Affaire pendants le w.end et vacances scolaire

Fermé
rachidou -  
Maman-power Messages postés 425 Statut Membre -
Bonjour,
Je voulais vous demander juste ,
Je suis séparer depuis maintenant 4 ans
J'ai un enfant' de 15 ans et un de 10 ans
Après mon jugement il y a 3 ans je donne une pension alimentaire tous les mois a la mère des petit .même avant le jugement je lui verser pour les bien de mes enfants
Juste elle me donne jamais d'affaires de change je trouve ca inamicible pour une mere de faire ca pendants ma garde est ce que cest normal ou pas.
Que faire malgré j'ai pas de lien avec la mère des enfants .elle me dit quel est pas oubliger de me donner des affaires sois disant c'est copine ou ses amie leur dsent ça malgres qui connais pas les procédure.
Donc j'ai penser elle lui donné que la moitier de la pension alimentaire mes je suis pas comme ça mes bon c'est il a que ça affaire pour leur acheter a chaque fois qui viennent pendants ma garde
Car je vais pas leur acheter a chaque qu'il vienne car une pension,un crédit de plus je doit leur acheté des affaire je vie plus de plus il reparte avec leur sac d'affaire que je leur est acheté aptes quand je les récupère il revienne avec rien les laun dans les poches .
Je vous remercie d'avance en attendant des réponse favorable pour que je puisse me retournée sinon je te demander si un aux jugements mes la elle va tout perdre mes j'ai pas envie d'en arrive la pour les biens de mes enfants.
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3 réponses

maylin27 Messages postés 28278 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   8 751
 
bonjour,

Pour les vetements: à vous d'acheté de quoi habiller vos enfants sur votre temps de garde et à elle d'en faire autant !!!

Maman-Power, vos affirmations sont fausses !!! mais peut etre que l avocate ci dessous dont la réponse est le contraire de vos affirmations se trompe.....!!!

Certaines décision sont très précises, d'autres moins. cela dépend des juges mais aussi des demandes des avocats, car les juges ne peuvent statuer que sur ce qui leur est demandé.

Toutes les décisions à ce titre sont prises, "à défaut de meilleur accord entre les parents". Autrement dit, vous avez toujours le droit de vous arranger entre vous. Si vous n'y arrivez pas, vous devez appliquer la décision du juge.

Si la décision du juge ne précise pas certains points, sachez qu'il y a des règles par défaut, voici donc un florilège des questions les plus courantes, à appliquer seulement si la décision du juge ne prévoit rien de spécifique.

le droit de visite et d'hébergement n'est pas une obligation pour celui qui en bénéficie, par contre c'est une obligation pour le parent qui a la résidence habituelle des enfants

à défaut d'autre indication dans le jugement, c'est à celui qui bénéficie du droit de visite et d'hébergement de chercher et ramener l'enfant jusque chez le parent avec lequel il réside habituellement

les frais de transport sont à la charge de celui qui bénéficie du droit de visite et d'hébergement

le parent chez lequel demeurent l'enfant doit fournir, pour l'exercice du droit de visite et d'hébergement tout le nécessaire à l'enfant à savoir, vêtements et chaussures adaptés, propres, en bon état et en nombre suffisant, trousse de toilette, matériels pour les activités habituelles, médicaments...

le carnet de santé, la pièce d'identité ou le passeport de l'enfant doivent suivre l'enfant et être remis au parent bénéficiaire du droit de visite et d'hébergement


le parent bénéficiaire du droit de visite et d'hébergement peut librement se faire substituer par une personne de confiance de son choix

chaque parent doit indiquer à l'autre le lieu ou il se rend avec l'enfant et permettre une communication libre au moins hebdomadaire entre l'enfant et le parent avec lequel il n'est pas

les règles des week end et jours de semaines ne s'appliquent pas pendant les vacances scolaires

les règles de l'alternance en cours durant l'année scolaire ne s'appliquent pas pendant les vacances scolaires

le parent choisit librement le lieu des vacances de l'enfant et les activités qu'il y aura, sauf problème spécifique

le parent bénéficiaire d'un droit de visite et d'hébergement n'est pas obligé de se libérer de ses obligations professionnelles pour prendre l'enfant durant les congés.

le parent bénéficiaire du droit de visite et d'hébergement choisit librement d'envoyer l'enfant chez des amis, dans la famille, en colonie, en voyage linguistique...

la pension alimentaire reste due intégralement même pendant que l'enfant est avec l'autre parent


source : Me Brigitte BOGUCKI - avocat spécialiste droit de la famille.....

