TVA ou pas ??

patrick681 Messages postés 4 Statut Membre -  
xplom Messages postés 43153 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour, Je viens de faire des travaux pour une sci (Cabinet de kiné un peu spécial en compta !! ??) et je ne sais pas si je dois mentionner et donc facturer la TVA ou pas comme pour un particulier pour une prestation de service !?? Je suis en autoentreprise depuis juin 2018. Merci pour vos réponse. Cordialement.

3 réponses

Utilisateur anonyme
 
Bonjour,

Si vous n'êtes pas assujetti à la TVA vous ne pouvez pas la facturer..et votre client en profession libérale ne pourrait pas la récupérer.
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patrick681 Messages postés 4 Statut Membre
 
OK, merci. J'avais un doute puisqu'il s'agit d'un professionnel et non d'un particulier. Donc si une entreprise me demande de réaliser des travaux, je facture ma prestation de service en HT peut importe l'entreprise.. Merci . Cordialement.
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Utilisateur anonyme > patrick681 Messages postés 4 Statut Membre
 
Exactement.
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patrick681
 
nikel !! Bonne continuation.
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Utilisateur anonyme > patrick681
 
:-)
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xplom Messages postés 43153 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 047
 
bonjour
cela veut il dire que vos factures ne comportent pas la mention obligatoire ?
(je l'ai pas en tête)
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xplom Messages postés 43153 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 047
 
retrouvé !
"TVA non applicable , Article 293B du C.G.I."
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patrick681 Messages postés 4 Statut Membre
 
oui oui cette mention est indiqué bien en gras .
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Any--Ly Messages postés 11136 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 085
 
Cabinet de kiné un peu spécial en compta !! ??

que voulez vous dire ?
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patrick681 Messages postés 4 Statut Membre
 
La responsable du cabinet pour lequel j'ai fais des prestations, m'avais dit que pour les cabinets de kiné, (peut-être d'autres aussi dans le milieu médical §§?.??) , on une compta différente qu'un entreprise classique ! Je n'en sais pas plus !! D'ou ma question concernant la TVA à facturer ou pas, à ce cabinet de kiné. Cordialement.
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Any--Ly Messages postés 11136 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 085
 
rassurez moi ! vous n'êtes pas comptable ?
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xplom Messages postés 43153 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 047
 
cherchez pas , toubib, prof = nid a emmerde .. je cotise...
c'est la meilleur, une compta différente des autres ; la bonne blague
ils osent pas dire qu'ils ont rien compris...
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