Remplacement d'électroménager

Résolu

Vincent - Modifié le 25 sept. 2018 à 14:20
Vincent - 26 sept. 2018 à 09:40

Bonjour,

Depuis le mois de mai je loue un studio meublé. Aujourd'hui mon four est tombé en panne. La propriétaire me dit qu'elle va donc le changer mais qu'il sera plus petit que précédemment.
A-t-il-le droit de faire cela? Je paye un certain électroménager dans mon loyer non?

Merci pour vos réponses.
Vincent

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4 réponses

Réponse 1 / 4

Utilisateur anonyme
Modifié le 25 sept. 2018 à 14:30

Bonjour,

Je ne serais pas dans l'affirmatif à 100% car je ne maîtrise pas les locations meublées mais un four reste un four par destination lors de l'achat.

A première vue je dirais qu'elle a le droit sauf si les dimensions du four sont indiqués dans le bail de location, ce dont je doute, et encore...

Je laisse l'avis à d'autres personnes

Réponse 2 / 4

djivi38 Messages postés 52154 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2024 15 385
25 sept. 2018 à 16:02

bonjour,

le remplacement doit être au moins identique.

Si c'est vous qui aviez cassé le four, vous devriez le remplacer : que dirait le bailleur si vous en mettiez un plus petit ?

Prenez les dimensions du four et faites un courrier à votre bailleur pour le remercier d'avance de prendre en charge rapidement le remplacement du four, pour lequel vous lui donnez les dimensions afin de faciliter sa recherche d'un nouveau four ... :-))

cdt.

Utilisateur anonyme
25 sept. 2018 à 16:14

Intéressante démarche que de prendre les mesures je n'y avais pas pensé. Mais imaginons la situation suivante : un bail prévoit la présence d'un réfrigérateur, le bail indique t'il le modèle ? Je ne sais pas. Qu'arriverait-il si le locataire ramasse un super réfrigérateur américain HS le met à la place d'un petit réfrigérateur standard et demande un remplacement similaire à celui trouvé ? Comment le propriétaire pourrait-il se défendre ?

J'imagine que la meilleure défense serait de préciser le modèle dans l'EDL mais ce n'est peut être pas fait...

djivi38 Messages postés 52154 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2024 15 385 > Utilisateur anonyme
25 sept. 2018 à 16:22

"Intéressante démarche que de prendre les mesures".. Merci. C'est une manière douce de couper l'herbe sous les pieds du bailleur qui voudrait au final léser son locataire en ne respectant pas la loi...

Pour le reste : la liste des mobiliers d'une location meublée doit être précise et détaillée....

cdt.

Réponse 3 / 4

gt.55 Messages postés 17221 Date d'inscription lundi 9 mai 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2022 5 394
25 sept. 2018 à 16:22

Bonjour,

A moins que le bail précise "four x litres, réfrigérateur y litres, congélateur z litres, machine à laver w kilos..." je ne vois pas ce qui obligerait le propriétaire à vous remettre le même...

A mon avis, s'il est noté dans le bail qu'il y a un four et que vous avez un four, vous ne pouvez pas réclamer !

Après, vous pouvez toujours essayer de négocier à l'amiable, en lui montrant par exemple que le four identique à celui que vous aviez n'est pas forcément plus cher qu'un plus petit et qu'il vous convient mieux...

Cdt

djivi38 Messages postés 52154 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2024 15 385
25 sept. 2018 à 17:56

bonjour,

« Les réparations doivent être effectuées en principe à l'identique: rien n'oblige le bailleur à améliorer l'équipement à l'occasion de la réparation (Cass. civ. 3e, 13 mai 1992). »

Ce qui veut dire que le bailleur ne peut pas "diminuer" l'équipement, non ?

cdt.

gt.55 Messages postés 17221 Date d'inscription lundi 9 mai 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2022 5 394 > djivi38 Messages postés 52154 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2024
25 sept. 2018 à 22:27

"en principe", ça veut dire qu'on fait un peu ce qu'on veut quand même, non ?
"par principe" aurait revêtu un caractère plus obligatoire....

Réponse 4 / 4

Vincent
25 sept. 2018 à 16:36

Bonjour,

Merci pour toutes vos réponses, je précise que le remplacement du frigo est dû à une panne d'usure.

Donc dans la même idée le propriétaire peut remplacer un frigo de 300L par un frigo de 30L sans problème si rien n'est marqué dans l'EDL?
Je trouve ça complètement bête dans le sens ou un appartement meublé est plus chère qu'un appartement non meuble parce qu'on paye les meubles un peu tous les mois...

Merci pour vos réponses.
Vincent

gt.55 Messages postés 17221 Date d'inscription lundi 9 mai 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2022 5 394
25 sept. 2018 à 22:32

Je pense qu'il y a aussi une notion "d'acceptable" qui rentre en compte...
C'est sûr que remplacer un frigo de 300 l par un de 30 ne paraît pas correct.
Remplacer un four de 60 l par un de 58 n'a rien de scandaleux, même si la capacité est effectivement inférieure !

Il faut nuancer selon de quoi on parle, et surtout de combien...

Vincent
26 sept. 2018 à 09:40

Bonjour gt.55,

Merci de tout tes post. Super sympa !
J'ai compris ce que tu voulais me dire !

Merci encore
Vincent

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