Cordialement

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Maman-power Messages postés 425 Statut Membre 58
 
je vous répond la phrase de FINO92:
"Car depuis que les ex femme ect ..font n importe quoi l'argent quand t'il remette en couple rien dans leur cervelle "

puis il y a aussi le
"Donc j'ai penser elle lui donné que la moitier de la pension alimentaire"

d'apres ce que je comprends de FINO92: il n'achete pas de vetement et estime que, puisqu'il paye une PA alors il ne doit rien payer d'autre, d'ou ma réponse.
non, la maman n'est pas obligé de payer pour les affaires de ses enfants lors du temps de garde chez le pere.


votre extrait de chez maitre BOGUCKI n'est pas en contradiction avec cela.
car, comme vous le savez, la PA ne régle pas tout et les dépsens pour les enfants doivent etre partager par moitié. (donc si monsieur ne souhaite rien payer de plus que la PA, madame peut lui envoyer les frais pour 50% de vetements de deux ado, la facture va etre salé)
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Anneonyme > Maman-power Messages postés 425 Statut Membre
 
Bonjour Maman-power

Je vous lis depuis quelques jours, et avec vous on va d'aberration en aberration !!

Renseignez vous avant de parler !

La pension alimentaire est fixée par le juge en tant que participation à l'éducation des enfants ! C'est bien indiqué sur les jugements.
ça concerne donc tous les frais liés aux enfants.
J'ai même vu sur certains jugement "la pension alimentaire constituera l'UNIQUE participation financière de monsieur pour l'éducation des enfants"
Et là donc, aucune obligation de payer des vêtements. Ni les sorties scolaires, ni les soins médicaux etc.

Il faut arrêter de prendre les pères pour des banques. Les juges fixent les pensions en prenant en compte tous les frais liés aux enfants. Pas juste l'alimentaire ! C'est un peu trop facile de dire par la suite que tous les frais doivent être partagé en deux.

Les mères considèrent qu'ayant les enfants à charge, la pension doit TOUT payer et que si ça n'est pas suffisant pour TOUT payer, elles ne payeront rien de plus. Parce que de leur côté elles ne veulent pas mettre 1 cts pour payer la consommation en eau, électricité etc de leurs enfants (oui oui parce que ce sont aussi leurs enfants, pas que ceux du père).
Un jour j'ai même vu une mère faire un scandale parce que "Madame devait dépenser des sous pour les enfants parce que la pension ne couvre pas tout !".

Cessez d'intervenir ça sera mieux pour tous le monde. Les personnes qui viennent poser des questions sont déjà suffisamment perdues comme ça. Entendre vos sottises les perturbes encore plus.
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Fino92 Messages postés 7 Statut Membre 1
 
Bonjour
Je suis d'accord avec vous a ce que tu dit est c'est vrai c'est réel Anneonyme
Bien parle comme tu dit on est pas des banques
Je suis dans ton sans
maman powers
je sais que vous defender les maman sert mes c'est pas normal de réagir comme ça ,on donnerai tout a nos enfants si il le fallait mes on peu pas il faut qu'on est un minimum pour vivres aussi quand ton s entend bien avec les ex oui on peu s'arranger , mrs quand til a pas de lien entre les de parent piurquoi réagit comme ça une fois qu'il on fait leur vie il change total est nous pourisse la vie je suis pas d'accord du repect .
Pour vous Mme ou Mme anneonyme super
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Maman-power Messages postés 425 Statut Membre 58
 
allons-y

Non, le JAF ne "rappellera pas" à la mère qu'elle doit remettre l'enfant avec une valise parce qu'il n'y a aucune loi, aucune obligation.
Le JAF reste en dehors de ces détails qui ne concernent que le bon sens des parents.

Aucune loi ne stipule que le parent gardien doit fournir une valise aux enfants lorsque l'autre parent exerce son DVH.


évidement la mere (puisque vous avez vous meme associé "mere" et "créanciere") ne dois pas rendre l'enfant tout nu mais avec un vetement correcte. elle n'est absolument pas tenu de fournir plus (une valise ou autre).

Si vous (visiblement vous etes des hommes) n'avez pas envi d'acheter le moindre short à vos enfants vous devriez renoncer à vos DVH


La participation par moitié des frais ne rentre pas dans la pension alimentaire : le parent payeur peut s'y soustraire (pourtant admise en déduction d'impôt lorsqu'elle complète spontanément le versement de la pension alimentaire initiale, et sous réserve qu'elle corresponde à des aliments au sens de l'article 208 du code civil, voir en ce sens Impots.gouv.fr).
En pareil cas (en cas de non remboursement des frais avancés au titre de l'enfant), il conviendra de saisir ultérieurement le JAF en augmentation de la pension alimentaire, et/ou de saisir le Tribunal d'Instance ou de Grande Instance (selon la situation) et engager une procédure d'exécution forcée.
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maylin27 Messages postés 28278 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   8 751
 
He bien maman power, on copie et on colle une réponse faite par une certaine Ephélide sur un autre forum pour prouver que vous avez raison ?

