Taux effectif et Revenus au taux forfaitaire

leparcdu93 Messages postés 62 Date d'inscription samedi 9 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2018 - 21 mai 2018 à 19:28
flocroisic Messages postés 27965 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 18 février 2022 - 23 mai 2018 à 00:53
Bonjour,

la fin de l'année se termine et il faut refaire une demande de bourse pour l'année suivante, cependant, lors de la demande de celle-ci, on me demande le "Taux effectif (revenu total ou mondial)" ainsi que le "Revenus au taux forfaitaire". Mais j'ai beau chercher partout sur la fiche d'impôt et je ne trouve rien qui ressemble à ces termes.
De plus, après plusieurs recherches sur internet, j'ai trouvé pleins d'autres personnes qui comme moi se posais la même question. Mais sans réponses...
N'étant pas vraiment professionnel dans le domaine, je viens demander si quelqu'un pourrait bien m'aiguiller.

Merci bien.

3 réponses

flocroisic Messages postés 27965 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 18 février 2022 15 045
21 mai 2018 à 22:29
Bonjour

Taux effectif (revenu total ou mondial) :
Si vous avez des revenus de source etrangere soumis au taux effectif, le revenu mondial sera noté sur votre avis d'imposition.
Sinon ce sont vos seuls revenus Français.

Revenus au taux forfaitaire :
Les stock options
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leparcdu93 Messages postés 62 Date d'inscription samedi 9 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2018 1
22 mai 2018 à 15:43
Je n'ai pas de revenus de source étrangère donc les taux effectifs sont mes revenus ? Donc le revenu brut global indiqué sur ma fiche d'impôt ?
Et qu'est ce que sont les stocks options pour le revenus au taux forfaitaire ?
C'est super mal rédigé sur la fiche d'impôt...
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flocroisic Messages postés 27965 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 18 février 2022 15 045
23 mai 2018 à 00:53
Donc le revenu brut global indiqué sur ma fiche d'impôt ? 

Oui

Stock option :

https://droit-finances.commentcamarche.com/faq/24040-stock-option-definition
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