Scooter sans carte grise
Résolu
Utilisateur anonyme
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Utilisateur anonyme -
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Bonjour,
Je suis actuellement dans une situation complexe, en 2012 j'ai acheter un scooter donc je n'es pas fait le changement de carte grise (il avais trop de soucis et j'ete jeune et bête). Je les garder longtemps dans mon garage jusqu'à ce que mon ex beau père s'y intéresse je lui es alors donner de main à la main en lui expliquant bien que je n'avais pas la carte grisedonc qu'il pouvais utiliser seulement pour pièces, hors récemment l'ancien propriétaire du dit scooter m'a contacter en me disant qu'il avais reçu une amende de 390 euros qu'il lui on prélevé directement sur son compte pour une amende de août 2018 (je pense que le montant et du au frais de retard) il Veu régler la situation je le veu aussi hors je n'es plus aucun contact avec mon ex conjointe et sa famille depuis mnt 2,5 ans. Je ne c'est pas comment faire pour que l'ancien propriétaire soit tranquille et moi avec.
Dans l'attente de vos conseil
Je suis actuellement dans une situation complexe, en 2012 j'ai acheter un scooter donc je n'es pas fait le changement de carte grise (il avais trop de soucis et j'ete jeune et bête). Je les garder longtemps dans mon garage jusqu'à ce que mon ex beau père s'y intéresse je lui es alors donner de main à la main en lui expliquant bien que je n'avais pas la carte grisedonc qu'il pouvais utiliser seulement pour pièces, hors récemment l'ancien propriétaire du dit scooter m'a contacter en me disant qu'il avais reçu une amende de 390 euros qu'il lui on prélevé directement sur son compte pour une amende de août 2018 (je pense que le montant et du au frais de retard) il Veu régler la situation je le veu aussi hors je n'es plus aucun contact avec mon ex conjointe et sa famille depuis mnt 2,5 ans. Je ne c'est pas comment faire pour que l'ancien propriétaire soit tranquille et moi avec.
Dans l'attente de vos conseil
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3 réponses
Utilisateur anonyme
Malheureusement c la première chose que j'ai faite mais impossible de la joindre on C separer en très mauvais termes en plus
D un point de vu légal si vous n avez pas fait de acte de vente a votre ex beau père le dernier propriétaire c est vous donc a vous de payer les amende
Bjr Saltsalt1
En fait il vaudrait vu votre description de votre affaire à contacter l'ancien propriétaire.
Il y a plusieurs volets dans ce dossier.
Premier volet vous n'avez pas fait le changement de carte d'immatriculation.
Le vendeur lui a peut être déposé le certificat de cession en Préfecture mais évidemment cette démarche n'a jamais été enregistrée.
Puisque vous êtes disposé à régler cette affaire il va falloir procéder auprès du Tribunal (avec votre votre vendeur) afin de convoquer les protagonistes auprès des FDO afin que la carte d'immatriculation et le véhicule vous soit restitué .
Ensuite je vous expliquerai les démarches afin de régler cette affaire.
Cdt
En fait il vaudrait vu votre description de votre affaire à contacter l'ancien propriétaire.
Il y a plusieurs volets dans ce dossier.
Premier volet vous n'avez pas fait le changement de carte d'immatriculation.
Le vendeur lui a peut être déposé le certificat de cession en Préfecture mais évidemment cette démarche n'a jamais été enregistrée.
Puisque vous êtes disposé à régler cette affaire il va falloir procéder auprès du Tribunal (avec votre votre vendeur) afin de convoquer les protagonistes auprès des FDO afin que la carte d'immatriculation et le véhicule vous soit restitué .
Ensuite je vous expliquerai les démarches afin de régler cette affaire.
Cdt
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