Mais dans ces cas la, vous auriez du aussi copier et coller une réponse.... qui est :

Pourtant lors d'une audience (Mme Ex demandait une augmentation de PA en moyenne tous les 2 ans, malgré les indexations annuelles), il s'est trouvé un JAF pour rappeler verbalement à la mère qu'elle devait remettre les enfants avec des effets personnels en nombre suffisant, les carnets de santé, et les lunettes des enfants !
donc, encore une fois, un JAF peut faire un rappel à l ordre verbal pour exiger que le parent gardant, fournisse le nécessaire pour le DVH de l autre parent....
Arretez avec vos certitudes qui ne concernent que vous et pas le droit.
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Ysabe_l Messages postés 13237 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   8 867
 
Bonjour

La logique voudrait qu'elle fournisse les vêtements et que vous ayez le reste (matériel de toilette par exemple) mais la loi ne précise rien.

Quand vos enfants viennent achetez leur juste quelques vêtements mais ne les donnez pas à la mère quand ils repartent. Gardez les pour la prochaine fois. Vous les renvoyez chez leur mère avec les vêtements dans lesquels ils sont arrivés.
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Maman-power Messages postés 425 Statut Membre 58
 
non la "logique" ne veux pas cela.

la maman n'est pas du tout obligée de payer pour des affaires lorsqu'ils vont chez leur pere.
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Ysabe_l Messages postés 13237 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   8 867
 
Bien sur que si la logique veut ça. Le parent qui a la garde à forcément une garde robe, achetée en partie avec la pension alimentaire qui sert à ça. Le parent qui n'a pas la garde devrait alors lui aussi tout acheter, des vêtements qui seront mis 3 fois et qui n'iront plus (changement de saison, enfants qui grandissent, temps différent). C'est ridicule.

Pourquoi le parent qui a la garde ne laisserait pas l'enfant avec de quoi s'habiller ? C'est bien uniquement pour embêter le parent qui n'a pas la garde !

Jamais il ne me viendrait à l'idée d'envoyer ma fille chez son père sans vêtement ! Tout comme quand elle part en vacances chez mes parents ou dans ma famille.

Alors certes la loi ne précise rien, encore qu'une demande de précision de ce point peut être demandée au jaf, mais ne me dites pas que ce n'est pas logique.
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Fino92 Messages postés 7 Statut Membre 1
 
Bonjour
ysade
Je suis d'accord avec toi c'est pas logique
Maman power
On a jamais que la mère des enfants qu'il sont oublger d acheter Des affaires
Il faut un strict minimum pour les bien de nos enfants , on leur donne un pension alimentaire pour quoi ,pour qu'il s éclate avec non je suppose
Il sont une pension alimentaire pour tout sinon ça serre a rien de leur donner un pension si derrière il faut rachete je préfère garde la pension est racheter des affaire ou autre pour les biens. De nos enfants on est pas la bourse a rocheschil .
Un peu de respect envers les père .ça cest sur la rage qui font ça
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Maman-power Messages postés 425 Statut Membre 58
 
bonjour,

Alors mettons les choses au claire:
La maman dépense sa PA comme elle le souhaite dans l'interet des enfants (et c'est tout)

maintenant que le JAF a, grace à la PA,équilibré l'équation des revenus c'est aux parents de partager équitablement les frais (extra-scolaire, vetements , etc etc) sauf indication contraire du jugement.


Pour les vetements: à vous d'acheté de quoi habiller vos enfants sur votre temps de garde et à elle d'en faire autant !!!
les vetements, une fois offerts aux enfants leur appartienne et idealement un parent inteligent ne lui interdit pas de porter tel ou tel vetmeents chez son pere/mere. il dois donc y avoir une circulation "inteligente" des vetements, particulierement lorsque le temps s'annonce changant (pluie, chaleur, froids)

Si l'un des parents n'achete rien (ici, par exemple) jamais de vetements, c'est un tors. et il suffit simplement pour le parent qui achete trop régulierement d'envoyer les enfant avec le strict necessaire (tout en maintenant leur bien etre).
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Fino92 Messages postés 7 Statut Membre 1
 
donc toute dépense passera par un avocat
Car depuis que les ex femme ect ..font n importe quoi l'argent quand t'il remette en couple rien dans leur cervelle je parle en général je mes pas toute le femme dedans au contraire il en a des bien , sinon laisse tomber .
On demande le strict minimum on leur demande la lune car les miens il arrive les main dans les poche je trouve ça honteux par la mère
Quand je leur acheté des affaires je leur prive pas de les ramener ça le fait mal au coeur qu'il part sans rien l'argent je m'en fou. Crst juste le principe je parle autant que père .
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Profil bloqué
 
fino... vous pourriez parler en français, s'il vous plait ??? vous êtes incomprehensible/

l'argent quand t'il remette en couple rien dans leur cervelle je parle en général je mes pas toute le femme dedans au contraire il en a des bien

C'est quoi ce charabia ?
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