Succession de 3 freres et soeurs
Orpanox
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Bonjour à tous,
Le bien immobilier d’une succession est prevu comme suit:
- Le conjoint vivant conserve l’usufruit, et l’autre moitié est divisé en 3 frères et sœurs.
Question 1:
L’un de 3 enfants est en pleine propriété alors que les 2 autres sont en nue propriété.
Est ce que cela donne plus de pouvoir, droits ou avantages à celui qui a la pleine propriété?
Question 2:
Est ce que le fait que l’un des petits enfants de l’un des 3 enfants pré décédés avait renoncés à la succession de son parent (l’un des 3) l’empêche d’avoir la succession des grands parents?
Merci à tous pour vos réponses, et bonne annee!
Le bien immobilier d’une succession est prevu comme suit:
- Le conjoint vivant conserve l’usufruit, et l’autre moitié est divisé en 3 frères et sœurs.
Question 1:
L’un de 3 enfants est en pleine propriété alors que les 2 autres sont en nue propriété.
Est ce que cela donne plus de pouvoir, droits ou avantages à celui qui a la pleine propriété?
Question 2:
Est ce que le fait que l’un des petits enfants de l’un des 3 enfants pré décédés avait renoncés à la succession de son parent (l’un des 3) l’empêche d’avoir la succession des grands parents?
Merci à tous pour vos réponses, et bonne annee!
A voir également:
- Succession de 3 freres et soeurs
- Frais de notaire pour une succession entre frère et sœur - Guide
- Droit de succession - Guide
- Doit on payer les dettes de ses frères et sœurs - Forum surendettement
- On me réclame des dettes de mon frère décéde? - Forum Donation-Succession
- Est-ce que les frères et sœurs doivent payer la maison de retraite - Forum Aides et allocations
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Q2 bien compris.
Q1 qu’entendez vous par le droit en PP vaut plus cher?
La vente de la maison ne serait pas divisé en 3 parts égales? 1 PP et 2 NP?
Donc la NP = la PP - l'usufruit
Donc la NP < la PP
La valeur de l'usufruit (et par conséquent de la nue-propriété) dépend de l'âge de l'usufruitier.
Quel âge a l'usufruitier ?
En cas de vente, si les parts des plein- propriétaires valent 100, celui qui n'a que la nue propriété recevra 80.
Auquel cas cette personne aura 80/3=26% plus 20% et les deux autres que 26% respectivement?
Est ce correct?
Et si oui, est ce que cela veut dire que cette personne devient majoritaire dans les décisions lors de la vente de la maison?
Je m’excuse si j’ai oublié quelque chose, ce domaine n’est pas vraiment ma spécialité :(
Et encore merci pour toutes ces réponses.