Meubles et meublants ??
ANDREE
-
14 févr. 2019 à 21:21
djivi38 Messages postés 52183 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 24 novembre 2024 - 16 févr. 2019 à 21:21
djivi38 Messages postés 52183 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 24 novembre 2024 - 16 févr. 2019 à 21:21
A voir également:
- Meubles et meublants ??
- Montant apl meublé et non meublé - Forum Consommation
- Location meublée refus des meubles ✓ - Forum Louer un logement
- Décès concubin meubles - Forum Donation-Succession
- Meubles laissés par ancien propriétaire - Forum acheter une maison
- Succession meubles disparus - Forum Donation-Succession
1 réponse
Bonjour,
Avez-vous fait le choix de < l'Universalité de l'Usufruit > ?
Tout ce qui est des Meubles (du mobilier) meublant la maison ce peut être des bibelots, des tableaux de la porcelaine, toute la vaisselle etc. .
Ne sont pas compris comme étant du <meublant> ce qui serait une collection de Tableaux, ni un véhicule et autres objets de très grandes valeur, qui par Inventaire, seraient inventoriés pour la Succession
Cordialement.
Avez-vous fait le choix de < l'Universalité de l'Usufruit > ?
Tout ce qui est des Meubles (du mobilier) meublant la maison ce peut être des bibelots, des tableaux de la porcelaine, toute la vaisselle etc. .
Ne sont pas compris comme étant du <meublant> ce qui serait une collection de Tableaux, ni un véhicule et autres objets de très grandes valeur, qui par Inventaire, seraient inventoriés pour la Succession
Cordialement.
16 févr. 2019 à 21:21