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Afrikarnak
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lundi 12 octobre 2009
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15 octobre 2024
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2 août 2018 à 18:08
2 août 2018 à 18:08
Bonjour
Si le Contrat est établi au nom de X il serait étonnant qu'on le transfère sur Y..
Voir avec l'Ecole si un 'arrangement' est possible.. Mais peu d'espoir..
A+
Si le Contrat est établi au nom de X il serait étonnant qu'on le transfère sur Y..
Voir avec l'Ecole si un 'arrangement' est possible.. Mais peu d'espoir..
A+
Cela semble impossible car un dossier est déposé en préfecture. Vous pouvez essayer de transférer les heures sur votre forfait à l'amiable mais l'auto-école n'a aucune obligation d'accepter.
Dans tous les cas, si vous souhaiter reprendre son forfait c'est impossible. (Ce serait comme finir les épreuves du bac d'une tierce personne).
Dans tous les cas, si vous souhaiter reprendre son forfait c'est impossible. (Ce serait comme finir les épreuves du bac d'une tierce personne).
La législation juridique et financière évolue en permanence...