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5 réponses
Bonjour,
Payer... c'est tout ce que vous avez à faire !
Vous croyez vraiment qu'il vous suffit de dire que vous n'avez jamais reçu l'avis de contravention pour qu'ils vous effacent la dette ?
Dans ce cas je crois qu'on serait nombreux à ne pas les recevoir !
Même si vous êtes de bonne foi, vous ne pourrez rien prouver, donc vous n'avez plus qu'à régulariser...
Essayez quand même de savoir pourquoi vous ne l'avez pas reçu avant, que ça ne se reproduise pas !
Vous avez déménagé ? C'est un véhicule acheté récemment ? ...
Cdt
Payer... c'est tout ce que vous avez à faire !
Vous croyez vraiment qu'il vous suffit de dire que vous n'avez jamais reçu l'avis de contravention pour qu'ils vous effacent la dette ?
Dans ce cas je crois qu'on serait nombreux à ne pas les recevoir !
Même si vous êtes de bonne foi, vous ne pourrez rien prouver, donc vous n'avez plus qu'à régulariser...
Essayez quand même de savoir pourquoi vous ne l'avez pas reçu avant, que ça ne se reproduise pas !
Vous avez déménagé ? C'est un véhicule acheté récemment ? ...
Cdt
cristali
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Bonjour, ou pas vu car noyé dans la pub !
Barro
Merci !bien j’ai envi de payer l’amande mais peu être a l’amande initiale c’est une d’occasion et la carte grise porte bien mon adresse
Bjr Barro
Demandez à votre banque à ne pas débiter ce titre exécutoire.
Allez aux Impôts service "amende" et demandez le BSACP.
Si votre adresse sur la CG n'a pas été faites il suffit de le faire sur le site ANTS.
En suite demandez à l'OMP (signalé sur le bordereau BSACP) à revenir à l'amende initiale.
Joindre la copie de votre CG (à votre adresse) et votre copie de Carte d'identité.
En LRAR si possible.
Vous recevrez un autre titre de verbalisation dans peu de temps minoré
Cdt
Demandez à votre banque à ne pas débiter ce titre exécutoire.
Allez aux Impôts service "amende" et demandez le BSACP.
Si votre adresse sur la CG n'a pas été faites il suffit de le faire sur le site ANTS.
En suite demandez à l'OMP (signalé sur le bordereau BSACP) à revenir à l'amende initiale.
Joindre la copie de votre CG (à votre adresse) et votre copie de Carte d'identité.
En LRAR si possible.
Vous recevrez un autre titre de verbalisation dans peu de temps minoré
Cdt
Bjr à tous
cristali - 28 août 2018 à 10:24
Bonjour, ou pas vu car noyé dans la pub !
Pourrai t’on connaitre le sens et la raison sur ce fil de cette intervention?.
Cdt
cristali - 28 août 2018 à 10:24
Bonjour, ou pas vu car noyé dans la pub !
Pourrai t’on connaitre le sens et la raison sur ce fil de cette intervention?.
Cdt
Bonjour Barro
Donc vous avez parfaitement le droit de contester cette ponction bancaire.
Je ne vais pas épiloguer sur les carences de distribution du courrier mais votre cas n'est pas exceptionnel malheureusement.
Allez aux Impôts et faites comme je vous l'ai indiqué en contestant auprès de l'OMP en mentionnant que vous n'avez pas reçu ni l'amende initiale ni l'amende majorée mais que vous demandez à régler l'amende initiale.
Cdt
Citation
Merci !bien j’ai envi de payer l’amande mais peu être a l’amande initiale c’est une d’occasion et la carte grise porte bien mon adresse
Donc vous avez parfaitement le droit de contester cette ponction bancaire.
Je ne vais pas épiloguer sur les carences de distribution du courrier mais votre cas n'est pas exceptionnel malheureusement.
Allez aux Impôts et faites comme je vous l'ai indiqué en contestant auprès de l'OMP en mentionnant que vous n'avez pas reçu ni l'amende initiale ni l'amende majorée mais que vous demandez à régler l'amende initiale.
Cdt
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Merci !bien j’ai envi de payer l’amande mais peu être a l’amande initiale c’est une d’occasion et la carte grise porte bien mon adresse
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Salut Cristali
A présent je comprends votre allusion, comme je l'ai indiqué il ne s’agit pas de ce genre de manipulation surtout à deux reprises.
Il y a des raisons mais évitons des réactions comme dans un autre post ou un intervenant réfutait des faits bien connus par des destinataires de PV;
A+
cristali - 28 août 2018 à 14:47
désolé, mais peut pas faire plus simple.
l'important, c'est que barro en ai compris le sens.
A présent je comprends votre allusion, comme je l'ai indiqué il ne s’agit pas de ce genre de manipulation surtout à deux reprises.
Il y a des raisons mais évitons des réactions comme dans un autre post ou un intervenant réfutait des faits bien connus par des destinataires de PV;
A+
cristali - 28 août 2018 à 14:47
désolé, mais peut pas faire plus simple.
l'important, c'est que barro en ai compris le sens.
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