Sujet Précédent Sujet Suivant

Qui est responsable d'un accident à plus de 50 mètres de mon lycée

Résolu
RahimAbdou - 19 févr. 2019 à 16:31
gt.55 Messages postés 17220 Date d'inscription lundi 9 mai 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2022 - 19 févr. 2019 à 17:31
Bonjour,
Qui est responsable d'un accident à plus de 50 mètres de mon lycée ?? Les parents ou le proviseur
A voir également:

5 réponses

Réponse 1 / 5
gt.55 Messages postés 17220 Date d'inscription lundi 9 mai 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2022 5 397
19 févr. 2019 à 16:38
Bonjour,

Peut-être le boulanger, si il est entre les 2...

Comment voulez-vous qu'on vous réponde précisément avec si peu d'informations ?
"Accident" seul ou avec un tiers ?
A pied ou en vélo / moto / voiture ?
Pendant les heures de cours ou avant / après ?
Dans le cadre d'une sortie scolaire (gymnase, déplacement...) ?

Pourquoi les parents seraient "responsables" ?
Ils ont quelque chose à voir dans cet accident ?
Il y a quelque chose qui m'échappe......

Cdt
2
RahimAbdou
19 févr. 2019 à 16:45
Un accident à pied ou à vélo peut importe en dehors des heures de cours, pas en sortie scolaire
Exemple: une bagarre entre quartier, je me un coup de couteau.
0
Réponse 2 / 5
BmV Messages postés 91408 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 3 décembre 2024 18 501
19 févr. 2019 à 16:33
Quel type d'accident précisément ?

En-dehors ou dans le cadre de l'enseignement ?

--
1
RahimAbdou
19 févr. 2019 à 16:35
En dehors du cadre de l'enseignement
0
Réponse 3 / 5
BmV Messages postés 91408 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 3 décembre 2024 18 501
19 févr. 2019 à 16:48
C'est l'auteur des faits sur la voie publique qui en est seul responsable, le lycée n'a rien à voir dans cette affaire.
Du moins en France....

--
1
RahimAbdou
19 févr. 2019 à 16:52
À combien de mètres le lycée est responsable
0
gt.55 Messages postés 17220 Date d'inscription lundi 9 mai 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2022 5 397
19 févr. 2019 à 17:31
A la nuance près que si cela se produit pendant les heures de cours et que le jeune avait quitté l'établissement sans y être autorisé par les parents et l'administration, il peut s'agir d'un défaut de surveillance de nature à engager la responsabilité du proviseur...
0
Réponse 4 / 5
BmV Messages postés 91408 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 3 décembre 2024 18 501
19 févr. 2019 à 16:58
À zéro mètres : une fois sorti de l'enceinte de l'établissement, on est sur le domaine public.

--
1

Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
Réponse 5 / 5
RahimAbdou
19 févr. 2019 à 17:00
Merci beaucoup
0

Discussions similaires

Pas en tort mais sans assurance
Dav_63 -
girolamovenezia -

2 réponses
Rouleaux de pièces / combien par rouleau ?
Guigui -
gitane2229 -

3 réponses
Un lycée de secteur peut il être refusé à un élève ?
Cess -
Cess -

5 réponses
accident de la route et indemnisation
Caro -
TITUS -

45 réponses
Montant de mon préjudice corporel
Morel810 -
adrianna292 -

4 réponses