Extension sur mur mitoyen, bornage surprenant
Irishyv
Messages postés
2
Statut
Membre
-
Irishyv Messages postés 2 Statut Membre -
Irishyv Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour,
J’ai fait faire par un architecte mes plans pour une extension de ma maison sur 2 niveau dont un semi enterré d’un total de 55m2
Ma maison datant de 1961 est mitoyenne et cette extension est dans le prolongement sur 3,5m de long au niveau d’un mur mitoyen (poteaux ciment et plaques à ras de terre + grillage)
Notre architecte nous a conseillé de faire un bornage pour ne pas avoir de problèmes dans le futur avec notre voisine ou de nouveaux voisins au cas où.
Notre voisine est au courant de notre projet depuis plus de 2 ans et nous avons vu plusieurs éléments avec elle dont la couleur du nouveau mur mitoyen de son côté.
Le premier retour du géomètre montre que la clôture actuelle est placée plus de 20cms trop à l’interieur de notre terrain.
Effectivement, en y regardant de plus près, le mur intérieur mitoyen est à 80 cms de ma fenêtre et si je reporte cette distance dehors, je me retrouve au niveau de la clôture.
Les murs faisant sur cette mitoyenneté 40 cms de large, je retrouve bien les 20cms manquant.
De plus, on voit bien sur le mur en meulière entre sa fenetre et la notre une trace rouge semblant montrer le centre qui n’est pas en accord avec notre clôture, et où descend sa gouttière
Notre architecte nous dit que nous devons construire en limite de propriété.
Et c’est la qu’est mon interrogation:
- Est-ce le bornage qui fait foi et donc nous devons construire 20cms dans son terrain afin que les plans déposés soit conformes et que la surface soit celle espérée pour lequel je vais être taxé
- Ou bien nous devons nous placer sur la clôture actuelle et perdre 20cms sur la largeur de notre future salon et chambre en sous sol soit environ 1,5m2 et surtout un impact sur la porte fenêtre remplaçant la fenêtre existante qui ne pourra plus s’ouvrir complètement vers le nouveau salon mais butera contre le mur trop près.
Merci de vos éclaircissements
J’ai fait faire par un architecte mes plans pour une extension de ma maison sur 2 niveau dont un semi enterré d’un total de 55m2
Ma maison datant de 1961 est mitoyenne et cette extension est dans le prolongement sur 3,5m de long au niveau d’un mur mitoyen (poteaux ciment et plaques à ras de terre + grillage)
Notre architecte nous a conseillé de faire un bornage pour ne pas avoir de problèmes dans le futur avec notre voisine ou de nouveaux voisins au cas où.
Notre voisine est au courant de notre projet depuis plus de 2 ans et nous avons vu plusieurs éléments avec elle dont la couleur du nouveau mur mitoyen de son côté.
Le premier retour du géomètre montre que la clôture actuelle est placée plus de 20cms trop à l’interieur de notre terrain.
Effectivement, en y regardant de plus près, le mur intérieur mitoyen est à 80 cms de ma fenêtre et si je reporte cette distance dehors, je me retrouve au niveau de la clôture.
Les murs faisant sur cette mitoyenneté 40 cms de large, je retrouve bien les 20cms manquant.
De plus, on voit bien sur le mur en meulière entre sa fenetre et la notre une trace rouge semblant montrer le centre qui n’est pas en accord avec notre clôture, et où descend sa gouttière
Notre architecte nous dit que nous devons construire en limite de propriété.
Et c’est la qu’est mon interrogation:
- Est-ce le bornage qui fait foi et donc nous devons construire 20cms dans son terrain afin que les plans déposés soit conformes et que la surface soit celle espérée pour lequel je vais être taxé
- Ou bien nous devons nous placer sur la clôture actuelle et perdre 20cms sur la largeur de notre future salon et chambre en sous sol soit environ 1,5m2 et surtout un impact sur la porte fenêtre remplaçant la fenêtre existante qui ne pourra plus s’ouvrir complètement vers le nouveau salon mais butera contre le mur trop près.
Merci de vos éclaircissements
A voir également:
- Extension mur mitoyen
- Jurisprudence mur mitoyen - Guide
- Peut-on fixer quelque chose sur un mur mitoyen - Forum Habitation
- Étanchéité solin sur mur mitoyen - Forum Voisinage
- Obligation d'enduire un mur non mitoyen ✓ - Forum Immobilier
- Comment savoir si un mur est mitoyen sur le cadastre - Forum Voisinage
3 réponses
Bonjour,
il faut attendre l'avis du GE. tout va dépendre du voisin si il accepte ou pas le bornage amiable. Car il peut revendiquer la prescription acquisitive .
il faut attendre l'avis du GE. tout va dépendre du voisin si il accepte ou pas le bornage amiable. Car il peut revendiquer la prescription acquisitive .
Bonjour
Un plan serait sans doute plus parlant. Car si le mur est mitoyen et que le bornage passe au milieu, il peut sembler normal que celui-ci empiète de 20 cm sur ton terrain.
Si tel est le cas, il est possible, en accord avec la voisine, de détruire le mur jusqu'à la limite de terrain, pour respecter l'implantation de la maison par rapport à la limité séparative.
Un plan serait sans doute plus parlant. Car si le mur est mitoyen et que le bornage passe au milieu, il peut sembler normal que celui-ci empiète de 20 cm sur ton terrain.
Si tel est le cas, il est possible, en accord avec la voisine, de détruire le mur jusqu'à la limite de terrain, pour respecter l'implantation de la maison par rapport à la limité séparative.
Bonjour,
Je vous remercie de vos réponses.
Le mur est effectivement dans notre terrain mais ce ne sont que des poteaux 15x15 avec mur de 2m de long sur 50 de hauteur mi enterré et grillage.
Notre voisine voulait que l’on refasse tout le mur de séparation entre nos jardins.
L’impact est surtout sur sa terrasse et surtout l’ecoulement de Gouttière qui est pile sur l’an mitoyennete.
J’attend le retour du géomètre ... un peu long à mon goût (plus d’un mois).
Merci encore, je vous tiendrais au courant et posterai le plan
Je vous remercie de vos réponses.
Le mur est effectivement dans notre terrain mais ce ne sont que des poteaux 15x15 avec mur de 2m de long sur 50 de hauteur mi enterré et grillage.
Notre voisine voulait que l’on refasse tout le mur de séparation entre nos jardins.
L’impact est surtout sur sa terrasse et surtout l’ecoulement de Gouttière qui est pile sur l’an mitoyennete.
J’attend le retour du géomètre ... un peu long à mon goût (plus d’un mois).
Merci encore, je vous tiendrais au courant et posterai le plan
La législation juridique et financière évolue en permanence...