Bar devenu bruyant
lpdd59
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Josh Randall Messages postés 26508 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 3 mai 2024 - 28 juin 2018 à 17:57
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Josh Randall
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28 juin 2018 à 17:57
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Bonjour
Un peu de lecture qui pourrait s'avérer utile
http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/pour-la-cour-de-cassation-les-bruits-emanant-des-clients-d-un-restaurant-constituent-des-bruits-de-comportement-verbalisables-sans-constat-acoustique.html
http://www.bruit.fr/juribruit-edition-2018-fiche-b3-lutte-contre-le-tapage-nocturne.html
Un peu de lecture qui pourrait s'avérer utile
http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/pour-la-cour-de-cassation-les-bruits-emanant-des-clients-d-un-restaurant-constituent-des-bruits-de-comportement-verbalisables-sans-constat-acoustique.html
http://www.bruit.fr/juribruit-edition-2018-fiche-b3-lutte-contre-le-tapage-nocturne.html