Meubles et meublants ??
ANDREE
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14 févr. 2019 à 21:21
djivi38 Messages postés 51309 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 24 avril 2024 - 16 févr. 2019 à 21:21
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1 réponse
Bonjour,
Avez-vous fait le choix de < l'Universalité de l'Usufruit > ?
Tout ce qui est des Meubles (du mobilier) meublant la maison ce peut être des bibelots, des tableaux de la porcelaine, toute la vaisselle etc. .
Ne sont pas compris comme étant du <meublant> ce qui serait une collection de Tableaux, ni un véhicule et autres objets de très grandes valeur, qui par Inventaire, seraient inventoriés pour la Succession
Cordialement.
Avez-vous fait le choix de < l'Universalité de l'Usufruit > ?
Tout ce qui est des Meubles (du mobilier) meublant la maison ce peut être des bibelots, des tableaux de la porcelaine, toute la vaisselle etc. .
Ne sont pas compris comme étant du <meublant> ce qui serait une collection de Tableaux, ni un véhicule et autres objets de très grandes valeur, qui par Inventaire, seraient inventoriés pour la Succession
Cordialement.
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16 févr. 2019 à 21:21