Amende jamais reçue

Question

Bonjour, 
J’ai reçu un avis d’opposition y’a qelqu jours alors que j’ai jamais revu un courrier comme quoi je dois payer une amande.que dois je faire

++ MERCI ++

gt.55 · Answer

Bonjour,

Payer... c'est tout ce que vous avez à faire !

Vous croyez vraiment qu'il vous suffit de dire que vous n'avez jamais reçu l'avis de contravention pour qu'ils vous effacent la dette ? 
Dans ce cas je crois qu'on serait nombreux à ne pas les recevoir !
Même si vous êtes de bonne foi, vous ne pourrez rien prouver, donc vous n'avez plus qu'à régulariser...

Essayez quand même de savoir pourquoi vous ne l'avez pas reçu avant, que ça ne se reproduise pas !
Vous avez déménagé ? C'est un véhicule acheté récemment ? ...

Cdt

verywell · Answer

Bjr Barro

Demandez à votre banque à ne pas débiter ce titre exécutoire.

Allez aux Impôts service "amende" et demandez le BSACP.
Si votre adresse sur la CG n'a pas été faites il suffit de le faire sur le site ANTS.

En suite demandez à l'OMP (signalé sur le bordereau BSACP) à revenir à l'amende initiale.
Joindre la copie de votre CG (à votre adresse) et votre copie de Carte d'identité.
En LRAR si possible.

Vous recevrez un autre titre de verbalisation dans peu de temps minoré
Cdt

verywell · Answer

Bjr à tous

 cristali - 28 août 2018 à 10:24
Bonjour, ou pas vu car noyé dans la pub ! 

Pourrai t’on connaitre le sens et la raison sur ce fil de cette intervention?.
Cdt

verywell · Answer

Bonjour Barro

Donc vous avez parfaitement le droit de contester cette  ponction bancaire.
Je ne vais pas épiloguer sur les carences de distribution du courrier mais votre cas n'est pas exceptionnel malheureusement.

Allez aux Impôts et faites comme je vous l'ai indiqué en contestant auprès de l'OMP en mentionnant que vous n'avez pas reçu ni l'amende initiale ni l'amende majorée mais que vous demandez à régler l'amende initiale.
Cdt


Citation 
Merci !bien j’ai envi de payer l’amande mais peu être a l’amande initiale c’est une d’occasion et la carte grise porte bien mon adresse

verywell · Answer

Salut Cristali

A présent je comprends votre allusion, comme je l'ai indiqué il ne s’agit pas de ce genre de manipulation surtout à deux reprises.
Il y a des raisons mais évitons des réactions comme dans un autre post ou un intervenant réfutait des faits bien connus par des destinataires de PV;
A+

 cristali - 28 août 2018 à 14:47
désolé, mais peut pas faire plus simple.
l'important, c'est que barro en ai compris le sens.

Amende jamais reçue

5 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters