Problème constructeur, conducteur de travaux,arrêt

Jesschrissaintro 1 Messages postés vendredi 25 mai 2018Date d'inscription 25 mai 2018 Dernière intervention - 25 mai 2018 à 23:29 - Dernière réponse : Marie.888 13 Messages postés jeudi 26 avril 2018Date d'inscription 1 juin 2018 Dernière intervention
- 1 juin 2018 à 16:22
Bonjour, je viens ici car je ne sais plus quoi faire, en juin l'année dernière le chantier de ma maison à démarré, dès le départ le Conducteur de Travaux n'a fait preuve d'aucun tact et jamais il ne m'informé de l'avancée des travaux, heureusement je m'y rendrai régulièrement, à la pose du carrelage j'ai constaté que celui ci n'était pas du tout posé droit hors en fait il s'avère qu'il s'agit des cloisons qui ne sont pas d'equerre, je lui en ai parlé nous mnous sommes vu sur le chantier afin de faire le point,, mais celui-ci a rit ( l'air de me faire comprendre que je n'y connaissait rien et qu'en gros il s'en fout) et dit vous verrez ça ne se verra pas à la fin quand les portes seront posées!! hors le problème reste entier, mais sachant que je suis une femme seule avec ma fille j'ai l'impression qu'il en profite pour nous dire que rien n'est grave, du coup après plusieurs mails et sms (car on arrive jamais à l'avoir au téléphone) j'en ai eu marre et je lui ai envoyer un courrier rar l'informant que j'avais l'intention de faire venir un expert pour constations des malfaçons, celui-ci m'a répondu par rar deux semaines plus tard que dans ces cas-là il arrêter le chantier !! Je voudrais savoir s'il a le droit, sachant que malgré son recommandé j'ai pu voir il y a une semaine le menuisier régler les portes et mettre des poignées ? Merci de me répondre. Jess
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1 réponse

Marie.888 13 Messages postés jeudi 26 avril 2018Date d'inscription 1 juin 2018 Dernière intervention - 1 juin 2018 à 16:22
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Merci
Bonjour,

Dans le contrat qui vous lie avec le promoteur, il y a normalement un paragraphe listant les clauses de résiliation du contrat. En général, c'est uniquement financier : si vous ne le payez plus, il est en droit de rompre son contrat et de ne pas vous livrer votre maison.

Dans ce même contrat, il y a également une date de livraison et un paragraphe listant les causes de retard acceptables. Le fait de quitter le chantier pour un différend d'ordre technique ne doit à mon avis pas figurer dans cette liste. En général, il s'agit d'intempéries.

Le promoteur n'est à mon avis pas dans son droit d'arrêter les travaux parce que vous lui avez indiqué que vous ferez intervenir un expert. Le contrat qui vous lie doit être respecté, c'est à dire qu'il doit vous livrer une maison à la date convenue et dans les tolérances légales.

Vous avez totalement raison de faire appel à un expert, celui-ci vous indiquera si vous êtes en droit de demander à l'entreprise de reprendre ses travaux ou de vous dédommager.
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