Soucis liés aux droits d'auteur
Résolu
arnaudyet
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zachuka Messages postés 2490 Statut Membre -
zachuka Messages postés 2490 Statut Membre -
Salutation à vous, je viens me renseigner un peu dans l'urgence car je ne savais absolument pas où faire mes recherches à ce sujet, et ma situation est compliquée, je vais donc vous l'exposé ici et j'espère que vous arriverez à m'éclairer sur mon souci.
J'ai un problème avec mon ex, il est artiste et possède un personnage, je lui avais offert un dessin fait par un autre artiste qu'il m'a autorisé à commander, j'ai donc payé un autre artiste pour dessiner son personnage, ayant payé cet artiste, j'ai récemment pris contact avec l'artiste en question qui m'a dit que vu que j'avais payé le dessin, j'avais tous les droits et il m'a confirmé par écrit qu'il me transmettait les droits sur le dessin en question, sachant cela, j'ai été auprès de mon ex pour lui demander d'effacer le dessin et de cesser de l'utiliser; j'aurais donc voulu savoir dans cette situation, qui a des droits, et si j'ai le droit de demander officiellement la cessation d'usage du dessin que j'ai acheté, sachant au passage que mon ex à refuser la suppression dudit dessin dans ma demande officielle et me menace dans un second message privé prétendant que si je souhaitais l'attaquer en justice, ce serait l'artiste qui à créer le dessin qui serait en tors.
Merci par avance pour vos éclaircissements et votre aide.
J'ai un problème avec mon ex, il est artiste et possède un personnage, je lui avais offert un dessin fait par un autre artiste qu'il m'a autorisé à commander, j'ai donc payé un autre artiste pour dessiner son personnage, ayant payé cet artiste, j'ai récemment pris contact avec l'artiste en question qui m'a dit que vu que j'avais payé le dessin, j'avais tous les droits et il m'a confirmé par écrit qu'il me transmettait les droits sur le dessin en question, sachant cela, j'ai été auprès de mon ex pour lui demander d'effacer le dessin et de cesser de l'utiliser; j'aurais donc voulu savoir dans cette situation, qui a des droits, et si j'ai le droit de demander officiellement la cessation d'usage du dessin que j'ai acheté, sachant au passage que mon ex à refuser la suppression dudit dessin dans ma demande officielle et me menace dans un second message privé prétendant que si je souhaitais l'attaquer en justice, ce serait l'artiste qui à créer le dessin qui serait en tors.
Merci par avance pour vos éclaircissements et votre aide.
A voir également:
- Soucis liés aux droits d'auteur
- Droits d'auteur musique prix - Guide
- Droits de succession - Guide
- Renoncer à ses droits parentaux - Forum garde d'enfants
- Montant total de vos droits suspendus - Forum CAF
1 réponse
Bonjour,
Si j'ai tout compris vous avez commandé un dessin à un artiste qui vous a cédé ses droits.Lesquels? droit d'auteur? ou / et autres droits ? lesquels ?
Vous avez donné ce dessin à votre ami artiste .
C'était un cadeau...on ne reprend pas un cadeau.
Ensuite est ce que votre ami a intégré ce dessin dans l'une de ses oeuvres?? et de quelle façon? collage, reproduction par transfert? photo.....
Si j'ai tout compris vous avez commandé un dessin à un artiste qui vous a cédé ses droits.Lesquels? droit d'auteur? ou / et autres droits ? lesquels ?
Vous avez donné ce dessin à votre ami artiste .
C'était un cadeau...on ne reprend pas un cadeau.
Ensuite est ce que votre ami a intégré ce dessin dans l'une de ses oeuvres?? et de quelle façon? collage, reproduction par transfert? photo.....
Et lui possède un droit moral sur le personnage utilisé.
La question est très complexe et je pense que vous ne pouvez pas vous passer de l'assistance d'un avocat spécialisé dans le droit d'auteur.