Succession maison
MAXOU
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MAXOU -
MAXOU -
Bonjour,
Mon beau père étant décédé, mon mari seul enfant et en ligne direct héritier, mon époux est décédé 1 an aprés j'ai 2 enfants mineur a l 'époque maintenant majeur Ma belle mère est en vie placé en maison de retraite, afin de payer la pension sa maison va être mis en vente.
Mes enfants sont héritiers de leur père, une question lors de l'acte de notoriété si la maison a était inclus dans la succession puis je prétendre a un % de cette vente .
Cordialement
Mon beau père étant décédé, mon mari seul enfant et en ligne direct héritier, mon époux est décédé 1 an aprés j'ai 2 enfants mineur a l 'époque maintenant majeur Ma belle mère est en vie placé en maison de retraite, afin de payer la pension sa maison va être mis en vente.
Mes enfants sont héritiers de leur père, une question lors de l'acte de notoriété si la maison a était inclus dans la succession puis je prétendre a un % de cette vente .
Cordialement
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4 réponses
une question lors de l'acte de notoriété si la maison
L'acte de notoriété n'a rien à voir avec la maison.
Vous et vos enfants êtes les héritiers de leur mari et père.
Si la vente doit se produire, vous serez tous appelés par le notaire pour accepter la vente et signer l'acte de vente.
Une somme vous reviendra en relation avec vos droits..
L'autre partie de la somme reviendra à votre belle-mère.
L'acte de notoriété n'a rien à voir avec la maison.
Vous et vos enfants êtes les héritiers de leur mari et père.
Si la vente doit se produire, vous serez tous appelés par le notaire pour accepter la vente et signer l'acte de vente.
Une somme vous reviendra en relation avec vos droits..
L'autre partie de la somme reviendra à votre belle-mère.
Bonsoir
Cela dépends de plusieurs choses
Premièrement quel était votre regime de mariage.
Lors du décès du beau père votre mari comment la maison avait elle été transmise ( votre maman en general a du recevoir l usufruit et votre époux la nue propriété ).
Suite au décès de votre époux le notaire a du spécifier ce que devenait la nue propriété de votre mari), logiquement il a du spécifier que la nue propriété revenait à vos enfants si c est le cas alors non vous n aurez droit à rien sur la vente.
Cela dépends de plusieurs choses
Premièrement quel était votre regime de mariage.
Lors du décès du beau père votre mari comment la maison avait elle été transmise ( votre maman en general a du recevoir l usufruit et votre époux la nue propriété ).
Suite au décès de votre époux le notaire a du spécifier ce que devenait la nue propriété de votre mari), logiquement il a du spécifier que la nue propriété revenait à vos enfants si c est le cas alors non vous n aurez droit à rien sur la vente.
Bonjour
Cette question est à reprendre totalement étant donné la confusion qui résulte des explications de l'internaute.
Cette question est à reprendre totalement étant donné la confusion qui résulte des explications de l'internaute.
Il est vrai que je ne comprends plus rien. Lors de la succession de mon époux en aucun cas le notaire m'a parlé ou demandé pour la part de mon beau père décédé auparavant, il est sur qu'il avait une part en nu propriété dans la succession en direct de son père . Mais si le notaire ne précise rien et comme on n'est pas notaire et si il nous pose pas les bonnes questions que faire.
Merci pour vos réponses.
Merci pour vos réponses.
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