pouvoir obtenir satisfaction auprès des archives départementales.
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Réponse 2 / 3
BmV Messages postés 90481 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 19 avril 2024 18 017
14 mars 2019 à 10:52
"Demander proces verbale de bornage " : vous en avez besoin pour quoi, exactement ?

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Réponse 3 / 3
Mars
Modifié le 14 mars 2019 à 10:55
bonjour
il n'existe que le CADASTRE NAPOLÉONIEN, qui est conservé soit en mairie, soit aux archives départementales
il n'y a avait pas de bornage a cette époque, à part les bornes en pierres posées dans les champs qu'on déplaçait en douce, régulièrement
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