Vente maison interminable

Roxas84 Messages postés 1 Date d'inscription samedi 23 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 23 juin 2018 - Modifié le 1 juil. 2018 à 19:57
kasom Messages postés 32266 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 21 décembre 2024 - 3 juil. 2018 à 11:32
Bonjour désolé pour ce long message mais j'ai besoin d'aide. Ma mère est dans une situation vraiment compliquée avec la vente de notre maison qui a débutée en novembre 2017.

Ma mère a signé un compromis le 3 novembre 2017 sans agence avec un acheteur pour la vente de notre maison (en indivision). Nous avons accepté un compromis long et qui fixait la date de signature au 15 mai 2018, ceci arrangeait les deux partis. La date limite d'obtention de prêt de la part de l'acheteur est fixée au 15 mars 2018

Initialement ce compromis aurait du être signé à la mi octobre mais le notaire (nous avons le même notaire que l'acheteur) a ralenti la procédure de manière inutile car elle voulait qu'une contre expertise soit faite pour le diagnostic immobilier vis à vis d'un tableau électrique qui à été changé a nos frais pour satisfaire le notaire alors que nous n'étions pas obligé de le faire. Les expert ne font pas de contre expertise et cela a été compliqué de faire changer l'avis du notaire.

Ensuite ma mère signe un compromis dans la même étude avec un autre confrère pour un appartement le 5 janvier 2018 avec une clause suspensive que cet achat serait effectif uniquement si la maison de ma mère était vendue. Par conséquent c'est une vente en cascade. Ma mère ne contracte pas donc de prêt immobilier car la vente de la maison financerait totalement l'achat de cet appartement

Le même mois l'acheteur nous dit qu'il attend son bilan annuel avant de commencer à prospecter les banques pour son prêt immobilier car il est auto-entrepreneur, nous acceptons. Une fois son bilan établit il démarche 2 banques : CIC et LCL et c'est là que les ennuis vont commencer

Nous arrivons donc au 15 mars et l'acheteur demande un délai supplémentaire de 15 jours car même si il a obtenu un accord du CIC il attend celui du LCL qui lui propose un prêt bien plus avantageux. Une fois ces 15 jours terminé l'acheteur est obligé de déposer l'accord de prêt du CIC pour ne pas faire échouer la vente car il n'a pas toujours de nouvelles du LCL. Nous somme donc début avril et l'acheteur nous garantit que ce dernier harcèle la banque pour obtenir l'accord de prêt du LCL.

Nous arrivons donc à moins d'une semaine de la signature et du déménagement et nous somme contactés par le notaire qui nous dit qu'elle n'a reçu aucune offre de prêt des 2 banques et que par conséquent la signature ne peut se faire puisque les fonds n'ont pas été virés. Nous nous retrouvons donc avec une maison remplie de cartons pour rien.

On s'est rendu compte que l'acheteur n'a pas fait le nécessaire pour obtenir l'offre de prêt du CIC puisque il attendait toujours l'accord du LCL qui était comme dit plus haut plus avantageux pour lui, or il n'a jamais eu de nouvelles de cette banque, ils nous a donc mené en bateau pour essayer de gagner du temps afin d'obtenir l'offre du LCL. De plus nous pouvons penser que le notaire a été trop laxiste car elle n'a jamais contacté le vendeur ni même les banques pour savoir ce qui se passait.

Le 25 mai 2018 le notaire convoque tout les partis
Le notaire mène la séance de manière agressive et un avenant un compromis est signé et donne très peu de temps (quelques jours) à l'acheteur pour obtenir une offre de prêt auprès du CIC puisque n'ayant toujours "aucunes nouvelles" du LCL". Nous ne faisons plus du tout confiance à l'acheteur qui a agit de manière totalement irresponsable et met tous les partis en difficultés. Le notaire est excédé et ne veut plus avoir a faire à notre acheteur et estime qu'elle n'est pas assez payé pour ce dossier épineux.

Le délai du notaire étant très court, l'acheteur n'a pas pu fournir les documents à temps de la part du CIC.

Le notaire convoque une nouvelle assemblée le 6 juin avec tout les partis avec également présence de l'agent immobilier responsable de la vente de l'appartement qui était là pour défendre les vendeurs de l'appartement qui ont déménagé avant le 15 mai en prévision de la signature.

Le notaire appelle le directeur de la banque LCL pour avoir le fin mot de l'histoire. Ce dernier lui certifie l'envoi par mail de l'accord de prêt que le notaire reçoit le lendemain.
Ensuite le notaire reçoit un mail de la banque qui certifie que l'offre de prêt à été éditée le vendredi 8 juin. Nous remarquons que le CIC n'est plus sollicité.

Suite a cette entrevue le notaire n'a pas vraiment apprécié l'intervention de l'agent immobilier et appelle le directeur de l'agence de manière très agressive. Le notaire estime que cet agent n'a pas à faire son travail à sa place. N'empêche que c'est cet agent qui s'est démené pour que les vendeurs de l'appartement continue la vente, il a essayé de contacter les banque de l'acheteur, son aide à été précieuse, bien plus efficace que le notaire qui pendant tout ce laps de temps qui n'a pas fait grande chose pour éviter cette situation. L'agent a failli perdre son travail.

Nous arrivons au 22 juin 2018 et l'acheteur affirme qu'il n'a pas encore reçu son offre de prêt par voie postale. Le notaire folle de rage veut annuler la vente, elle refuse de contacter à nouveau la banque et refuse également de recevoir l'acheteur.

Nous somme a nouveau dans une attente insupportable, l'acheteur nous explique qu'il essaye de contacter la banque tous les jours mais toujours rien, on ne le croit plus. Les vendeurs de l'appartement qui est vide acceptent encore d'attendre car ils ont toujours la volonté de nous vendre ce bien malgré tout ce retard mais ne vont pas tarder a changer d'avis et on les comprend car eux aussi sont dans une situation inconfortable et nous pensons que l'acheteur agit toujours de manière irresponsable.

Nous avons toujours eu du mal à obtenir la moindre information tout le long de ce fiasco et nous ne savons plus quoi faire.

3 réponses

Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 257
2 juil. 2018 à 23:07
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relou Messages postés 5917 Date d'inscription samedi 22 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 22 août 2024 3 349
3 juil. 2018 à 11:13
bonjour
prenez contact avec votre acheteur et voyez ensemble et avec sa banque pourquoi il n'a pas encore son offre par courrier .
Puisque le notaire a reçu par mail un accord de prêt .le courrier ne devrait pas tarder .
Cette vente va encore être retardée mais le prêt étant accordé rien ne s'oppose à ce quelle se fasse.
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kasom Messages postés 32266 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 21 décembre 2024 8 830
3 juil. 2018 à 11:32
Bonjour

malgré vos explications difficile de bien vous conseiller si ce n'est que vous auriez du prendre votre propre notaire

Il vous reste à relire votre dernier avenant, il doit y avoir une date qui annule tout en cas de dépassement de la date butoir , et si vous tardez à réagir après le dépassement vous ne pourrez pratiquement plus vous en sortir

vouloir continuer la vente est une bonne idée, mais si vous ne respectez pas le formalisme ça risque de ne jamais s'arrêter

une première consultation d'avocat sera la bienvenue avec tous les documents en main pour savoir exactement quelles sont vos options
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