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Afrikarnak
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14 juin 2018 à 20:22
14 juin 2018 à 20:22
Bonjour
Pas vraiment de recours car c'est la règle: tout produit importé d'un lieu extérieur au territoire douanier de l'UE est soumis au paiement de la TVA sur la valeur déclarée + port + assurance..
La somme réclamée correspond elle à 20% de la 'valeur déclarée' (= valeur à neuf + décote.. Port, éventuellement 'frais de transitaire')?
A+
Pas vraiment de recours car c'est la règle: tout produit importé d'un lieu extérieur au territoire douanier de l'UE est soumis au paiement de la TVA sur la valeur déclarée + port + assurance..
La somme réclamée correspond elle à 20% de la 'valeur déclarée' (= valeur à neuf + décote.. Port, éventuellement 'frais de transitaire')?
A+
La législation juridique et financière évolue en permanence...
14 juin 2018 à 21:12
Ça confirme ce que j'avais compris malheureusement...
La taxe correspond effectivement à la valeur déclarée.
Bonne continuation