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vabiscan
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vabiscan Messages postés 5 Statut Membre -
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bonsoir ,
Mes parents dans les année 90 ou 95 ont fait une donation partage sur une parcelle de terrain à ma soeur , cette parcelle est sur un terrain commun a une succession ( il fait parti d'un lot ) qui va être sans doute partagé une fois de plus en trois parties , je voudrais savoir si cette part en donation vient toujours en déduction sur la totalité du terrain concerné malgré les années passées .
je précise que sur la donation de la parcelle il y a un maison , et qu'elle a été payé par ma soeur en supplément à mes parents à l'époque
merci d'avance
cordialement
Mes parents dans les année 90 ou 95 ont fait une donation partage sur une parcelle de terrain à ma soeur , cette parcelle est sur un terrain commun a une succession ( il fait parti d'un lot ) qui va être sans doute partagé une fois de plus en trois parties , je voudrais savoir si cette part en donation vient toujours en déduction sur la totalité du terrain concerné malgré les années passées .
je précise que sur la donation de la parcelle il y a un maison , et qu'elle a été payé par ma soeur en supplément à mes parents à l'époque
merci d'avance
cordialement
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2 réponses
bonjour ,
je simplifie la question pour être plus lisible .
j'hérite d'un terrain avec ma soeur et mon frère , le terrain a une superficie d'environ 15 000 m/2 , sur ce terrain ma soeur a déjà eu 3800 m/2 en donation partage dans les années 1995 .
je voudrais savoir si sa part vient toujours en déduction sur les 11 000 m/2 restant que l'on doit se partager
merci d'avance
cordialement
je simplifie la question pour être plus lisible .
j'hérite d'un terrain avec ma soeur et mon frère , le terrain a une superficie d'environ 15 000 m/2 , sur ce terrain ma soeur a déjà eu 3800 m/2 en donation partage dans les années 1995 .
je voudrais savoir si sa part vient toujours en déduction sur les 11 000 m/2 restant que l'on doit se partager
merci d'avance
cordialement
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