Sujet Précédent Sujet Suivant

Demander tres ancien proces verbale de bornages

Kipiou -  
 Mars -
Bonjour,
Je voudrai savoir comment et ou?
Demander proces verbale de bornage
De plan datant Napoléon 1825 environ
À 1885
Merci de votre reponse

3 réponses

Réponse 1 / 3
condorcet Messages postés 42010 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   18 332
 
De plan datant Napoléon 1825 environ À 1885
Vous devriez pouvoir obtenir satisfaction auprès des archives départementales.
1
Réponse 2 / 3
BmV Messages postés 98624 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 265
 
"Demander proces verbale de bornage " : vous en avez besoin pour quoi, exactement ?

--
0
Réponse 3 / 3
Mars
 
bonjour
il n'existe que le CADASTRE NAPOLÉONIEN, qui est conservé soit en mairie, soit aux archives départementales
il n'y a avait pas de bornage a cette époque, à part les bornes en pierres posées dans les champs qu'on déplaçait en douce, régulièrement
0

Discussions similaires

Ancien bornage contesté
IT -
felo -

4 réponses
remettre en cause un bornage existant.
roostos -
Foyer -

3 réponses
contestation du travail d'un géomètre
kersanton -
mp -

11 réponses
re-bornage d'un bornage existant
gilles76 -
gilles76 -

8 réponses
anciens certificats de scolarité
jpek -
Jpek -

2 réponses