Qui est responsable d'un accident à plus de 50 mètres de mon lycée

Résolu
RahimAbdou -  
gt.55 Messages postés 21718 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
Bonjour,
Qui est responsable d'un accident à plus de 50 mètres de mon lycée ?? Les parents ou le proviseur
A voir également:

5 réponses

gt.55 Messages postés 21718 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 417
 
Bonjour,

Peut-être le boulanger, si il est entre les 2...

Comment voulez-vous qu'on vous réponde précisément avec si peu d'informations ?
"Accident" seul ou avec un tiers ?
A pied ou en vélo / moto / voiture ?
Pendant les heures de cours ou avant / après ?
Dans le cadre d'une sortie scolaire (gymnase, déplacement...) ?

Pourquoi les parents seraient "responsables" ?
Ils ont quelque chose à voir dans cet accident ?
Il y a quelque chose qui m'échappe......

Cdt
2
RahimAbdou
 
Un accident à pied ou à vélo peut importe en dehors des heures de cours, pas en sortie scolaire
Exemple: une bagarre entre quartier, je me un coup de couteau.
0
BmV Messages postés 98510 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 195
 
Quel type d'accident précisément ?

En-dehors ou dans le cadre de l'enseignement ?

--
1
RahimAbdou
 
En dehors du cadre de l'enseignement
0
BmV Messages postés 98510 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 195
 
C'est l'auteur des faits sur la voie publique qui en est seul responsable, le lycée n'a rien à voir dans cette affaire.
Du moins en France....

--
1
RahimAbdou
 
À combien de mètres le lycée est responsable
0
gt.55 Messages postés 21718 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 417
 
A la nuance près que si cela se produit pendant les heures de cours et que le jeune avait quitté l'établissement sans y être autorisé par les parents et l'administration, il peut s'agir d'un défaut de surveillance de nature à engager la responsabilité du proviseur...
0
BmV Messages postés 98510 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 195
 
À zéro mètres : une fois sorti de l'enceinte de l'établissement, on est sur le domaine public.

--
1

Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
RahimAbdou
 
Merci beaucoup
0