Qui est responsable d'un accident à plus de 50 mètres de mon lycée

Résolu
RahimAbdou -  
gt.55 Messages postés 8308 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
Bonjour,
Qui est responsable d'un accident à plus de 50 mètres de mon lycée ?? Les parents ou le proviseur

5 réponses

  1. gt.55 Messages postés 8308 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 451
     
    Bonjour,

    Peut-être le boulanger, si il est entre les 2...

    Comment voulez-vous qu'on vous réponde précisément avec si peu d'informations ?
    "Accident" seul ou avec un tiers ?
    A pied ou en vélo / moto / voiture ?
    Pendant les heures de cours ou avant / après ?
    Dans le cadre d'une sortie scolaire (gymnase, déplacement...) ?

    Pourquoi les parents seraient "responsables" ?
    Ils ont quelque chose à voir dans cet accident ?
    Il y a quelque chose qui m'échappe......

    Cdt
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    1. RahimAbdou
       
      Un accident à pied ou à vélo peut importe en dehors des heures de cours, pas en sortie scolaire
      Exemple: une bagarre entre quartier, je me un coup de couteau.
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  2. BmV Messages postés 43679 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 628
     
    Quel type d'accident précisément ?

    En-dehors ou dans le cadre de l'enseignement ?

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    1. RahimAbdou
       
      En dehors du cadre de l'enseignement
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  3. BmV Messages postés 43679 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 628
     
    C'est l'auteur des faits sur la voie publique qui en est seul responsable, le lycée n'a rien à voir dans cette affaire.
    Du moins en France....

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    1. RahimAbdou
       
      À combien de mètres le lycée est responsable
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    2. gt.55 Messages postés 8308 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 451
       
      A la nuance près que si cela se produit pendant les heures de cours et que le jeune avait quitté l'établissement sans y être autorisé par les parents et l'administration, il peut s'agir d'un défaut de surveillance de nature à engager la responsabilité du proviseur...
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  4. BmV Messages postés 43679 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 628
     
    À zéro mètres : une fois sorti de l'enceinte de l'établissement, on est sur le domaine public.

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