Présence de deux maison sur la meme parcelle
Toko95
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Ulpien1 Messages postés 5625 Statut Membre -
Ulpien1 Messages postés 5625 Statut Membre -
Bonjour à tous,
Je viens vers vous pour avoir des informations s’il vous plaît.
J’ai visité une maison qui est divisé en trois appartement avec des compteurs individuels.
J’ai fais la démarche auprès du service urbanisme de la mairie de la Ville où est situé le bien pour avoir le relevé de propriété.
Sur le document est présent de 5 lignes d’informations, 3 avec l’adresse en question et 2 autres avec une autre adresse (angle opposé du terrain qui donne sur une autre rue) et un numéro de plan différents.
Après vérification sur le cadastre, sur la meme parcelle il y a 2 numéro de plan donc deux maison sur le meme terrain.
Cela peut il poser des problèmes lors de l’achat si le terrain n’est pas divisé?
Sur le relevé de propriété tous est au nom du vendeur, va t’il garder l’autre maison?
Je suis perdu et je ne sais plus quoi faire.
Avez vous s’il vous plaît des informations à ce sujet? Quel sont les points de vigilance sur ce genre de transaction achat?
Merci
Je viens vers vous pour avoir des informations s’il vous plaît.
J’ai visité une maison qui est divisé en trois appartement avec des compteurs individuels.
J’ai fais la démarche auprès du service urbanisme de la mairie de la Ville où est situé le bien pour avoir le relevé de propriété.
Sur le document est présent de 5 lignes d’informations, 3 avec l’adresse en question et 2 autres avec une autre adresse (angle opposé du terrain qui donne sur une autre rue) et un numéro de plan différents.
Après vérification sur le cadastre, sur la meme parcelle il y a 2 numéro de plan donc deux maison sur le meme terrain.
Cela peut il poser des problèmes lors de l’achat si le terrain n’est pas divisé?
Sur le relevé de propriété tous est au nom du vendeur, va t’il garder l’autre maison?
Je suis perdu et je ne sais plus quoi faire.
Avez vous s’il vous plaît des informations à ce sujet? Quel sont les points de vigilance sur ce genre de transaction achat?
Merci
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Bonjour
S'il y a deux maisons sur le même terrain , dès lors que vous aurez acquis cette maison, vous serez en indivision avec le propriétaire ou avec un tiers si la deuxIème maison est vendue. Il ne faut pas acquérir ce bien dans ces conditions alors que vous ne connaissez pas la situation du vendeur. Ce dernier doit au préalable et à ses frais faire procéder par un géomètre à la division de son bien en deux propriétés.
S'il y a deux maisons sur le même terrain , dès lors que vous aurez acquis cette maison, vous serez en indivision avec le propriétaire ou avec un tiers si la deuxIème maison est vendue. Il ne faut pas acquérir ce bien dans ces conditions alors que vous ne connaissez pas la situation du vendeur. Ce dernier doit au préalable et à ses frais faire procéder par un géomètre à la division de son bien en deux propriétés.
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