Vente du vehicule
FanfanNice
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BC -
BC -
Bonjour,
J'ai vendu le véhicule de mon ex épouse.
( Tous les documents ont été signé par elle )
La carte grise est stipulé comme suis :
Nom ( C ) Prénom ( D ) : AAAA.BBBB
Nom d'usage : CCCC
AAAA étant son nom de jeune fille, BBBB son prénom !
CCCC, son nom d'épouse
Sur le site de l'ANTS je pense avoir tout essayé dans tous les sens,
avec le point, sans le point...
Que dois je faire pour obtenir le code confidentiel nécessaire pour le nouveau propriétaire ?
Merci par avance
Cordialement
J'ai vendu le véhicule de mon ex épouse.
( Tous les documents ont été signé par elle )
La carte grise est stipulé comme suis :
Nom ( C ) Prénom ( D ) : AAAA.BBBB
Nom d'usage : CCCC
AAAA étant son nom de jeune fille, BBBB son prénom !
CCCC, son nom d'épouse
Sur le site de l'ANTS je pense avoir tout essayé dans tous les sens,
avec le point, sans le point...
Que dois je faire pour obtenir le code confidentiel nécessaire pour le nouveau propriétaire ?
Merci par avance
Cordialement
A voir également:
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2 réponses
Salut FanfanNice
Votre EX épouse a t'elle le permis de conduire?
Avez vous envoyé le justificatif du permis de conduire de votre (chère ex épouse).
Sans doute quelques vérifications avant de vous donner le justificatif d'enregistrement de la vente, l'employé ou le logiciel soupçonne un "deal" pas très clair...
Cdt
Votre EX épouse a t'elle le permis de conduire?
Avez vous envoyé le justificatif du permis de conduire de votre (chère ex épouse).
Sans doute quelques vérifications avant de vous donner le justificatif d'enregistrement de la vente, l'employé ou le logiciel soupçonne un "deal" pas très clair...
Cdt
Pour passer par une procédure plus simple je me suis connecté sur le site de l'ANTS par France Connect. J'ai ouvert une démarche de cession. J'ai ensuite reçu la confirmation qu'elle était en " Analyse par le service instructeur " et aujourd'hui j'ai reçu un message me précisant qu'elle est passée à l'état "Rejetée par le service instructeur".
Le service des cartes grises n'existe plus à la préfecture. Tout est en ligne
Je vous rappelle que le véhicule est déjà vendu depuis le 15 avril ( Carte grise rayée, datée, certificats de cession signés ). L'acquéreur ne peut rien faire sans le code confidentiel.
S'l vous plait que puis-je faire ?
Le service des cartes grises n'existe plus à la préfecture. Tout est en ligne
Je vous rappelle que le véhicule est déjà vendu depuis le 15 avril ( Carte grise rayée, datée, certificats de cession signés ). L'acquéreur ne peut rien faire sans le code confidentiel.
S'l vous plait que puis-je faire ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Quand j'indique le nom d'une femme en cession j'indique le nom usuel (de jeune fille) et ensuite épouse (Tartempion).
Voilà peut être votre problème
Cdt