Commerce et clientèle bruyants

- - Dernière réponse :  LeRenard - 13 févr. 2019 à 15:46
Bonjour,
Je viens dans l espoir d obtenir quelques informations, un snack a ouvert a quelques petits pas de mon domicile. Des nuisances sont reelles, musique, et consommation d alcools sur la voie publique, coup sur coup ce qui agrave les nuisances sonores, par ailleurs le commerce est ouvert chaque jour de la semaine. Quelles sont mes recours pour que cela puisse cessee ? Notre santé en est impacté. Merci de votre aide
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Merci
S'il y a des nuisances sonores, de jour comme de nuit, appelez le 17 pour vous plaindre.

Et de plus, lire ceci >>> http://www.bruit.fr/boite-a-outils-des-acteurs-du-bruit/recueil-des-textes-officiels/bruits-de-voisinage/


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Bonjour, le 17 ? Il m a été rapporté que ce numero etait à utiliser qu ' en cas d URGENCE. Est ce que ce cas rentre dans leur case?
En effet il m' a ete conseillé d appeler le 17
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Merci
bonjour, pour que cela cesse, il vous faudra partir de là, faut être réaliste(même si vous êtes en droit d'avoir la paix), a moins de faire faillite, ce commerce n'est certainement pas près de s'en aller.
xplom
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16 février 2019
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euh moi non , mais j'ai le chien à 300 métres qui aboie parfois , la chouette qui hulule, et le matou qui cherche sa copine
bah un grand coup de voix et c'est le silence
Vive la campagne ! Donc la solution serait un coup de gueule
bretecher
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16 février 2019
359 > Civismeenpril -
Cela ne servirait à rien de donner un coup de g.
Le bruit cessera un peu mais pas longtemps, vous vous énerverez pour rien
Ce genre de commerces a des autorisations municipales ou départementales pour rester ouvert jusqu'à telle heure
Renseignez-vous auprès de la mairie.
> bretecher
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16 février 2019
-
Bonjour, nouvelle très fraîche, incroyable mais vrai la mairie de mon domicile est tres receptive et agit contre ce type d' incivilité et le voisinage semble s' y mettre aussi... On se sent moins seul :) j attends la suite
xplom
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c'est pas très juridique mais bon...c'est de la faune à ce stade
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Merci
Le 17, c'est la police.
Vous pouvez aussi chercher dans l'annuaire le numéro complet du commissariat le plus proche pour qu'ils viennent rappeler les gens à l'ordre et éventuellement verbaliser...

Sinon, les numéro d'urgence c'est le 15 pour le SAMU, le 18 pour les pompiers ou encore le 112....

Et de plus, lire ceci >>> http://www.bruit.fr/boite-a-outils-des-acteurs-du-bruit/recueil-des-textes-officiels/bruits-de-voisinage/


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Juste pour info, le 112 centralise le 15, 18, 17
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16 février 2019
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Merci
bonjour, cet article


Article R1334-31 du code de la santé publique.
Créé par Décret n°2006-1099 du 31 août 2006 - art. 1 JORF 1er septembre 2006
Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité.

maintenant un article devant une clientèle bruyante et un patron laxiste....
pour taper sur les doigts c'est plutôt l'ivresse sur la voie publique qui fait mal (fermeture administrative)
xplom
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619 > BmV
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donc c'est là qu'il faut taper, pas sur le bruit, au...17
BmV
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7482 > xplom
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Mais il n'y a pas que les ivrognes qui font du bruit !
xplom
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619 > BmV
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les coqs aussi :o)
BmV
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7482 > xplom
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-
Oui, et là, surtout les coqs au vin....
Justement.
> xplom
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Merci !! Ca semble le mieux à faire.
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