Sujet Précédent Sujet Suivant

Vente du vehicule

FanfanNice Messages postés 4 Date d'inscription lundi 16 avril 2018 Statut Membre Dernière intervention 18 avril 2018 - Modifié le 16 avril 2018 à 10:45
 BC - 19 avril 2018 à 05:59
Bonjour,
J'ai vendu le véhicule de mon ex épouse.
( Tous les documents ont été signé par elle )
La carte grise est stipulé comme suis :
Nom ( C ) Prénom ( D ) : AAAA.BBBB
Nom d'usage : CCCC

AAAA étant son nom de jeune fille, BBBB son prénom !
CCCC, son nom d'épouse

Sur le site de l'ANTS je pense avoir tout essayé dans tous les sens,
avec le point, sans le point...
Que dois je faire pour obtenir le code confidentiel nécessaire pour le nouveau propriétaire ?
Merci par avance
Cordialement

2 réponses

Réponse 1 / 2
verywell Messages postés 645 Date d'inscription vendredi 18 août 2017 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2018 338
16 avril 2018 à 13:31
Salut FanfanNice

Votre EX épouse a t'elle le permis de conduire?
Avez vous envoyé le justificatif du permis de conduire de votre (chère ex épouse).

Sans doute quelques vérifications avant de vous donner le justificatif d'enregistrement de la vente, l'employé ou le logiciel soupçonne un "deal" pas très clair...
Cdt
0
FanfanNice Messages postés 4 Date d'inscription lundi 16 avril 2018 Statut Membre Dernière intervention 18 avril 2018
16 avril 2018 à 13:48
Mon ex épouse a bien son permis depuis des années. La carte grise avait été faite à son nom car à l'époque ( en 1985 ) je n'avais pas encore le permis. Par ailleurs sur le site de l'ANTS il est nullement question d'adresser le permis. Pour info pour obtenir le certificat de non gage sur le site officiel je suis obligé d'écrire exaxtement pour nom prénom : AAAA.BBBB ( Sans blanc entre le nom et le prénom ) Ce qui sous entend que sur la carte grise son nom serait AAAA.BBBB et qu'il n'y aurait pas de prénom. Or sur l'ANTS il faut obligatoirement précisé un prénom...
0
verywell Messages postés 645 Date d'inscription vendredi 18 août 2017 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2018 338
16 avril 2018 à 16:43
Salut FanfanNice

Quand j'indique le nom d'une femme en cession j'indique le nom usuel (de jeune fille) et ensuite épouse (Tartempion).
Voilà peut être votre problème
Cdt
0
FanfanNice Messages postés 4 Date d'inscription lundi 16 avril 2018 Statut Membre Dernière intervention 18 avril 2018
16 avril 2018 à 20:37
J'avais déjà essayé sans succès. De toute façon il faut que cela corresponde lettre pour lettre à la carte grise...
0
Réponse 2 / 2
FanfanNice Messages postés 4 Date d'inscription lundi 16 avril 2018 Statut Membre Dernière intervention 18 avril 2018
18 avril 2018 à 20:41
Pour passer par une procédure plus simple je me suis connecté sur le site de l'ANTS par France Connect. J'ai ouvert une démarche de cession. J'ai ensuite reçu la confirmation qu'elle était en " Analyse par le service instructeur " et aujourd'hui j'ai reçu un message me précisant qu'elle est passée à l'état "Rejetée par le service instructeur".
Le service des cartes grises n'existe plus à la préfecture. Tout est en ligne
Je vous rappelle que le véhicule est déjà vendu depuis le 15 avril ( Carte grise rayée, datée, certificats de cession signés ). L'acquéreur ne peut rien faire sans le code confidentiel.
S'l vous plait que puis-je faire ?
0
BC
19 avril 2018 à 05:59
Prendre un prestataire qui sait le faire.
0

Discussions similaires

VENTE EN L'ETAT
scyscy -
scyscy -

6 réponses
Lettre d'accord d'héritier
ventura20 -
doris33 -

4 réponses
Impot et feraille
Nhanha33 -
gitane2229 -

9 réponses
lettre type pour vente de voiture en l'état
marieblondinette -
micash14 -

1 réponse
vente d'un véhicule sans controle technique
montory -
Afrikarnak -

20 réponses